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Déliberation - Conseil Municipal du lundi 23 juin 2025
Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil Municipal du lundi 23 juin 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Institutions publiques,
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Conseil Municipal du lundi 23 juin 2025
Salle Edgar Faure – DOLE
ORDRE DU JOUR
Point d’information
Désignation d’un secrétaire de séance
01. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 mars 2025 02. Communication des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation de pouvoirs
RAPPORT N° 03 : Rapport annuel d'activité 2024 de la Délégation de Service Public du réseau de chauffage urbain
RAPPORT N° 04 : Compte Rendu Annuel d’Activité 2024 – Concessions avec la SPL Grand Dole Développement 39
RAPPORT N° 05 : Rapport annuel d'activité 2024 de la Délégation de Service Public pour la gestion de la Commanderie
RAPPORT N° 06 : Rapport annuel d'activité 2024 de la Délégation de Service Public pour la gestion du crématorium
RAPPORT N° 07 : Avenant n° 2 au contrat de Délégation de Service Public pour la construction et la gestion d’un crématorium
RAPPORT N° 08 : Avenant n° 1 à la convention de Délégation de Service Public pour la gestion de la Commanderie
RAPPORT N° 09 : Compte Financier Unique 2024 des budgets régis par la norme comptable M57 et M4
RAPPORT N° 10 : Affectation du résultat d'exploitation du Budget Principal et du Budget Annexe Stationnement pour l'exercice 2024
RAPPORT N° 11 : Budget Supplémentaire 2025
RAPPORT N° 12 : Montant des Attributions de Compensation de la Taxe Professionnelle 2025
RAPPORT N° 13 : Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes – Patrimoine Monumental – Communication du Rapport d’Observations Définitives
RAPPORT N° 14 : Ouverture d’un compte à terme auprès de l’Agence France Trésor
RAPPORT N° 15 : Engagement partenarial avec la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)
RAPPORT N° 16 : Accompagnement financier des associations pour l’année 2025 - Complément
RAPPORT N° 17 : Avenant n°4 au marché de partenariat et de performance énergétique avec la SPL G2D39
RAPPORT N° 18 : Avenant n° 12 à la Concession Cœur de Ville avec la SPL Grand Dole Développement 39
RAPPORT N° 19 : Modification du tableau des effectifs Page | 2
RAPPORT N° 20 : Mandat confié à la SPL Hello Dole pour la gestion de spectacles et d’événements culturels (saison 2025/2026)
RAPPORT N° 21 : Demande de subventions pour l’organisation d’un colloque international
RAPPORT N° 22 : Renouvellement de la convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association Scènes du Jura pour la période 2025-2028 et approbation des conventions de mise à disposition du théâtre de Dole et de la Fabrique
RAPPORT N° 23 : Mission d’accueil des 13-18 ans par l’association Loisirs Populaires Dolois pour l’année 2025
RAPPORT N° 24 : Désaffectation et déclassement du domaine public de l’ancienne serrurerie de la Ville de Dole
RAPPORT N° 25 : Désaffectation et déclassement du domaine public de l’ancien bâtiment « l’Arc II »
RAPPORT N° 26 : Désaffectation et déclassement du domaine public de l’ancienne école primaire du Poiset et de son emprise foncière
RAPPORT N° 27 : Désaffectation et déclassement du domaine public d’une emprise foncière – Rue Blaise Pascal
RAPPORT N° 28 : Cession et acquisition de terrains à la société JTM - Délibération complémentaire
RAPPORT N° 29 : Cession d’un terrain à la SCI Natura Immo
RAPPORT N° 30 : Cession d’un ensemble immobilier à la SCI Ateliers des Grands Moulins
RAPPORT N° 31 : Cession d’un terrain à la société PMM
RAPPORT N° 32 : Cession d’une parcelle à KAUFMAN and BROAD BFC
RAPPORT N° 33 : Cession de l’ancien gymnase Bambuck
RAPPORT N° 34 : Échange de parcelles entre la Ville de Dole et Grand Dole Habitat
RAPPORT N° 35 : Acquisition du bâtiment de l’ancien cinéma Les Tanneurs
RAPPORT N° 36 : Acquisition de terrains aux Consorts COLIN
RAPPORT N° 37 : Convention Site Pilote Banque des Territoires
RAPPORT N° 38 : Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure pour l'année 2026
RAPPORT N° 39 : Programme d’éclairage public 2025 - Subvention du SIDEC
RAPPORT N° 40 : Convention d’assistance et de services pour la réalisation d’un projet photovoltaïque sur le site du Tennis Club à Dole avec la SPL Grand Dole Développement 39
RAPPORT N° 41 : Schéma directeur de gestion des eaux pluviales de Dole