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Déliberation - delib2026 R 23 Sub exceptionnelle Association
Document publié le Samedi 30 mai 2026 par la commune de Parmilieu.
Lien du pdf (Déliberation - delib2026 R 23 Sub exceptionnelle Association)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DEPARTEMENT DE L'ISERE
COMMUNE DE PARMILIEU
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération n°2026-05-23
Le vingt-deux mai deux mille vingt-six, le Conseil Municipal de
Parmilieu, dûment convoqué le dix-huit mai deux mille vingt-
six, s’est réuni, à la Mairie de Parmilieu sous la Présidence de
Virginie BERTOUX.
Nombres de Membres :
En exercice : 15
Présents : 13
Pouvoirs : 02 Présents : Virginie BERTOUX, Sébastien PONCET, Amandine
Votants : 13 DEPIERRE DEVOGE, Audrey MONNERY, Audrey BALME,
Emeline LAZZARO, Florence CAYRON, Christian FALCOZ, Julie
SOUILLET, Fabrice GARÇON, Fabien PASQUARIELLO, Éric
TERUEL, Yolande BELLEVILLE
Absents : aucun
Date de Représentés :
Convocation :18/05/2026 Yannick OLLIVIER (pouvoir à Fabien PASQUARIELLO)
Romain MALLAND (pouvoir Amandine Depierre Devoge)
Date A été nommée secrétaire de séance :
d'affichage : 18/05/2026 Mme conseillère Amandine DEPIERRE DEVOGE
DÉLIBÉRATION RECTIFICATIVE n°2026-05-23 — Subvention exceptionnelle - Évènement « Caisses à
savon »
Correction d'erreurs matérielles
Dans ce cadre de politique municipale de soutien à la vie associative madame le maire, Virginie
BERTOUX présente au Conseil Municipal la demande de subvention exceptionnelle formulée par les
associations suivantes :
SPP, Sou des écoles, Boule Joyeuse, La foulée Buissonnière, Gym Sympa, Peindre à Parmilieu, Club
informatique, Par1000yeux participant à l'évènement ‘’Caisse à savon”’ organisé le 30 mai 2026 sur
la commune de Parmilieu et demande au Conseil Municipal de se prononcer sur cette demande de
subvention exceptionnelle relative à l'installation de sanitaires, notamment.
Cette subvention exceptionnelle est destinée à l’association SPP.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve l'attribution d’une subvention
exceptionnelle d’un montant de 1 540 euros HT, à 13 voix pour.
(Madame Virginie Bertoux et Madame Amandine Depierre Devoge s’abstiennent, étant membres de
l'association Par1000yeux).
Secrétaire de séance
Accusé de réception en préfecture
038-213802952-20260522-2026-05-23r-DE
Date de réception préfecture : 13/07/2026