Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Vitry94 CM150325 CRendu
Compte-Rendu - Vitry94 CM180627 CRendu
Compte-Rendu - Vitry94 CM160629 CRendu
Compte-Rendu - Vitry94 CM150701 CRendu
Conseil Municipal - Vitry94 CM160629 CRendu
Conseil Municipal - Vitry94 CM150701 CRendu
Conseil Municipal - Vitry94 CM180627 CRendu
Compte-Rendu - Vitry94 CM140528 CRendu
Conseil Municipal - Vitry94 CM151216 CRendu
Conseil Municipal - Vitry94 CM230628 CRendu
Compte-Rendu - Vitry94 CM150325 CRendu
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vitry-sur-Seine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Vitry94 CM150325 CRendu)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Sport,
WWE,
Ville
de
Vitry
sur
seine
DIRECTION
DES
AFFAIRES
REGLEMENTAIRES
NN
SERVICE
DES
TRAVAUX
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Année
2015
3°"
séance
CONSEIL
MUNICIPAL
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
(article
L.
2121-25
du
Code
général
des
collectivités
territoriales)
SEANCE
DU
MERCREDI
25
MARS
2015
RECTIFICATIF
Rectification
des
votes
relatifs
aux
questions
n°2
et
n°4 :
2
Communauté
d'agglomération
Seine-Amont
:
Adm.
g°° /
Pers.
/ Fin
Désignation
d'un
nouveau
représentant
du
conseil
municipal
à
la
commission
locale
d'évaluation
des
transferts
de
charges
Elu
à l'unanimité
des
49
voix
exprimées
Le
groupe
Front
National
ne
participe
pas
au
vote
M.
Albertino
RAMAEL
en
remplacement
de
M.
Jean-Claude
KENNEDY
4
Ecole
élémentaire
Paul
Eluard
B
: élection
d'un
nouveau
représentant|
Ens/Enf./Form.
Prof
du
conseil
municipal
au
conseil
d'école
Elu
à l'unanimité
des
49
voix
exprimées
Le
groupe
Front
National
ne
participe
pas
au
vote
M.
Djamel
HAMANI
en
remplacement
de
M.
Jean-Claude
KENNEDY
Le
Secrétaire
M.
BEYSSI
Le
Président
M.
KENNEDY Ve.
Ville
de
Vitry
sur
seine
NS
DIRECTION
DES
AFFAIRES
REGLEMENTAIRES
SERVICE
DES
TRAVAUX
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Année
2015
3î"e séance
CONSEIL
MUNICIPAL
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
(article
L.
2121-25
du
Code
général
des
collectivités
territoriales)
SEANCE
DU
MERCREDI
25
MARS
2015
Le
mercredi
25
mars
2015
à 20
h
45,
le
conseil
municipal
de
VITRY-SUR-SEINE,
dûment
convoqué
le
5
mars
2015
s'est
assemblé
à
l'Hôtel
de
Ville,
dans
la
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
prési-
dence
de
Monsieur
Jean-Claude
KENNEDY,
Maire.
ETAIENT
PRESENTS
:
ONT
DONNE
PROCURATION
:
ABSENTE
:
Monsieur
KENNEDY,
Maire,
Madame
ETAVE,
Monsieur
CHICOT;
Monsieur
LEPRETRE,
Madame
TAILLEBOIS,
Monsieur
BEYSSI,
Monsieur
HAMANI,
Monsieur
LABERTIT,
Madame
AGIER,
Madame
EBODE
ONDOBO,
Monsieur
TMIMI,
Madame
GUENINE,
Monsieur
OMOURI,
Monsieur
AUDOUBERT,
Monsieur
BOURJAC,
Monsieur
ABDOUN
CHAREF,
Madame
RABARDEL,
Madame
MONTOIR,
Ma-
dame
SAADI-SADALLAH,
Monsieur
KONATE,
Madame
VEYSSIERE,
Madame
OUGIER,
Monsieur
ROUGIER,
Monsieur
BOUVIER,
Madame
DESABRES,
Monsieur
RAMAEL,
Monsieur
LADIRE,
Madame
MARTINS,
Madame
KONATE,
Monsieur
ATTAR,
Monsieur
AFFLATET,
Monsieur
RAMASSAMY,
Madame
HERAULT,
Monsieur
NJOH,
Madame
DENDOUNE,
Monsieur
PERREUX,
Ma-
dame
NARI-RECHNER,
Monsieur
BOURDON,
Madame
NIAKATE,
Monsieur
BOURDET,
Madame
LEPEZ,
Monsieur
PARADOL.
Madame
VEYRUNES-LEGRAIN
à
Monsieur
KENNEDY,
Madame
LORAND
à
Monsieur
TMIMI,
Monsieur
TZINMANN
à
Madame
AGIER,
Madame
GERMA
à
Madame
MARTINS,
Madame
TEYSSERON
à
Madame
MONTOIR,
Madame
LEFEBVRE
à
Ma-
dame
VEYSSIERE,
Monsieur
GIACOMO
à
Madame
RABARDEL,
Madame
LAMRAOUI
à
Monsieur
BEYSSI,
Monsieur
BELL-LLOCH
à
Madame
KONATE,
Madame
PAULET
à
Monsieur
AFFLATET.
Madame
BOUTABAA.
La
séance
est
ouverte
à
20
heures
50.
Conformément
à
l'article
L.2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
l'assemblée
à
désigné,
à
l'unanimité,
Monsieur
BEYSSI
pour
remplir
la
fonction
de
secrétaire
; Monsieur
HELLIO,
directeur
général
des
services
de
la
ville,
qui
assistait
à
la
séance,
lui
a
été
adjoint
à
titre
d'auxiliaire. -
Appel
nominal,
-
Compte
rendu
sommaire
de
la séance
du
mercredi
11
février
2015.
Approuvé
QUESTIONS
INSCRITES
300
—
410- 510— 410-
QUESTION
IMPORTANTE
Débat
d'orientations
budgétaires
pour
l'année
2015
Le
conseil
a
débattu
DESIGNATIONS
Décision
unanime
du
conseil
municipal
de
voter
à main
levée
pour
l'ensemble
des
désignations
à opérer
durant
la séance
DIRECTION
DES
SERVICES
FINANCIERS
Communauté
d'agglomération
Seine-Amont
:
Désignation
d'un
nouveau
représentant
du
conseil
municipal
à
la
commission
locale
d'évaluation
des
transferts
de
charges
Elu
à
l'unanimité
:
M.
Albertino
RAMAEL
en
remplacement
de
M.
Jean-Claude
KENNEDY
DIRECTION
DU
DÉVELOPPEMENT
URBAIN
Election
d'un
nouveau
représentant
à
l'assemblée
spéciale
élisant
le
conseil
d'administration
de
l'établissement
public
foncier
d'lle-
de-France
(EPFIF)
QUESTION
RETIREE
EN
SEANCE
DIRECTION
DES
SERVICES
SOCIO-ÉDUCATIFS
Ecole
élémentaire
Paul
Eluard B
: élection
d'un
nouveau
représen-
tant
du
conseil
municipal
au
conseil
d'école
Elu
à l'unanimité
:
M.
Djamel
HAMANI
en
remplacement
de
M.
Jean-Claude
KENNEDY
QUESTIONS
D'ORDRE
GENERAL
DIRECTION
DU
DÉVELOPPEMENT
URBAIN
ZAC
Rouget
de
Lisle
:
-
Approbation
du
dossier
de
réalisation
et
avis
du
conseil
municipal
sur
le
programme
des
équipements
publics
Adoptée
à l'unanimité
-
Avenant
n°2
à
la
concession
d'aménagement
passée
avec
la
SADEV
94
Adoptée
à l'unanimité
COMMISSIONS COMPÉTENTES
Adm.
g°° / Pers.
/ Fin
Am! /
Aff, éco. / Log'
Ens./Enf./Form.
Prof
Am!
/ Aff, éco. / Log'
Environnement
/ Voirie
Am! / Aff. éco. /
Log'
Adm.
g°° / Pers.
/ Fin COMMISSIONS COMPÉTENTES
430—
DIRECTION
VOIRIE
-
ENVIRONNEMENT
7
Redevance
d'occupation
du
domaine
public
dans
le
cadre
de
Environnement
/ Voirie
l'organisation
de
brocantes
ou
de
vide
greniers
à titre
lucratif
pour|
Adm.
g”" /
Pers.
/ Fin
l'année
2015
Adoptée
à
l'unanimité
520-
DIRECTION
CULTURE
SPORTS
JEUNESSE
8
Convention
de
partenariat
à
passer
avec
l'association
Assoce
Culture/Sport/Jeunesse
Kipik pour les années
2015
à 2017
Adm.
g°°/ Pers. / Fin
Adoptée
à
l'unanimité
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
le
mercredi
25
mars
2015
à 23
heures.
Le
Secrétaire
M.
BEYSSI
Le
Président
M.
KENNEDY