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Déliberation - 044 du 22 06 26 Subvention Grand Dole Rugby
Document publié le Lundi 22 juin 2026 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - 044 du 22 06 26 Subvention Grand Dole Rugby)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
DCM-2026-044
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
du Conseil Municipal de la Ville de Dole
Séance du lundi 22 juin 2026
Président : Monsieur Jean-Baptiste GAGNOUX
Secrétaire de séance : Madame Mathilde BOUFFAUT
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents : 33
Nombre de procurations : 2
Nombre de votants : 35
Date de la convocation : 16 juin 2026
Date de publication : 29 juin 2026
Conseillers présents
GAGNOUX Jean-Baptiste,
CRETIN-MAITENAZ Blandine,
MIRAT Maryline, CHAMPANHET
Stéphane, MARCHAND Sylvette,
DOUZENEL Alexandre,
NONNOTTE Catherine, MAZIER
Bruno, ANTOINE Patricia,
CERNELA Patrice, JOBELIN
Sophie, CHAFFANGE Gilles,
ROCHE Paul, FIUMANA
Christiane, FICHERE Jean-
Pascal, REBILLARD Jean-Michel,
PAGE Philippe, ROUX Serge,
FRANCHINI Patrick, LEFEVRE
Jean-Philippe, DELAINE Isabelle,
BROCARD Claire, MBITEL
Mohamed, BOURGEOIS-
REPUBLIQUE Claire, GRENIER
Laurence, GABRY Aurore,
JOURJON Laure, BERTHAUD
Mathieu, CUSSEY Laëtitia,
BOUFFAUT Mathilde, TOUAMA
Fatiha, GO MET Nicolas,
BOUTELOUP Guillaume
Conseillers absents ayant donné procuration
GRUET Justine donne procuration à GAGNOUX Jean-Baptiste, RUELLE Jean-Baptiste donne procuration à CHAMPANHET Stéphane
Conseillers absents non représentés
Objet : Subvention au Club Grand Dole Rugby
Rapporteur : Madame Sylvette MARCHAND
Le Conseil Municipal est appelé à se prononcer sur l'attribution d'une subvention au Club Grand Dole Rugby pour l'année 2026 dans le cadre de l'accompagnement financier mené par la Ville.
Vu l'avis favorable de la Commission Vie Sportive, Culturelle et Associative du 16 juin 2026,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
APRES EN AVOIR DELIBERE,
DECIDE :
D'APPROUVER le projet de convention, ci-annexé, avec le Club Grand Dole Rugby pour l'attribution d'une subvention liée aux objectifs et aux moyens du Club pour un montant de 10 000€,
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20260622-DCM2026044-DE
Date de télétransmission : 25/06/2026
Date de réception préfecture : 25/06/2026 D'AUTORISER Monsieur le Maire à signer la convention.
SCRUTIN POUR : 35
CONTRE : Ü
DONT 2 PROCURATION(S)
Une copie de la présente délibération sera transmise à :
• Pilotage et Coordination
• Trésorerie Municipale du Grand Dole
• Pôle Finances/Commande Publique
• Sports
• Grand Dole Rugby
ABSTENTION(S) : Ü
NE SE PRONONCE PAS : Ü
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20260622-DCM2026044-DE
Date de télétransmission : 25/06/2026
Date de réception préfecture : 25/06/2026