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Convocation - cm280623 convocation signee oj
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pégomas.
Lien du pdf (Convocation - cm280623 convocation signee oj)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Sécurité sociale,
DEPARTEMENT
DES
ALPES-MARITIMES
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Arrondissement
de
Grasse
MAIRIE
DE
PEGOMAS
Pégomas,
le 22
juin
2023
Madame
le Maire
de
PEGOMAS
A
WU
Mesdames
et Messieurs
les
membres
du
conseil
municipal
de
Téléphone
: 04
93
42
22
22
PEGOMAS
Télécopie
_: 04
97
05
25
50
Objet
: Convocation
au
conseil
municipal
du
Mercredi
28
juin
2023
Affaire
suivie
par
: Julia
GALINDO
(DG),
Marie-Hélène
DEROUDILHE.
affaires
générales
: 04.97.05.25.37
CONVOCATION
Mesdames
et Messieurs
les
conseillers
municipaux,
Conformément
aux
dispositions
des
articles
L2121-7
et suivants
et L2121-10
à L2121-12
du
CGCT,
je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la
prochaine
séance
du
conseil
municipal
de
PEGOMAS
qui
se tiendra
le :
MERCREDI
28
JUIN
2023
à 18h30
dans
la salle
du
conseil
- Hôtel
de
Ville
169,
avenue
de
Grasse
06580
PEGOMAS
Les
débats
seront
accessibles
en
direct
au
public
de
manière
électronique.
Vous
trouverez
en
pièces
jointes
tous
les
documents
afférents
à ce
conseil
municipal,
à savoir
:
l'ordre
du
jour,
les
projets
de
délibérations
comprenant
une
note
de
synthèse
et
les
documents
annexes,
le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
2
mai
2023
et
un
pouvoir.
Ces
documents
sont
téléchargeables
sur
la plate-forme
: https://customer.mycompanyfiles.fr/,
Je
vous
prie
d'agréer,
Mesdames
et Messieurs
les
conseillers
municipaux,
l'expression
de
ma
sincère
considération.
1. ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
28
JUIN
2023
A 18
H 30
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
mardi
2 mai
2023.
Désignation
du
secrétaire
de
séance.
Tableau
des
décisions
DELIBERATIONS
HABITAT
ET
RENOUVELLEMENT
URBAIN
1. AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DU
CONTRAT
DE
MIXITE
SOCIALE
POUR
LA
TRIENNALE
2023-2025
(DL2023
35)
PATRIMOINE
2. DENOMINATION
DU
GIRATOIRE
SITUE
AU
CARREFOUR
DES
RD
109
RD
109A/
RD1009/
ACTUELLEMENT
DENOMME
ROND
POINT
DU
SOUS
BEAL
(DL2023
36)
PETITE
ENFANCE
3. EVOLUTION
DU
NOMBRE
DE
PLACES
D'ACCUEIL
COLLECTIF
DE
JEUNES
ENFANTS
PROPOSEES
AUX
FAMILLES
PEGOMASSOISES
Convention
de
réservation
de
places
au
sein
de
la crèche
collective
privée
« Chez
Maï
»
(DL2023_37)
4. EVOLUTION
DU
NOMBRE
D'AGREMENTS
DE
LA
STRUCTURE
MULTI
ACCUEIL
COLLECTIF
ET
FAMILIAL
« LA
COQUILLE
»
Mise
à jour
du
nombre
de
places
disponibles
et de
son
règlement
de
fonctionnement
(DL2023
38)
ENFANCE
ET
JEUNESSE
5. REGLEMENTS
INTERIEURS
DES
SERVICES
PROPOSES
AUX
USAGERS
DU
POLE
EDUCATION
ENFANCE
JEUNESSE
Modification
des
règlements
intérieurs
des
inscriptions
scolaires
et de
la cantine,
des
accueils
périscolaires
et extrascolaires,
des
séjours
de
vacances
et du
ramassage
scolaire
(DL2023_39)
6. CONVENTION
D'OBJECTIFS
ET
DE
FINANCEMENTS
AVEC
LA
CAISSE
D’ALLOCATIONS
FAMILIALES
DES
ALPES-MARITIMES
Prestations
de
services
et bonus
territoires
(DL2023
40) URBANISME
7. APPROBATION
DU
REGLEMENT
LOCAL
DE
PUBLICITE
(RLP)
(DL2023_41)
8. APPROBATION
DU
PROTOCOLE
D’ACCORD
DE
MEDIATION
ENTRE
LA
COMMUNE
DE
PEGOMAS
ET
LES
CONSORTS
PAUL
PORTANT
SUR
LE
CLASSEMENT
AU
PLU
EN
ZONE
NATURELLE
N DE
DEUX
TERRAINS
SIS
510
CHEMIN
DES
TAPETS
(DL2023_42)
9. APPROBATION
DU
PROTOCOLE
D'ACCORD
DE
MEDIATION
ENTRE
LA
COMMUNE
DE
PEGOMAS
ET
LES
EPOUX
SENDRA
ET
M.
CARLETTO
PORTANT
SUR
LE
CLASSEMENT
DEFAVORABLE
AU
PLU
EN
ZONE
NATURELLE
N DE
DEUX
TERRAINS
SIS
123
CHEMIN
DE
LA
TUILIERE
ET
CHEMIN
DES
PUVERELS
(DL2023_43)
10.
APPROBATION
DU
PROTOCOLE
D’ACCORD
DE
MEDIATION
ENTRE
LA
COMMUNE
DE
PEGOMAS
ET
LA
SAS
COTE
SUD
IMMOBILIER
PORTANT
SUR
LE
CLASSEMENT
DÉFAVORABLE
AU
PLU
EN
ZONE
NATURELLE
N D'UN
TERRAIN
SIS
LIEUDIT
LA
COLLE
DE
CAOUPRE
SUR
LE
CONTREFORTS
DU
MASSIF
DU
TANNERON
(DL2023
44)
FINANCES
11.
DECISION
MODIFICATIVE
N°I-BUDGET
PRINCIPAL
(DL2023_45)
12.
DEMANDE
DE
SUBVENTIONS
A L'ÉTAT
AU
TITRE
DU
FONDS
D'ACCELERATION
DE
LA
TRANSITION
ECOLOGIQUE
« FONDS
VERT
» ET
AU
DEPARTEMENT
DES
ALPES-MARITIMES
(DL2023_46)