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Procès Verbal - pv cm du 27 FEVRIER 2025
Document publié le Jeudi 27 février 2025 par la commune d'Aurel.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm du 27 FEVRIER 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique,
AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
084-218400059-20250410-25
0009-DE
en
date
du
15/04/2025
25
0009
COMMUNE D'AUREL VAUCLUSE
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MT
NICIPAL
DU
JEUDI
27
FEVRIER
2025
VALANT
COMPTE
RENDL
Date
de
la Convocation
|
18/02/2025
| Début
de
Séance
on
L
17H
00
| Fin
de
Séance
|
19H33
E
Présents
Mr
Cyril
FALQUES.
Maire
| Mr Jean-Noël
LEUCK,
1° Adjoint.
| Mr
Yoann
CONSTANTIX.
22%
Adjoint
Mr
Jean-Jacques
RAPINAT,
3°
Adjoint
|
Mnre
Joëlle
GIRAUDIN
|
Mine
Jessica
PINFIL-PELISSIER
Mr
Alain
CHAREYRE
|
| Mr Romain
ARNOUX
Absents
Excusé
;
| -
Mr
Jean-Louis
MIGNOT
Absent
:
- Mr
Ludovic
MASSE
| |
L
—_
_
|
—
=
Pouvoirs :
|
|
Mme
Mireille
DELMAS-BELLON
à
Mr
Cyril
FALQUES
_
_
_
_
=
Secrétaire
de
Séance
:
| Mr
Jean-Jacques
RAPINAT
| Conseillers
en
exercice
:
[il
-
| Conseillers
Présents
:
L
8
|
| Conseillers Votants
:
°
ORDRE
DU JOUR
_
1
Présentation
d’un
projet
Agri
Voltaïque
sur
le
territoire
d’Aurel
par
la
société
|
EDF
Renouvelables
France
|
2
Approbation
du
compte-rendu
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
16
décembre
2024
è
3
Vote
des
subventions
aux
associations
2025
|
4
Discussion
autour
du
Budget
2025
S Questions
Diverses
Monsieur
le
Maire
compte
8
membres
présents.
1 pouvoir,
1 Absent
excusé
ct
1
Absent.
le
quorum
étant
atteint.
déclare
la
séance
ouverte
à
17H
00
Monsieur
Jean-Jacques
Rapinat
est
désigné
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
1
Présentation
d’un
projet
Agri
Voltaïque
sur
le
territoire
d’Aurel
par
la
société
EDF
Renouvelables
France
Conformément
aux
dispositions
des
articles
432-12
du
Code
Pénal
et
L.2131-11
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
Téléphone
04.90.64.00.76
e-Mail
: aurel.mairiet@orange.
fr
Site:www.mairie-aurel.fr AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
084-218400059-20250410-25
0009-DE
en
date
du
15/04/2025
;
:
1e
TE
:
25
0009
COMMUNE D'AUREL VAUCLUSE
CONSTANTIN
Voann
ne
participe
ni
au
débat
ni
au
vote.
Monsieur
CONSTANTIN
Voann
étant
sorti,
Monsieur
le
Maire
préside
la séance.
La
Société
EDF
Renouvelables
France
expose
au
Conseil
Municipal
le
projet
d’une
centrale
agri
voltaïque
sur
le
Territoire
de
la
Commune
proposé
par
la Société
EDF
Renouvelables
France.
Il
est
rappelé
au
Conseil
Municipal
que
la
réalisation
du
projet
de
Centrale
Agri
voltaïque
est
conditionnée
à
un
appel
d'offres
de
la
Commission
de
Régulation
de
l’Energie
en
plus
de
l'obtention
des
autorisations
administratives.
Suite
à
la
présentation
du
projet
de
l'Entreprise
EDF
Renouvelables
France
présenté
à l'assemblée
ce jour,
Ce
projet
de
centrale
photovoltaïque
se
situe
au
Sud
de
la
commune,
au
lieu-dit
«
Pierre
à
Feu
»
(parcelles
numérotées
H263,
H122,
H107,
H106,
H270,
H271).
e
Le
Conseil
municipal,
Oui
l’exposé,
°
Après
en
avoir
délibéré,
e
A
l’unanimité
des
membres
présents,
EMET
UN
AVIS
:FAVORABLE
pour
que
la
Société
EDF
Renouvelables
France
ou
à
la
Société
de
projet
appartenant
à
EDF
renouvelables
France
étudie
la
possibilité
d’implanter
une
Centrale
Agri
Voltaïque
au
lieu-dit
«
Pierre
Feu
».
Ces
derniers
ont
été
invités
à
faire
savoir
s’ils
avaient
des
remarques
à
formuler
avant
adoption
définitive.
POUR
: 8
CONTRE
: 0
Abstention
: 0
2
Approbation
du
compte-rendu
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
16
décembre
2024
Monsieur
le
Maire
de
la
Commune
d’Aurel
soumet
le
procès-verbal
de
la
séance
du
16
Décembre
2024
à l’approbation
des
adjoints
et
des
Conseillers
Municipaux.
Ces
derniers
sont
invités
à
faire
savoir
s’ils
ont
des
remarques
à
formuler
sur
ce
compte
rendu
avant
son
adoption
définitive.
Le
Conseil
municipal,
Ouï
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité,
+ __ DECIDE
d'approuver
le procès-verbal
du
16
Décembre
2024
Téléphone
04.90.64.00.76
e-Mail
: aurel.
mairie@orange.fr
Site:www.mairie-aurel.fr AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
084-218400059-20250410-25
0009-DE
en
date
du
15/04/2025
;
RERER
Em
ACTE
:
25
0009
COMMUNE D'AUREL VAUCLUSE POUR
: 9
CONTRE
: 0
Abstention
: 0
3
Vote
des
subventions
aux
Associations
2025
NOM
DE
]
MONTANT
DE
|
PERSONNES
NE
L'ASSOCIATION
LA
PAS PART
AU
VOTE
|
SUBVENTION
2021
:
IE
—
AUREL LIENS
200000 €
|
2 000,00 €
LES VIEILLES
SOL PAPES
DU
VENTOU
200.00€
|
200,00
€
T
ARNOUX
7
LAMARCHE
à VENTOLN
|
100.00
€
|
100 00
€
1
COMITE
DES
FETES
AL ER
|
6 000.00
€
|
|
P
000,00
€
|
ae
|
LE SOUVENIR
FRANCAIS
200.00
€
200,00
€
| FALQUES
LES AMIS
DE L HOPITAL
SAULT
|
100.00
€
100.00
€
|
_
+
4
+
4
Asretion Prelude Musique
|
100.00
€
106,00
€
è
|
|
Judo
Club de Sault
|
200.00
€
200,00
€
CHAREYRE
CS
TT
EE
L
7
|
100.00 €
100,00 €
|
|
Vo Cup
|
100,00 €
10090€
|
|
Tr
Chasse
Aurel
«
La
Perdnx
»
.
200
00
€
|
L —_—
=
=
NN
€
|
|
_
Lasandes
en
Fêle
.
1 00,00
€
|
|
|
TT
00,
TOTAL
LS
9500,00€
|
Pour
l’année
2025,
une
enveloppe
de
9
500,00
€
est
attribuée.
Toutes
demandes
transmises
en
Mairie
ultérieurement
ne
pourront
pas
être
prises
en
compte. Toutes
les
subventions
ont
été
votées
individuellement.
Unanimité
des
membres
présents.
4
Discussions
autour
du
Budget
Primitif
2025
Projets
d'acquisition
pour
le
remplacement
d’électroménager
pour
la
salle
des
fêtes. Sécurisation
des
accotements
de
la
route
communale
de
la
Pierre
Bleue
et
travaux
de
voirie.
Mise
aux
normes
du
bâtiment
de
la
Mairie
(électricité,
défense
contre
l’incendie).
Téléphone
04.90.64.00.76
e-Mail
: aurel.
mairie{@orange.fr
Site:www.mairie-aurel.fr AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
084-218400059-20250410-25
0009-DE
en
date
du
15/04/2025
;
REFFRE
Eg
TE
:
25
0009
COMMUNE D'AUREL VAUCLUSE 5
Questions
Diverses
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
aucune
autre
question
ou
remarque
n’étant
formulée,
Monsieur
le
Maire
déclare
la
séance
levée
à 19
H
53
Fait à Aurel, Le
27
Février
2025
Le
secrétaire
de
Séance,
Le
Maire,
Mr
Jean-Jacques
Rapinat
Mr
Cyril
FALQUES
Téléphone
04.90.64.00.76
e-Mail
: aurel. mairie
@orange.fr
Site:www.mairie-aurel.fr