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Conseil Municipal - CM DU 22 NOV 2021
Document publié le Lundi 22 novembre 2021 par la commune de Taussac-la-Billière.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM DU 22 NOV 2021)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Institutions publiques,
Taussac CONSEIL MUNICIPAL
— fa — DU 22 NOVEMBRE 2021
Billiere
L'an deux mille vingt et un, le 22 novembre à 18 heures, le Conseil Municipal de cette commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard VINCHES, Maire.
Étaient présents les Conseillers Municipaux suivants :
BOISSERON Samuel, CAUQUIL Christiane, CHAUVIN Fabienne, CORBEIL Carine, ROUAUD Magali, MAS Serge et VINCHES Bernard
Absents excusés : BUTHION Patricia, MARTIN Mark, POUJOL Jean-Jacques,
Date de convocation du Conseil : Le 15/11/2021.
Secrétaire de séance : Christiane CAUQUIL.
En préalable de la réunion du conseil municipal, Mme Hélène JIMENEZ technicienne au Pays Haut Languedoc et Vignoble, est venue présenter aux élus le rapport sur le bilan énergétique de notre commune.
Ce rapport fait ressortir plusieurs éléments :
- La dépense énergétique par habitant se situe dans la moyenne régionale. -__ L’éclairage public représente 50% de la dépense énergétique.
- La commune dispose de peu de bâtiments publics.
Considérant que le coût de l’énergie électrique va sensiblement augmenter dans les prochaines années, les mesures d'économies significatives seront à rechercher au niveau de l’éclairage public. Le PHLV est apte à aider la commune pour réaliser une étude sur l’extinction partielle des points lumineux et le développement de l’éclairage LED.
Un débat sera organisé sur ce point au conseil municipal et l’avis des habitants sera largement sollicité.
APPROBATION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18.10.2021
Le compte rendu n’appelant aucune remarque est adopté à l’unanimité.
PROPOSITION DE REVISION DE LA LISTE ELECTORAL
Comme convenu lors de la précédente réunion, les conseillers de chaque village ont fait état des personnes inscrites sur les listes électorales de la commune et qui ne résident plus sur celle-ci, et n’ont pas de propriété ni d’attaches familiales.
Six personnes sont recensées et seront proposées à la commission de révision des listes électorales pour radiation.
PROPOSITION 8000 ARBRES 2022 —- CONSEIL DEPARTEMENTAL Le maire fait part au conseil du renouvellement de l’opération don d’arbres d’essences diverses aux communes pour 2022 par le Conseil Départemental
Il demande aux conseillers de chaque village de réfléchir aux possibilités d’implanter ces arbres dans l’espace public communal et de faire des propositions au prochain conseil.
AUTORISATION __ DE _ PARCOURS ___ SUR__ LES __ TERRAINS __COMMUNAUX SOLLICITEE PAR UN JEUNE AGRICULTEUR
Le maire fait part au conseil de la demande qu’il a reçue d’un jeune agriculteur qui souhaite s’installer sur la commune, éleveur caprin et qui sollicite l’autorisation d’utiliser les terres communales comme parcours. Le conseil municipal, considérant l’utilité de ces animaux pour le débroussaillement est favorable à cette demande et donnera suite en cas d’installation effective. AUTORISATION AU MAIRE POUR SIGNER LE CONTRAT DE SANTE MNT POUR LES AGENTS COMMUNAUX
Le maire informe le conseil que le centre de gestion de l’Hérault a effectué un appel d’offre pour la couverture complémentaire des agents communaux suite à l’échéance du précédent. La Mutuelle Nationale Territoriale a été retenue par le CDG34.
Le conseil valide cette proposition et autorise le maire à signer le contrat d’assurance Santé Collectif à Adhésion Facultative pour le compte de la commune.
2021-038 PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES DE LAMALOU LES BAINS
Le maire informe le conseil municipal de sa participation à la réunion qui s’est tenue en mairie de Lamalou les Bains afin de finaliser les frais scolaires de l’exercice 2020-2021 à répartir entre les communes de Lamalou les Bains, Combes et Taussac la Billière.
La part revenant à la commune de Taussac la Billière s’élève à 43 713,34€ pour 22 élèves, 10 en
maternelle et 12 en primaire.
Le conseil valide cette participation et autorise le maire à signer le mandat au bénéfice de la commune de Lamalou les Bains.
2021-039 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS
Le conseil après avoir délibéré sur la proposition du maire de reconduire les conditions d’attribution de l’année précédente, valide les subventions de fonctionnement aux associations de la commune qui ont fourni leur bilan financier.
2021-040 DENOMINTATION DE LA RUE DU HAMEAU DU CROS
La rue qui mène au hameau du Cros est située sur la commune de Taussac la Billière et n’est pas dénommée.
Suite à la demande des habitants de cette voie, le conseil accepte de donner un nom à cette rue.
Après consultation des propositions reçues, le conseil valide la dénomination de « chemin du Lauzie ».
QUESTIONS DIVERSES :
- Serge MAS, adjoint aux travaux, indique que l’entreprise TTP a commencé le mur de soutènement de la rue du Nord à la Billière.
- La commission des travaux se déplacera à La Bourbouille afin de vérifier l’accessibilité au terrain Carminati à la Bourbouille.
- Le maire demande aux conseillers de réfléchir à des travaux à effectuer dans le cadre du programme Voirie et Patrimoine pour 2022.
- Le maire informe le conseil de l’utilité de l’application « Panneau Pocket» pour communiquer en temps réel avec les habitants et qui serait beaucoup plus utile que Facebook.
- Le maire indique au conseil municipal l’obligation d’équiper les établissements recevant du public d’un défibrillateur. Equipement qui pourrai être effectué avec le groupement de commande Grand Orb.
- Le maire indique que le coût de la fourrière animale est de 570€ par an pour notre commune.
- Le panier des ainés et le gouter pour les enfants sera reconduit cette année et organisé par la commission « social, ainés et associations ».
- La cérémonie des vœux sera organisée en janvier dans la mesure où les conditions sanitaires le permettront. Le passe sanitaire sera obligatoire.
Plus rien n’étant à délibérer, la séance est levée à 19h50.
Le Maire
Bernard VINCHES