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Document publié le Jeudi 21 mai 2026 par la commune de Clef Vallée d'Eure.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 21052026)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
Commune Nouvelle
VALLEE D'EURE Clef-Vallée-D'Eure DÉPARTEMENT de L'EURE ARRONDISSEMEN ANDELYS
CANTON de GAILLON Écardenville-sur-Eure La Croix-Saint-Leufrou Fontaine-Heudeboura
Liste des délibérations du Conseil municipal n°5/2026
Mairie de Clef-Vallée-d’Eure
Jeudi 21 mai 2026 à 18h30
Présents : Mmes BEAUCOUSIN Ingrid, BOURIENNE Huguette, DENIAUX Isabelle, FERNET Yolande, MANAS Céline, MOGÉ Michelle,
MORVAN Josiane, PATTE Carole, POTEL Virginie, VAGUET Marine.
MM. BORNE Jean-Yves, DUPAS Fabrice, LEPINTEUR Ollivier, LESUEUR Sébastien, MAILLARD Rodolphe, MARCEAU Jean-François,
PÉGUÉ Philippe, ROBIER Bernard, THÉARD Nicolas, TICOT Stéphane, VIANDIER Emmanuel.
Absents ayant donné pouvoir : Mmes BAULON Nadine (pouvoirà MORVAN Josiane), GRENET Catherine (pouvoir à THÉARD Nicolas),
LOQUET Valérie (pouvoir à MAILLARD Rodolphe).
MM. BELLEMÈRE Frédéric (pouvoirà BOURIENNE Huguette), FRUIT Hubert (pouvoir à PÉGUÉ Philippe), MINIÉ Jean-Michel (pouvoir
à BEAUCOUSIN Ingrid).
Absents excusés :
5 — Institutions et Vie Politique - 5.2 — Fonctionnement des assemblées — Proposition de la liste des membres de la
Commission Communale des Impôts Directs (CCID) : Approbation - Délibération N°2026-05-025
27 votants : Pour : 27 ; Abstention : O ; Contre : 0
5-Institutions et vie politique - 5.7— Intercommunalité (EPCI) - Commission locale d'évaluation des charges transférées
(CLECT) - Désignation du représentant de la commune - Délibération N°2026-05-026
27 votants : Pour : 27 ; Abstention : O ; Contre : 0
8 — Domaines et compétences par thème - 8.8 - Environnement — Natura 2000 - Désignation des représentants de la
commune (titulaire et suppléant) au comité de pilotage du site Natura 2000 FR2300128 « Vallée de l'Eure » : Désignation
et autorisation — Délibération N°2026-05-027
27 votants : Pour : 27 ; Abstention : 0 ; Contre : O
8 — Domaines et compétences par thème - 8.8 - Environnement — Désignation d’un élu référent forêt-bois : Désignation
et autorisation — Délibération N°2026-05-028
27 votants : Pour : 27 ; Abstention : O ; Contre : O
9 — Autres domaines de compétences - 9.1 - Compétence des communes - Divers — Renouvellement de l'adhésion à
l'Association des Maires de l’Agglomération Seine-Eure (AMASE)- Approbation et autorisation — Délibération N°2026-
05-029
27 votants : Pour : 27 ; Abstention : 0 ; Contre : O
9 — Autres domaines de compétences - 9.1 - Compétence des communes - Divers — Convention de financement du
Réseau d’Aides Spécialisées aux Élèves en Difficulté (RASED) — participation financière de la commune — Approbation et autorisation - Délibération N°2026-05-030
Ollivier LEPINTEUR ©