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Déliberation - AR DEL 081026 002 Approbation des membres des commissions
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chapelle-Heulin.
Lien du pdf (Déliberation - AR DEL 081026 002 Approbation des membres des commissions)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DEL _ 081026 _002_ Approbation des membres des commissions. doc
MAIRIE
44330 LA CHAPELLE- EXTRAIT DU
HEULIN REGISTRE DES DELIBERATIONS
Tél. 02.40.06.74.05 DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-six, le 8 octobre 2026,
Le Conseil municipal de la Commune de LA CHAPELLE-HEULIN dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la
MAIRIE, sous la présidence du Maire, M. Jean Teurnier.
NOM PRENOM Présents | Excusés | Absents Pouvoirs
TEURNIER Jean x
LAMBERT Bernard x
MARTINEAU | Karine x Pierrick BABONNEAU
BABONNEAU | Pierrick x
BONNET Morgane x
BULTEAU Wilfried x
KERMARREC | Cécilia x
MALTETE Philippe x
SEYEUX Jean-Michel x
PADIOLEAU |Anne x Ophélie BLAIS
MASSE Sylvain X
LAURENT Magali x
MACE Sandrine x
GABILLEAU Christelle X
BLAIS Ophélie x
LINO Stéphane x
KERVICHE Julien x
LEDENVIC Eloise x
LAMBERT Evan X
GROLLEAU Joël x
KERBIRIOU Stéphanie x
CHATILLON | Davy x
GOUIN Cécile x
Nombre de conseillers en exercice : 23
Date de la convocation 02/10/2026
Secrétaire de séance Cécilia KERMARREC
Début de séance 19h00
Fin de séance 20h20 Accusé de réception en préfecture 044-214400327-20261008-DEL-081026-002-DE
Date de réception préfecture : 15/10/2026 DEL_081026 _002_Approbation des membres des commissions.doc
DEL_081026 002 Approbation
Numéro membres commissions Approbation des membres des commissions
Nomenclature
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.2121-22 relatif aux commissions municipales et
L.2143-2 relatif aux comités consultatifs ;
Vu la délibération n° DEL_160426 02 du 16 avril 2026 portant installation des commissions communales et des comités
consultatifs de la Commune de La Chapelle-Heulin et désignation de leurs élus référents ;
Considérant que la délibération n° DEL_160426_02 du 16 avril 2026 a déterminé les commissions municipales et comités
consultatifs à mettre en place ainsi que leurs élus référents et la composition de celles-ci :
Considérant que cette délibération ne précisait pas la composition nominative de chacune de ces instances ;
Considérant que cette déllbératlon stipulalt que seuls 10 membres pouvalent composer les commissions hors Président,
or il est nécessaire que la commission Finances soit représentée par l’ensemble des référents de commission et qu’un
poste soit ouvert à la minorité. Il est donc nécessaire de modifier cette erreur en portant le nombre à 12 pour la
commission Finances. Les autres commissions restent à 10 personnes hors Président.
Considérant qu’il convient de préciser la liste des membres afin de permettre le fonctionnement effectif des commissions
municipales et des comités consultatifs et de fixer le nombre de membres pour la commission Finances à 12.
Après en avoir délibéré, LE CONSEIL MUNICIPAL, approuve à l’unanimité :
Article 1 —- Composition des instances
Le Conseil municipal complète la délibération n° DEL_160426_02 du 16 avril 2026 en fixant la composition nominative des
commissions municipales et des comités consultatifs selon les listes figurant ci-dessus.
COMITE CONSULTATIF_URBANISME
COMMISSION_FINANCES MALTETE Philippe
TEURNIER Jean CORALLEAU Dominique
LAMBERT Bernard BARIJOLLE André
MARTINEAU Karine
BABONNEAU Erick COMITE CONSULTATIF _VIE ASSOCIATIVE SPORT
BONNET Morgane = CULTURE. MARTINEAU Karine BULTEAU Wilfried ue BONNET Morgane KERMARREC Cécilia 1: PADIOLEAU Anne MALTETE Philippe
| MASSE Sylvain
SEYEUX Jean-Michel
" KERVICHE Julien
LAURENT Magali - BULTEAU Wilfried
KERVICHE Julien
— GROLLEAU Joël
GOUIN Cécile
LANDREAU Nathalie
COMITE CONSULTATIF_ENFANCE JEUNESSE LAMBERT Bernard
- BONNET Morgane
MACE Sandrine
= PADIOLEAU Anne LINO Stéphane
= MASSE Sylvain GABILLEAU Christelle ; LEDENVIC Eloise
MASSE Sylvain x . LAMBERT Evan
KERBIRIOU Stéphanie
CHATILLON Davy
CHATILLON Davy
LEFEBVRE Forine
LAMBERT Evan
tr SOURISSEAU Bernadette
GALLET Frédéric
TT BRAUD Maryse GUILLERMO Michèle
- COMITE (Le APPRENTI MAUTTNTS 3 Le Ve SP TUE LL COMITE CONSULTATIF_ VOIRIE SECURITE a — BULTEAU Wilfried
BULTEAU Wilfried
Tor BABONNEAU Pierrick BABONNEAU Pierrick
Accusé de réception en préfecture
044-214400327-20261008-DEL-081026-002-DE
Date de réception préfecture : 15/10/2026 DEL_081026 002_ Approbation des membres des commissions.doc
MALTETE Philippe GABILLEAU Christelle
CORALLEAU Dominique KERMARREC Cécilia
BARJOLLE André LAMBERT Bernard
KERBIRIOU Stéphanie
COMITE CONSULTATIF_DEVELOPPEMENT DURABLE BABONNEAU Pierrick
KERMARREC Cécilia SEYEUX Jean-Michel
SEYEUX Jean-Michel LIMOUSIN Philippe
BABONNEAU Pierrick
GOUIN Cécile COMMISSION_COMMUNICATION
BLAIS Ophélie KERVICHE Julien PADIOLEAU Anne LINO Stephane
LEMAITRE Mickaël BLAIS Ophélie
GUILBERT Marie LAMBERT Bernard
HERBRETEAU Anaïs LEDENVIC Eloise
DELAUNAY Guy GROLLEAU Joël
COMITE CONSULTATIF_ACTION SOCIALE COMITE CONSULTATIF_PATRIMOINE ET MARAIS
LAURENT Magali SEYEUX Jean-Michel
GOUIN Cécile PADIOLEAU Anne
MACE Sandrine KERMARREC Cécilia
MARTINEAU Karine LAMBERT Bernard
SOURISSEAU Bernadette BULTEAU Wilfried
RIVET Françoise KERBIRIOU Stéphanie
VAN DAELE Eric LAMBERT Evan
FORTUN COULAUD Manuela BLAIS Ophélie
PELLERIN Joseph
COMITE CONSULTATIF_BATIMENTS FORGET Philippe
MALTETE Philippe
MACE Sandrine
Article 2 — Présidence et élus référents
Les commissions municipales et les comités consultatifs sont présidés par Monsieur le Maire ou son référent. Les élus
référents désignés par la délibération du 16 avril 2026 demeurent inchangés.
Article 3 - Modification du nombre maximum de membres pour la commission Finances
Le nombre de personnes maximum est portée à 12 pour la commission Finances. Les dispositions pour les autres
commissions restent inchangées.
Article 4 — Dispositions antérieures
La présente délibération complète la délibération n° DEL_160426_02 du 16 avril 2026. Les autres dispositions de cette
délibération demeurent inchangées.
Article 5 —- Exécution
Monsieur le Maire est chargé de l’exécution de la présente délibération et est autorisé à prendre toutes les mesures
nécessaires à sa mise en œuvre.
Fait et délibéré à La Chapelle-Heulin, le 8 octobre 2026
Pour copie conforme
Le Maire, Le secrétaire de séance,
JeanT R CHARS Cécilia nS Lu
Accusé de réception en préfecture
044-214400327-20261008-DEL-081026-002-DE
Date de réception préfecture : 15/10/2026