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Convocation - CM250624 convocation signeeOJ
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pégomas.
Lien du pdf (Convocation - CM250624 convocation signeeOJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
DES
ALPES-MARITIMES
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Arrondissement
de
Grasse
MAIRIE
DE
PEGOMAS
Pégomas,
le
19 juin
2024
Madame
le
Maire
de
PEGOMAS
A Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
conseil
municipal
de
Téléphone
: 04
93
42
22
22
PEGOMAS
Télécopie
: 04
97
05
25
50
06580 Objet
: Convocation
au
conseil
municipal
du
Mardi
25
juin
2024
Affaire
suivie
par
: Julia
GALINDO
(DG).
Marie-Hélène
DEROUDILHE,
affaires
générales
: 04.97.05.25.37
CONVOCATION
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
municipaux,
Conformément
aux
dispositions
des
articles
L2121-7
et
suivants
et
L2121-10
à
L2121-12
du
CGCT,
je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
prochaine
séance
du
conseil
municipal
de
PEGOMAS
qui
se
tiendra
le
:
MARDI
25
JUIN
2024
à
17h30
dans
la
salle
du
conseil
-
Hôtel
de
Ville
169,
avenue
de
Grasse
06580
PEGOMAS
Les
débats
seront
accessibles
en
direct
au
public
de
manière
électronique.
Vous
trouverez
en
pièces
jointes
tous
les
documents
afférents
à ce
conseil
municipal,
à
savoir
:
l’ordre
du
jour,
les
projets
de
délibérations
comprenant
une
note
de
synthèse
et
les
documents
annexes,
le procès-verbal
du
conseil
municipal
du
24
mai
2024
et un
pouvoir.
Ces
documents
sont
téléchargeables
sur
la plate-forme
: https://customer.mycompanyfiles.fr/.
Je
vous
prie
d’agréer,
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
municipaux,
l'expression
de
ma
sincère
considération. 1.
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
25
JUIN
2024
A
17
H
30
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Vendredi
24
mai
2024.
Désignation
du
secrétaire
de
séance.
-
Tableau
des
décisions.
DELIBERATIONS
CULTURE
ET
LOISIRS
1. TARIFS
COURS
D'ANGLAIS
(DL2024_19)
ENERGIE 2.
IDENTIFICATION
DES
ZONES
D’ACCELERATION
DES
ENERGIES
RENOUVELABLES
ET
BILAN
DE
LA
CONCERTATION
(DL2024
20)
EDUATION-ENFANCE-JEUNESSE 3. REGLEMENTS
INTERIEURS,
ET
GRILLES
TARIFAIRES
DES
SERVICES
PROPOSES
AUX
USAGERS
DU
POLE
EDUCATION
ENFANCE
JEUNESSE
(DL2024_ 21)
PETITE
ENFANCE
4.
EVOLUTION
DU
NOMBRE
D’AGREMENTS
DE
LA
STRUCTURE
MULTI-ACCUEIL
COLLECTIF
ET
FAMILIAL
«
LA
COQUILLE
» MISE
A
JOUR
DU
NOMBRE
DE
PLACES
DISPONIBLES
ET
MODIFICATION
DU
PROJET
D’ETABLISSEMENT
(DL2024
22)
ACTION
SOCIALE,
ENFANCE
ET
JEUNESSE
5.
APPROBATION
ET
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
TERRITORIALE
GLOBALE
(DL2024_23) FINANCES 6.
TAXE
LOCALE
SUR
LA
PUBLICITE
EXTERIEURE
(TLPE)-TARIFS
2025
(DL2024_24) 7.
TARIFS
DE
LA
TAXE
DE
SEJOUR
SUR
LES
HEBERGEMENS
TOURISTIQUES
(DL2024
25)
8.
DROITS
D'OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
(DL2024_26) INTERCOMMUNALITE 9.
SERVICE
DE
MUTUALISATION
DU
PARC
AUTOMOBILE
SERVICE
ENTRETIEN
ET
REPARATION
MECANIQUE
DE
VEHICULE
(DL2024
27)
10.
MISSION
DE
VIABILISATION
/RBAIN
DE
NIVEAU
FAISABILITE
SUR
LE
SECTEUR
DU
CHATEAU
CONFIEE
A LA
SPL
PAYS
DE
GRASSE
DEVELOPPEMENT
(DL2024 28) 11.
MODIFICATION
DES
ATTRIBUTIONS
DE
COMPENSATION
2024
(DL2024_29)
BUDGET 12.
DECISION
MODIFICATIVE
N°1-BUDGET
PRINCIPAL
(DL2024_30)
RESSOURCES
HUMAINES
13.
AUTORISATION
A
SIGNER
LA
CONVENTION-CADRE
2025
POUR
L’EXERCICE
DES
MISSIONS
FACULTATIVES
PROPOSEES
PAR
LE
CDGO06
(DL2024
31)