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Ordre du Jour - ODJ 29 06 22
Document publié le Mercredi 29 juin 2022 par la commune de Plaisir.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 29 06 22)
Thèmes du document : Sport, Famille, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2022 A 20H00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL – MAIRIE ANNEXE
(LA SEANCE SERA ACCESSIBLE EN DIRECT SUR LE SITE INTERNET DE LA VILLE)
1. Information sur les décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation accordée par délibération du Conseil municipal du 10 juillet 2020 en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
2. Autorisation donnée au Maire de signer les marchés publics n° 22MS005 relatifs à la maintenance des systèmes de sécurité incendie
3. Autorisation donnée au Maire de signer l’avenant n° 1 au marché public n° 2019-006 relatif à l’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux avec la société THOP
4. Approbation et autorisation donnée au Maire de signer l’avenant n° 1 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage avec la communauté d’agglomération Saint-Quentin-en-Yvelines dans le cadre de l’opération de réhabilitation de la rue Pierre Mendès France et de la place du commerce
5. Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Tarifs 2023
6. Modification des tarifs des redevances d’occupation du domaine public et tarifs divers 2022-2023
7. Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport pour la création de deux terrains de padel au complexe tennistique dans le cadre du programme des « 5 000 équipements sportifs de proximité (2022/2024) »
8. Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association PLAISIR JUMELAGE
9. Approbation du règlement intérieur des temps de l’enfant
10. Approbation d'une convention de mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners »
11. Approbation de la capacité d’accueil et de l’agrément modulé du multi-accueil « Les Petits Bouts » à compter du 1er septembre 2022
12. Approbation du règlement de fonctionnement des trois Etablissements d’Accueil de Jeunes enfants (EAJE) du service petite enfance : crèche familiale, multi-accueil « Les Petits Bouts » et multi-accueil « La Ribambelle »
13. Modification des lieux de stationnement des commerçants non sédentaires sur le territoire communal
14. Modification du tableau des effectifs
15. Détermination du quotient et fixation de la participation de la Ville pour les Seniors de la Maison Rousseau participant aux voyages
16. Approbation de l’avenant n° 2 au Contrat Yvelines Territoires Saint-Quentin-en-Yvelines 2018-2024