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Déliberation - liste des deliberations examinees le 11 avril signee 1
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Bernard.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees le 11 avril signee 1)
Thèmes du document : Environnement, Fiscalité, Institutions publiques,
1 R À LeBermarè
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 11 avril 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le onze avril à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la
Commune du Bernard dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la mairie sous la présidence
de Monsieur Loïc CHUSSEAU, Maire.
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de présents : 10
Nombre de votants : 13
Date de convocation du Conseil Municipal : 05/04/2024
PRESENTS - Loïc CHUSSEAU, Jean-Claude BULOT, Agnès LANSMANT-LOUSSERT, Frédéric PAPIN,
Corinne CHARTIER, Antoine COUTANSAIS, Bertrand DOUIN, Magali GODET, Johnny CHABOT, Audrey
CHABOT.
EXCUSES — Marion USUREAU (pouvoir donné à Johnny CHABOT), Nadège THUBIN (pouvoir donné à
Audrey CHABOT), Maxime BARBARIT (pouvoir donné à Bertrand DOUIN), Brice PIVETEAU, Priscillia
MARTINEAU.
Mme Agnès LANSMANT-LOUSSERT est nommée secrétaire de séance.
INTERCOMMUNALITE :
24-04-015- Zones d’Accélération des Energies Renouvelables : Modalités de concertation
Approuvée à l’unanimité
FINANCES :
24-04-016- Tarifs municipaux
Approuvée à l’unanimité
24-04-017- Vote des subventions 2024
Approuvée à l’unanimité
24-04-018- Vote des taux d'imposition 2024
Approuvée à l’unanimité
24-04-019- Budget Principal : Vote du budget primitif 2024
Approuvée à l'unanimité
24-04-020- Budget Lotissement Parc de la Mairie : Vote du budget primitif 2024
Approuvée à l'unanimité
24-04-021- Fongibilité des crédits
Approuvée à l'unanimité
24-04-022- Passage à la nomenclature M57 : modalités de gestion des amortissements
Approuvée à l'unanimité
La secrétaire,
Agnès LANSMANT-LOUSSERT
en