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Déliberation - DE 2026 027 deliberation su rle budget primitif micro creche
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Venterol.
Lien du pdf (Déliberation - DE 2026 027 deliberation su rle budget primitif micro creche)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
République
Française
Département
: ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Arrondissement
: Forcalquier
VENTEROL
-
COMMUNE
Séance
du
Jundi
20
avil
2026
Délibération
N°
DE_2026
027
NOMBRE
DE
MEMBRES
Le
vingt
avil
deux
mille
vngt-six,
à
20
heures
00,
l'assemblée
régulièrement
convoquée,
s'est
réunie
au
En
Présents
Votants
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
exercice
séances
{à
la
mairie),
sous
la
présidence
de
Michel
10
9
10
PHILIP.
Date
de
la
convocation
:
,
.
Présents
:Guy
ALBRAND,
Michel
PHILIP,
Emmanuel
20/04/2026
.
.
.
GHIOTTI,
Régine
DE
LUCA,
Nathalie
UBAUD,
Martine
Pour
Contre
|
Abstention
DA
SILVA,
Simone
AUDOLETISON,
Yannick
TAIX
10
0
0
Elodie
FIORELLA
Représentés
:
Bernard
RENOY
représenté
par
Régine
Résultat
du
vote
:adoptée
DE LUCA Absents
et
Excusés
:
Conformément
à
l'article
2121-15
du
CGCT,
Martine
DA
SILVA
est
nommé(e)
à
l'unanimité
secrétaire
de
séance.
(Objet
: Délibération
sur
le
budget
primitif
- MICRO
CRECHE
LES
ETERLOUS
2026
|
Le
Maire
présente
le
rapport suivant
:
Mesdames,
Messieurs,
Après
avoir
entendu
le
rapport
général
de
présentation
du
budget
primitif
de
l'exercice
2026
de
la
Commune
MICRO
CRECHE
LES
ETERLOUS,
LE CONSEIL MUNICIPAL Vu
la
loi
96-142
du
21
féwier
1996,
Vu
les
articles
L2311-2,
L2312-1
et
L2312-3
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
DELIBERE
ET
DECIDE
:
ARTICLE
1
:
L'adoption
du
budget
de
la
Commune
MICRO
CRECHE
LES
ETERLOUS
pour
l'année
2026
présenté
par son Maire, Ledit
budget
s'équilibrant
en
recettes
et
en
dépenses
et
s'élevant
:
En
recettes
à
la
somme
de
: 152
526
Date de
transmission
de
l'acte:
21/04/2026
Date de
reception
de
l'AR:
21/04/2026
004-210402343-DE
2026
027-DE
DE_ 2026
027
AGEDI En
dépenses
à
la
somme
de
: 152
526
ARTICLE
2
:
D'adopter
le
budget
par
chapitre
selon
le
détail
suivant
:
SECTION
DE FONCTIONNEMENT
DÉPENSES
Chapitre
Libellé
Montant
011
Charges
à
caractère
général
23
920
012
Charges
de
personnel,
frais
127
900
assimilés
65
Autres
charges
de
gestion
courante
605
TOTAL
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
182
425
RECETTES
Chapitre
Libellé
Montant
002
Résultat
de
fonctionnement
reporté
11
693
013
Atténuations
de
charges
4 000
70
Prod.
senices,
domaine,
wentes
13
600
diverses
74
Dotations
et
participations
126
132
TOTAL
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
152425
SECTION
D'INVESTISSEMENT
DÉPENSES
Chapitre
Libeilé
Montant
001
Solde
d
exécution
section
101
investissement
TOTAL DEPENSES
101
D'INVESTISSEMENT
Date de
transmission
de
l'acte:
21/04/2026
Date
de
reception
de
l'AR:
21/04/2026
004-210402343-DE_
2026_027-DE
DE_2026_027
AGEDI D'INVESTISSEMENT
Chapitre
Libellé
Montant
10
Dotations,
fonds
divers
et
401
réserves
TOTAL
RECETTES
101
ADOPTE A LA MAJORITE
Date de
transmission
de
l'acte:
21/04/2026
Date de reception de l'AR: 21/04/2026
004-210402343-DE
2026
027-DE
AGEDI
Ainsi fait et délibéré, les
jour
mois et an que dessus.
Martine
DA
SILVA
Secrétaire
de
séance
DE_2026_027