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Procès Verbal - 1.Designation du Secretaire de Seance et Approbation du pv du 4 AVRIL 2023
Document publié le Mardi 4 avril 2023 par la commune de Chazelles-sur-Lyon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1.Designation du Secretaire de Seance et Approbation du pv du 4 AVRIL 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
COMMUNE DE CHAZELLES-SUR-LYON
DELIBERATION N° 230516 _001
OBJET: DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPROBATION DU PROCES-
VERBAL DU 4 AVRIL 2023
L’AN DEUX MIL VINGT-TROIS, LE SEIZE MAI à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la
commune de Chazelles-sur-Lyon, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, en mairie,
sous la présidence de Monsieur Pierre VERICEL, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : 10 mai 2023
Nombre de Conseillers présents (y compris ceux ayant donné procuration) : 29
Ladite délibération a été adoptée à l'unanimité des votants.
Présents: Pierre VERICEL - Jeanine RONGERE - Michel FAURE - Maryvonne MOUNIER - Annie
CHAPUIS - Pierre THOLLY - Marie-Christine BERTHOLLET - René GRANGE - Hervé LASSABLIERE -
Christiane BRUYAT - Corinne CHEVRON - Florence PAILLEUX - Emmanuelle NEEL - Frédéric
BERTHET - Isabelle POULARD - Cyril D'IPPOLITO - David BOURKAIB - Gérard HAEGY - Christian
BLANCHARD - Yves GORD - Maxime PEILLER.
Absents ayant donné procuration: Michel NEEL à Annie CHAPUIS - Ludovic PADUANO à Marie- Christine BERTHOLLET - Thierry PONCHON à Corinne CHEVRON - Nathalie JOUBAND à Emmanuelle NEEL - Mickaël HATRON à Jeanine RONGERE - Julienne BERTHET à Frédéric BERTHET - Aline CIZERON à Christian BLANCHARD - Christine MONTAGNY à Maryvonne MOUNIER.
Secrétaire élu pour la session : René GRANGE
Conformément à l'article L.2121-15 du CGCT, Monsieur le Maire propose à l'assemblée de
désigner un secrétaire de séance.
Monsieur le Maire invite également l'assemblée à approuver le procès-verbal de la séance du
conseil municipal du 4 avril 2023.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :
- DESIGNE, à l'unanimité, René GRANGE, secrétaire de séance,
- APPROUVE, à l'unanimité le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 4 avril
2023. Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200594-20230516-230516_001-DE
Fr x & Accusé certifié exécutoire Ont signé au registre tous les membres présents. Réceplion parle-prélet: 2208200
Publication - 25/05/2023
Pour copie conforme,
Le secrétaire de séance,
René GRANGE
Monsieur le Maire,
Pierre VERICEL