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Déliberation - a1q7xnpwp4wpd
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Hilaire-de-Brens.
Lien du pdf (Déliberation - a1q7xnpwp4wpd)
Thèmes du document : Démocratie, Collectivités territoriales, Institutions publiques,
Compte
rendu
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
12
avril
2019
à
20
heures
Présents
:
Mmes
Malika
HANIFI
Isabelle
JANAUDY,
Agnès
MOREL,
Hélène
POULAIN,
Gisèle
GUICHERD
et
Marie-Odile
SAMSON
Mrs
Cyril
ARCHER,
Jean-Jacques
BOUVET,
Bernard
CARRIER
SALVADOR
REDON,
Vincent
CLEUX,
Laurent
GUILLET,
Fabien
HOSTETTLER,
Jean-Pierre
THEBAULT
et
Régis
YVRARD.
M.
Eric
COLCOMBET
est
arrivé
en
cours
de
séance.
Rappel
de
l'ordre
du
jour :
1.
Election
du
secrétaire
de
séance.
2.
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
23
mars
2019.
3.
Délibérations
3.1
Délibération
d’un
lancement
de
campagne
de
financement
participatif
via
la
plateforme
Collecticity
3.2
Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
pour
le
remplacement
des
fenêtres
de
l’appartement
au-dessus
de
la
mairie
3.3
Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
pour
le
remplacement
des
fenêtres
et
des
portes
du
secrétariat
et
de
la
salle
du
conseil
de
la
mairie
3.4
Demande
de
subvention
DETR
(Etat)
pour
le
remplacement
des
fenêtres
de
l'appartement
eu
dessus
de
la
mairie
3.5
Demande
de
subvention
DETR
(Etat)
pour
le
remplacement
des
fenêtres
et
des
portes
du
secrétariat
de
la
mairie
4.
Questions
diverses.
ÉRRÉEEEEE
SE)
1.
Secrétaire
de
séance
: isabelle
Janaudy
2.
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
23
Mars
2019 :
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
est
approuvé
à
l'unanimité.
3.
Délibérations
3.1
Lancement
d’une
campagne
de
financement _
participatif
via
la
plateforme
Collecticity
Le
coût
de
la
rénovation
du
clocher
de
la
commune
s'élève
à
151
100
€.
Le
conseil
Régional
nous
a
accordé
une
subvention
de
42
962
€.
À
ce
jour,
nous
sommes
toujours
en
attente
de
la
subvention
du
Département
qui
représenterait
37
700
€.
Le
reste
à
charge
pour
la
commune
demeure
important
(70
268
€)
c'est
pourquoi
une
campagne
de
collecte
de
dons
va
être
lancée
afin
de
nous
permettre
de
financer
une
partie
de
ces
travaux.
La
plateforme
Collecticity
(plateforme
pour
les
campagnes
de
dons
réalisés
par
les
communes
ou
les
intercommunalités)
a
été
retenue.
Mme
Janaudy
et
M.
Cleux
se
chargent
de
ce
dossier.
M.
le
maire
donne
lecture
de
la
délibération
qui
autorise
Collecticity
à
lancer
cette
campagne.
Le
projet
doit être
mis
en
ligne
le 1° juin
2019. Mme
Janaudy
complète
les
informations
sur
Collecticity
pour
la
réduction
fiscale
pour
les
privés
ou
les
entreprises
qui
effectuent
un
don
(66
%
de
déduction
fiscale
pour
les
particuliers
/ 60%
pour
les
entreprises).
M.
Cleux
évoque
une
prochaine
réunion
de
présentation
du
projet
aux
éventuels
partenaires
le
mardi
7
mai
2019
à
19h00.
La
délibération
est
approuvée
à
l'unanimité.
3.2
Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
pour
le
remplacement
des
fenêtres
de
l'appartement
au-dessus
de
la
mairie
Comme
nous
l’avions
déjà
évoqué,
les
fenêtres
de
l'appartement
au-dessus
de
la
mairie
sont
vétustes
et
doivent
être
changées.
Une
délibération
pour
une
subvention
départementale
d’un
montant
de
1
054
€
représentant
15
%
de
7026.26
€
de
travaux
est
soumise
au
conseil.
La
délibération
est
approuvée
à
l'unanimité.
3.3
Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
pour
le
remplacement
des
fenêtres
et
des
portes
du
secrétariat
et
de
la
salle
du
conseil
de
la
mairie
Les
fenêtres
et
les
portes
de
la
mairie
ont
également
besoin
d’être
changées.
Une
délibération
pour
une
subvention
départementale
d’un
montant
de
7
200
€
représentant
40
%
de
18
110
€
de
travaux
est
soumise
au
conseil.
La
délibération
est
approuvée
à
l'unanimité.
3.4
Demande
de
subvention
DETR
{Etat}
pour
le
remplacement
des
fenêtres
de
l'appartement
au-dessus
de
la
mairie
Le
conseil
doit
se
prononcé
pour
effectuer
une
demande
de
subvention
auprès
de
l'Etat
pour
le
remplacement
des
fenêtres
de
l’appartement
au-dessus
de
la
mairie.
La
délibération
est
approuvée
à
l'unanimité.
3.5
Demande
de
subvention
DETR
(Etat)
pour
le
remplacement
des
fenêtres
et
des
portes
du
secrétariat
de
la
mairie
Le
conseil
doit
se
prononcé
pour
effectuer
une
demande
de
subvention
auprès
de
l'Etat
pour
le
remplacement
des
fenêtres
et
des
portes
de
la
mairie.
La
délibération
est
approuvée
à
l'unanimité.
4.
Questions
diverses:
e
Elections
Européennes
le
dimanche
26
mai
2019.
Planning
des
permanences :
8h-11h30:
Guillet
Laurent,
Bouvet
Jean-Jacques,
Hostettler
Fabien
et
Thébault
Jean-Pierre
11h30-15h00
:
Carrier
Salvador
Redon
Bernard,
Guicherd
Gisèle,
Guillet
Laurent,
JanaudYy
Isabelle
et
Yvrard
Régis
15h-18h:
Carrier
Salvador
Redon
Bernard,
Cleux
Vincent,
Guillet
Laurent,
Hanifi
Malika
et
Morel
Agnès.
e
M.le
maire
donne
lecture
d’un
courrier
adressé
par
la
paroisse
relatif
à
un
vitrail
cassé
dans
le
cœur.
Une
réponse
sera
faite.
e
Sollicitation
pour
un
baptême
républicain
le
8 juin
2019
e
Remerciement
de
la famille
pour
les
funérailles
de
Mme
Place. Inscription
en
fer
forgé
sur
la
façade
de
la
mairie
«
Liberté,
égalité
et
fraternité
».
Attente
de
devis.
Réunion
urbanisme
et
PLU
: lundi
15
avril
à
19h30
Cérémonie
du
8
mai
à
11h00.
Cérémonie
de
la fête
des
mères
: vendredi
24
mai
à
19h00.
Tour
de
table :
Mme
Morel
évoque
le
vote
du
budget
du
Syndicat
des
eaux
du
lac
de
Moras M.Bouvet
Jean-Jacques:
Les
travaux
d'assainissement
avancent
doucement
car
la
profondeur
des
tranchées
est
importante
Rue
de
la
Mairie.
D'ici
mi-mai,
la
partie
Rue
de
la
Mairie
jusqu'au
carrefour
du
Chemin
de
Santalé
sera
terminée.
Les
travaux
se
poursuivront
Rue
des
Écoles
et
Chemin
de
Malatrai.
Voirie:
Suite
aux
propositions
faites
par
le
cabinet
d'ingénierie
Profils
Etudes,
une
réunion
a
eu
lieu
afin
de
demander
à
notre
prestataire
un
tarif
à
minima.
M.
Bouvet
et
Mme
Samson
ne
souhaitent
plus
s'occuper
de
la
commission
«
Voirie
».
M.
Colcombet
souhaite
s'occuper
de
l'installation
du
bassin
Rue
de
La
Tour
Saint
Benoît.
La
date
du
3
mai
est
proposée
à
17h
mais
reste
à
confirmer. Mme
Guicherd
évoque
la
fête
d'été
du
CCAS
prévue
le
31
août
afin
de
connaître
les
disponibilités
de
chacun.
M.
Archer
évoque
le
vote
du
budget
du
Syndicat
Intercommunal
des
Marais
qui
sera
dissout
fin
2019
ou
début
2020.
Ce
dernier
nous
informe
de
la
présence
de
castors
sur
le territoire
du
Syndicat.
M.
Cleux
présente
l'association
«
Nous
voulons
des
coquelicots
»
qui
milite
contre
l’utilisation
de
pesticides
dont
l’un
de
leurs
buts
est
de
replanter
des
fleurs
sauvages
et
surtout
des
coquelicots.
Certaines
communes
dont
Paris
ont
pris
la
délibération
de
soutenir
cette
association.
À
évoquer
lors
du
prochain
conseil
municipal.
Mme
Janaudy
évoque
le
vote
du
budget
du
CCAS
et
le
choix
de
la
commission
d'intégrer
ce
dernier
au
budget
communal
en
2020.
Elle
évoque
aussi
l'après-midi
des
ainés
qui
a
eu
lieu
le
3
avril.
La
séance
est
levée
à
21h45.
Prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
: 10
mai
2019
à
20h.