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Déliberation - Liste des deliberations examinees le 13 decembre 2022 1
Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Bernard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees le 13 decembre 2022 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Mode, textile et habillement,
LeBemard Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 13 décembre 2022 L’an deux mille vingt-deux, le treize décembre à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune du Bernard dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la mairie sous la présidence de Monsieur Loïc CHUSSEAU, Maire. Nombre de membres en exercice : 15 Nombre de présents :11 Nombre de votants : 14 Date de convocation du Conseil Municipal : 08/12/2022 PRESENTS - Loïc CHUSSEAU, Jean-Claude BULOT, Frédéric PAPIN, Antoine COUTANSAIS, Bertrand DOUIN, Magali GODET, Marion USUREAU, Johnny CHABOT, Nadège THUBIN, Maxime BARBARIT, Audrey CHABOT. EXCUSES — Agnès LANSMANT-LOUSSERT (pouvoir donné à Jean-Claude BULOT), Corinne CHARTIER (pouvoir donné à Magali GODET), Priscillia MARTINEAU, Brice PIVETEAU (pouvoir donné à Loïc CHUSSEAU). M. Maxime BARBARIT est nommé secrétaire de séance. COMMANDE PUBLIQUE : 22-12-068- Lotissement Les Tabardières : Avenant n° 2 au marché de travaux VRD Approuvée à l’unanimité DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : 22-12-069- Bail avec l’'ADMR d’Angles Centre de Soins Infirmiers pour la location du centre de soins polyvalent Approuvée à l'unanimité COMMANDE PUBLIQUE : 22-12-070- Constitution du Groupement de Commandes pour la fourniture de vêtements de travail, de chaussures, de gants et EPI Approuvée à l'unanimité 22-12-071- Programme voirie 2022 : Demande de sous-traitance pour le lot 1 Entretien de la voirie et des chemins communaux Approuvée à l’unanimité AFFAIRES SCOLAIRES : 22-12-072- Adhésion USEP projet génération 2024 Terre de jeux : Subvention à l’Amicale Laïque Approuvée à l’unanimité AFFAIRES SOCIALES : 22-12-073- Approbation du Plan Local Unique Santé Sociale (PLUSS) Approuvée à l’unanimité 22-12-074- Adhésion au dispositif « Boite SOS » Approuvée à l’unanimité RESEAUX :
22-12-075- Schéma directeur de gestion des eaux pluviales : Convention de mandat de maîtrise
d'ouvrage
Approuvée à l'unanimité
PERSONNEL :
22-12-076- Convention de mise à disposition d’une assistante comptable
Approuvée à l'unanimité
FINANCES :
22-12-077- Budget Principal : Décision modificative n° 3
Approuvée à l'unanimité
22-12-078- Budget Lotissement L’Océan : Décision modificative n° 2
Approuvée à l’unanimité
22-12-079- Budget Lotissement Les Tabardières : Décision modificative n° 1
Approuvée à l'unanimité
22-12-080- Budget Lotissement Parc de la Mairie : Décision modificative n° 1
Approuvée à l’unanimité
22-12-081- Motion sur les finances locales
Approuvée avec 1 abstention
Le Maire, Le secrétaire,
Loïc L EAU Maxime BARBARIT