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Compte-Rendu - 20220203165028419
Document publié le Vendredi 21 janvier 2022 par la commune de Daignac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20220203165028419)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Travail et emploi,
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
DAIGNAC
SEANCE
DU
25
janvier
2022
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT-DEUX,
le
Vingt-Cinq
Janvier
à Dix-Huit
Heures
et
Trente
Minutes,
le
Conseil
Municipal
de
Daïgnac,
dûment
convoqué
s'est
réuni
à
la
salle
des
fêtes
sous
Ia
Présidence
de
Monsieur
Michel
MASSIAS,
Maire
de
Daignac.
Nombre
de
conseillers
en
exercices:
10
Nombre
de
présents:
7
Nombre
de
procuration:
1
Date
convocation
Conseil
Municipal:
21.01.2022
Liste
des
présents:
Aude
BIRBA,
Emmanuel
BOURREZ,
Romuald
CHAGNEAU,
Michel
MASSIAS,
Christian
SIUTAT,
Michel
ZANARDO,
Laëtitia
LUBIATO.
Liste
des
absents
et des
procurations:
Corinne
PAQUES,
excusée
Frédéric
PICQ,
excusé
Vincent
GRAFTE
donne
procuration
à Laëtitia
LUBIATO
Secrétaire
de
séance:
Emmanuel
BOURREZ
Présentation
de
Nerigea’
DOM
par
Mr
Jean-Luc
Lamaison
président
du
syndicat.
Ce
syndicat
d’aides
à
domicile
est
composé
de
neuf
communes
:
Daignac,
Dardenac,
Espiet,
Génissac,
Moulon,
Nérigean,
Saint-Germain-du-Puch,
Saint-Quentin
de
Baron,
Tizac-de-Curton.
Monsieur
Lamaison
fait
un
historique
du
syndicat
et
explique
que
cela
concerne
l'entretien
du
logement
et
du
linge,
la
préparation
et
l’aide
à la
prise
des
repas,
l’aide
à
la
mobilité,
l’aide
à la
toilette
et
à
l’habillage,
les
déplacements
chez
les
professionnels
de
santé,
les
approvisionnements
dans
les
commerces
de
proximité,
l’écoute
et
le
soutien
moral. Nerigea’
DOM
est
géré
par
le
CCAS
de
Nérigean
néanmoins
Monsieur
Lamaison
insiste
sur
le
fait
que
ce
sont
des
budgets
bien
distincts
:
le
CCAS
concerne
la
commune
de
Nérigean
tandis
que
Nérigea
DOM
concerne
les
neuf
communes
adhérentes.
Ce
service
coûte,
à
ce
jour,
3
euros
par
habitant
à
l’année
aux
collectivités
adhérentes.
Monsieur
Lamaison
indique
qu’il
manque
cruellement
d’agents
de
terrain
;en
effet
il
souhaiterait
recruter
trois
à
six
agents
territoriaux
pour
pouvoir
répondre
favorablement
aux
demandes.
Le
permis
B
est
obligatoire.
La
politique
de
ce
syndicat
est
de
maintenir
et
accompagner
les
personnes
bénéficiaires
à
leur
domicile.
Monsieur
Siutat
propose
que
le
syndicat
puisse
véhiculer
les
agents
sans
permis
B
pour
recruter
plus
facilement.
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
14.12.2021
Vu
le
code
général
des
Collectivités
territoriales,
Vu
le
procès-verbal
de
la
séance
du
14/12/2021,
Après
en
avoir
délibéré
et
à l’unanimité
des
membres
présents,
le
Conseil
Municipal
ADOPTE
le
procès-verbal
établi
suite
à la
séance
du
Conseil
Municipal
du
14/12/2021.
2.
Demande
subvention
extra
scolaire
:
Mr
le
Maire
indique
qu’une
famille
daignacaise
a
fait
une
demande
de
subvention
pour
l’activité
extra
scolaire
de
ses
enfants
: -
_
Mret
Mme
TRIAS
pour
Aymeric
et Geoffrey
Toutes
les
factures
acquittées
ont
été
fournies.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
d’accorder
à Punanimité
la
somme
de
50.00
euros
par
enfant
(soit
100.00
euros
au
total)
au
titre
de
la
subvention
de
Ja
saison
2021/2022.
3.
Devis
routes
Monsieur
le
Maire
indique
aux
élus
qu’il
a en
sa
possession
trois
devis
pour
effectuer
la
réfection
de
la
route
qui
part
du
Temple
vers
Dardenac.
-
COLAS
pour
un
montant
TTC
de
25870.80
euros
=
CMR
pour
un
montant
TTC
de
37541,52
euros
-
SARL
BOULAUD
pour
un
montant
TTC
de
40524.00
euros
avec
moins-value
de
3500.00
HT,
soit
36324.00
euros
TTC
Après
délibérations,
le
Conseil
Municipal
décide
de
retenir
à
l’unanimité
le
devis
de
COLAS.
4.
DETR
(dotation
d'équipement
des
territoires
ruraux)
2022
Monsieur
le
Maire
indique
que
nous
pouvons
prétendre
à
la
subvention
suivante
:DETR
sur
le
montant
du
devis
des
routes
voté
ci-dessus.
Cela
permettra
éventuellement
de
percevoir
une
subvention
pouvant
aller
jusqu’à
25%
de
l’investissement
Hors
Taxes.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
de
faire
une
demande
de
DÉTR
auprès
des
services
compétents
afin
d'aider
au
financement
de
la
réfection
de
la
route
du
Temple
vers
Dardenac.
Il
est
indiqué
par
Mr
BOURREZ
que
la
route
de
Lavergne
est
également
endommagée.
Un
devis
sera
fait
ultérieurement
pour
sa
réfection
pour
nous
donner
un
ordre
d’idée
sur
la
dépense.
Ces
travaux
seront
prévus
et
notés
pour
l’année
prochaine.
5.
Devis
panneau
lumineux
d'informations
Monsieur
le
Maire
indique
que
la
Mairie
a pour
projet
d’implanter
un
panneau
lumineux
d'informations
dans
le
bourg.
H
explique
que
nous
avons
deux
devis
en
notre
possession
:
- _
Jvicom
pour
un
montant
de
6675.00
HT
euros
-_
Centaure
System
pour
un
montant
de
10328.00
euros
HT
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
à
l’unanimité
de
retenir
le
devis
de
IVICOM
pour
6675.00
euros
HT,
soit
8010.00
euros
TTC.
Questions
diverses
=
Monsieur
le
Maire
indique
nous
avons
reçu
de
nombreux
remerciements
concernant
les
paniers
gourmands
distribués
aux
aînés
en
début
d’année.
=
Monsieur
le
Maire
indique
que
nous
aurons
une
coupure
d'électricité
le
15
février
aux
lieux-dit
le
Temple,
Pressac
et
Laborde.
-
Monsieur
le
Maire
indique
que
le
CDG
33
augmente
ses
tarifs
pour
la
gestion
du
personnel
notamment
pour
les
bulletins
de
salaire
et
Les
visites
de
médecine
du
travail
passant
de
78
euros
à 95
euros.
=
Monsieur
le
Maire
indique
que
la
Cali
est
en
réflexion
sur
la
création
d’une
mutuelle
intercom-
munale
qui
s’adresserait
aux
administrés.
=
Monsieur
le
Maire
indique
que
Monsieur
Martineau
du
centre
routier
de
Libourne
viendra
à
Daignac
le
3
mars
pour
consultation
concernant
la
sécurisation
de
nos
routes. Monsieur
le
Maire
indique
que
nous
avons
reçu
une
demande
de
«
la
boîte
à goûter
»
qui
sou-
haiterait
obtenir
un
panneau
de
signalisation
pour
son
commerce,
Les
élus
se
renscigneront.
Monsieur
le
Maire
indique
que
Monsieur
Emmanuel
Bourrez,
adjoint,
a
fait
une
visite
des
car-
rières
souterraines
avec
le
Syndicat
des
carrières,
notre
agent
technique
Monsieur
Cazaux
et
Monsieur
Alipoff,
gérant
de
la
carrière.
Monsieur
Bourrez
prend
la
parole
et
explique
que
cette
visite
s’est
bien
passée
et
qu’à
ce
jour
il
n’y
a pas
d’élément
majeur
inquiétant
détecté.
La
cotisation
au
Syndicat
des
carrières
passe
de
1428.00
euros
à
1523.00
euros.
Monsieur
le
Maire
indique
que
le
luminaire
sera
bientôt
installé
au
lieu-dit
Peyrefus
:le
devis
a
été
signé
le
3.12.2021,
il
est
commandé.
Nous
suivons
ce
dossier
afin
de
savoir
son
avancement
pour
La
finalisation.
Monsieur
le
Maire
explique
que
nous
avons
reçu
un
courrier
de
la
Poste
pour
nous
informer
que
la
boîte
aux
lettres
du
lieu-dit
Curton
va
être
supprimée.
Il
a alors
téléphoné
au
service
respon-
sable
afin
de
demander
la
raison
de
cette
action.
Il
a demandé
la
conservation
de
cette
boîte
aux
lettres
étant
donné
qu’il
y
a un
projet
de
lotissement
et
que
cette
boîte
aux
lettres
peut
être
solli-
citée
plus
amplement.
Notre
demande
n’a
pas
été
acceptée
mais
pourra
être
revue
plus
tard
si
besoin
s’en
sentait.
Monsieur
le
Maire
a dit
qu’il
a
reçu
les
derniers
chiffres
de
F'INSEE
et
au
dernier
recensement
en
2021
de
Daignac,
les
Daignacais(es)
sont
476.
Monsieur
le
Maire
indique
que
nous
avons
reçu
un
est
un
arrêté
de
la
Préfecture
stipulant
qu’il
est
interdit
de
danser
dans
les
salles
des
fêtes
jusqu’au
15
février
2022.
Les
salles
des
fêtes
peu-
vent
être
louées
mais
il
faut
que
les
personnes
soient
assises
et
masquées
pour
éviter
la
propaga-
tion
de
l’épidémie
de
Covid-19.
Monsieur
le
Maire
indique
une
modification
de
la
réglementation
en
matière
de
fauchage.
Ce
dernier
doit
désormais
être
assumé
et
pris
en
charge
financièrement
par
les
communes.
Monsieur
le
Maire
indique
que
suite
à l’absence
prolongée
de
certains
de
nos
agents
au
cours
de
l’année
passée
(maladie
ordinaire
et
accident
de
service),
la
SMACL
(notre
assureur
statutaire)
a augmenté
la
cotisation
annuelle
passant
de
2126.16
euros
à 5950.41
euros.
Le
Maire
se
propose,
avec
le
1
Adjoint,
de
rencontrer
un
responsable
de
la
SMACL
à ce
sujet.
Monsieur
le
Maire
indique
avoir
un
dossier
sur
ies
frelons
asiatiques
laissé
à
disposition
à
la
Mairie. Monsieur
le
Maire
indique
qu’une
réunion
avec
la
gendarmerie
était
prévue
à
la
mairie
sur
le
thème
de
la
vidéoprotectian
à
Daignac.
Cette
dernière
a dû
être
repoussée
et
se
tiendra
ultérieu-
rement. Monsieur
le
Maire
indique
que
le
comité
des
fêtes
est
en
train
de
se
structurer,
l’assemblée
gé-
nérale
constitutive
va
avoir
lieu
le
24.02.2022.
Monsieur
le
Maire
indique
que
le
Vaccibus
reviendra
à
Saint-Quentin
de
Baron
le
lundi
14.02.2022,
6
places
sont
disponibles
pour
les
daignacais(es)
souhaitant
en
bénéficier.
Monsieur
le
Maire
indique
que
les
compagnons
du
devoir
font
des
portes
ouvertes
:renseigne-
ments
à
la
mairie.
Monsieur
le
Maire
indique
que
l’autoportée
commandée
lors
du
dernier
conseil
a
été
livrée
ce
mois
de
janvier.
Monsieur
le
Maire
indique
que
des
travaux
dans
l'Eglise
seront
effectués.
Nous
sommes
dans
Pattente
d’un
devis
à ce
jour.
Monsieur
Le
Maire
indique
que
le
Monument
aux
Morts
est
en
cours
de
nettoyage
par
Monsieur
Didier
Boatto,
maçon.
Monsieur
le
Maire
indique
que
le
véhicule
CIS
de
la
commune
devient
vieillissant
et
qu’il
ne
passera
peut-être
pas
le
prochain
contrôle
technique.
Monsieur
Siutat
propose
que
lon
se
ren-
seigne
pour
éventuellement
le
changer.
Monsieur
le
Maire
indique
que
le
conseil
municipal
doit
travailler
à
l'effort
de
communication
auprès
de
ses
administrés
;il
est
ainsi
prévu
de
faire
un
journal
municipal
version
papier
qui
sera distribué.
Des
devis
seront
faits
auprès
de
sociétés
de
communication
pour
élaborer
ce
journal.
Le
site
Daignac.fr
va
être
réactualisé
et
régulièrement
enrichi.
Monsieur
le
Maire
indique
qu’une
prochaine
réunion
sera
organisée
pour
le
débat
à orientation
budgétaire,
la
date
est
à
fixer.
Monsieur
le
Maire
indique
que
nous
avons
reçu
un
document
concernant
le
permis
d’aménager
de
Curton
venant
de
la
DDTM
service
eau
et
nature.
Monsieur
le
Maire
indique
que
suite
à la
modification
de
la
tournée
des
cars
scolaires,
il a
accepté
un
nouvel
arrêt
au
stop
à côté
de
«
la
boîte
à
gouter
» et
demande
une
prudence
aux
usagers
de
la
route.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h00.
Le
Maire
Les
Membres
Présents,
Le
Secrétaire
de
séance,