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Procès Verbal - 866554
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Martin-de-Boscherville.
Lien du pdf (Procès Verbal - 866554)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Fiscalité,
Saint Martin de Boscherville
DEPARTEMENT
DE
LA
SEINE-MARITIME
ARRONDISSEMENT
DE
ROUEN
CANTON
DE
BARENTIN
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Exécution
de
l’article
L 121
du
Code
des
Communes)
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
SAINT
MARTIN
DE
BOSCHERVILLE
se
réunira
en
mairie
Le
4 avril
2022
à 20h45
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
du
21
février
2022
[L DÉLIBÉRATIONS * Compte
Administratif
2021
Compte
de
Gestion
2021
Affectation
du
Résultat
Taux
d’imposition
2022
Subventions
2022
allouées
aux
associations
Budget
Primitif
Principal
2022
Aménagement
de
la
Marotte
: Maison
pluridisciplinaire
de
santé
et
réaménagement
du
bâtiment
La
Poste
—
Avenants
au
marché
de
travaux
Souscription
SACEM
Gratuité
du
restaurant
scolaire
pour
les
enfants
réfugiés
Ukrainiens
inscrits
à l’école
de
Saint
Martin
de
Boscherville
Prix
de
la commune
pour
la manifestation
« Jardins
en
Eveil
»
Cotisation
2022
ASA
Boucles
de
Roumare
Commission
de
contrôle
des
listes
électorales
—
modification
de
la
liste
des
membres
IT.
QUESTIONS
DIVERSES
Le
Maire,
17,
Chaussée
Saint
Georges
- 76840
Saint-Martin
de
Boscherville
1%:
02.35.32.00.08
— &:
02.35.34.84.88
mairie-st-martin@boscherville.fr