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Séance - DEL24 06 03 49
Séance - 49 d1307625591598
Séance - 49 d1349857066918
Séance - 49 d1420649238255
Séance - 49 d1494592143154
Séance - 49 d1618904890317
Séance - 49 d1477043351920
Document publié le Lundi 26 septembre 2016 par la commune de Vénissieux.
Lien du pdf (Séance - 49 d1477043351920)
Thèmes du document : Santé, Sécurité publique, Culture et patrimoine,
Conseil Municipal
Séance publique du 10/10/16 Extrait de registre des délibérations
République Française
Conseil Municipal du 10/10/16 - page 1
Délibération n° 2016/15
Tableau des emplois.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 48
Nombre de conseillers municipaux présents : 42
Date de la convocation : 04/10/16
Compte rendu affiché le 12/10/16
Transmis en préfecture le
13/10/16
Numéro de télétransmission unique :
069-216902593-20161010-28253-DE-1-1
Présidente : Mme Michèle PICARD
Secrétaire :
Elu(e)s :
Présent(e)s : Mme Michèle PICARD, Mme Yolande PEYTAVIN, M. Pierre-Alain MILLET, Mme Saliha PRUDHOMME-LATOUR, M. Idir BOUMERTIT, Mme Andrée LOSCOS, M. Djilannie BEN MABROUK, Mme Véronique CALLUT, M. Bayrem BRAIKI, Mme Véronique FORESTIER, Mme Sandrine PERRIER, M. Thierry VIGNAUD, Mme Valérie TALBI, M. Jean-Maurice GAUTIN, M. Abdelhak FADLY, M. Hamdiatou NDIAYE, Mme Paula ALCARAZ, M. Georges BOTTEX, M. Gilles ROUSTAN, M. Pierre MATEO, Mme Marie-Christine BURRICAND, M. Serge TRUSCELLO, M. Jean-Louis PIEDECAUSA, M. Nacer KHAMLA, M. Mustafa GUVERCIN, Mme Sandrine PICOT, Mme Nadia CHIKH, Mme Sophia BRIKH, Mme Souad OUASMI, M. Aurélien SCANDOLARA, Mme Loan NGUYEN, M. Maurice IACOVELLA, Mme Marie-Danielle BRUYERE, Mme Saliha MERTANI, M. Christophe GIRARD, Monsieur Frédéric PASSOT, Mme Hidaya SAID, M. David INGLES, M. Damien MONCHAU, M. Pascal DUREAU, M. Lotfi BEN KHELIFA, Mme Anne-Cécile GROLEAS
Absent(e)s :
Excusé(e)s :
Dépôt de pouvoir : Mme Amina AHAMADA MADI a donné pouvoir à Mme Saliha PRUDHOMME-LATOUR, M. Saïd ALLEG a donné pouvoir à Mme Yolande PEYTAVIN, Mme Régia ABABSA a donné pouvoir à M. Idir BOUMERTIT, Mme Houria TAGUINE a donné pouvoir à M. Maurice IACOVELLA, M. Nasser DJAIDJA a donné pouvoir à Mme Hidaya SAID, Mme Maite LAM a donné pouvoir à M. Damien MONCHAU Conseil Municipal
Séance publique du 10/10/16 Extrait de registre des délibérations
République Française
Conseil Municipal du 10/10/16 - page 2
Rapport n° 15
Tableau des emplois
Direction Ressources Humaines
Mesdames, Messieurs,
Afin de prendre en compte de constantes évolutions, le tableau des emplois doit faire l’objet de modifications indispensables.
Le Conseil Municipal,
Le rapport de Madame Le Maire, entendu,
Vu l’avis du Bureau municipal du 26/09/16,
Après en avoir délibéré,
A l'unanimité des suffrages exprimés,
décide de :
- adopter les modifications du tableau des emplois permanents liées aux créations et suppressions d’emplois aux dates d’effet telles que citées en annexe, sous réserve de l’avis du Comité technique,
- dire que le montant du crédit ou de la dépense supplémentaire sera imputé au budget de l’exercice
2016 et suivants au chapitre 012 : charges de personnel et frais assimilés aux articles concernés, aux
sous-fonctions et rubriques suivantes :
20 Administration générale de la collectivité 22 Administration générale de l’Etat 24 Fêtes et
cérémonies 40 Services communs 64 Crèches et garderies 110 Sécurité intérieure – Services
communs 112 Police municipale 211 Enseignement du premier degré – écoles maternelles 213
Enseignement du premier degré – classes regroupées 253 Sport scolaire 254 Médecine scolaire
312 Arts plastiques et autres activités artistiques 313 Théâtres 314 Cinémas et autres salles de
spectacles 412 Stades 413 Piscines 422 Autres activités pour les jeunes 423 Colonies de vacances
510 Santé-services communs 810 Services urbains-services communs 814 Espaces verts urbains
820 Aménagements urbains services communs.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et ont signé les membres présents.
Pour expédition certifiée conforme
Pour le Maire,
La Première Adjointe
Yolande PEYTAVIN MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS – PERSONNEL PERMANENT
BUREAU MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2016 – CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2016
1/3
EMPLOIS A SUPPRIMER EMPLOIS A CREER DATE D’EFFET
1 Administrateur Hors classe 1 Administrateur territorial 01/09/2016
1 Directeur territorial 1 Attaché principal 01/09/2016
1 Directeur territorial 1 Attaché principal 05/09/2016
1 attaché 1 bibliothécaire 17/10/2016
1 éducateur principal de jeunes
enfants 1 rédacteur principal de 1ère classe 01/11/2016
1 infirmière en soins généraux de
classe supérieure
1 infirmière en soins généraux de
classe normale 01/09/2016
1 directeur territorial 1 attaché principal 01/07/2016
1 rédacteur principal de 1ère classe 1 adjoint administratif de 1ère classe 01/09/2016
1 technicien principal de 1ère classe 1 technicien territorial 06/10/2016
1 adjoint administratif de 1ère classe 1 adjoint administratif principal de 1ère
classe 01/10/2016
1 adjoint administratif de 1ère classe 1 ATSEM principal de 2ème classe 29/08/2016
1 adjoint technique de 1ère classe 1 adjoint technique de 2ème classe 02/05/2016
1 ingénieur en chef hors classe 1 ingénieur général 01/06/2016
1 ingénieur en chef 1 ingénieur en chef hors classe 01/06/2016
2 attachés territoriaux 2 attachés principaux 01/06/2016
1 puéricultrice de classe normale 1 puéricultrice de classe supérieure 01/06/2016
1 rédacteur principal de 2ème classe 1 rédacteur principal de 1ère classe 01/06/2016
3 rédacteurs territoriaux 3 rédacteurs principaux de 2ème classe 01/06/2016
1 technicien principal de 2ème classe 1 technicien principal de 1ère classe 01/06/2016 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS – PERSONNEL PERMANENT
BUREAU MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2016 – CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2016
2/3
EMPLOIS A SUPPRIMER EMPLOIS A CREER DATE D’EFFET
1 technicien 1 technicien principal de 2ème classe 01/06/2016
2 ETAPS principaux de 2ème classe 2 ETAPS principaux de 1ère classe 01/06/2016
1 ETAPS 1 ETAPS principal de 2ème classe 01/06/2016
2 éducateurs de jeunes enfants 2 éducateurs principaux de jeunes enfants 01/06/2016
1 assistant d’enseignement artistique
principal de 2ème classe
1 assistant d’enseignement artistique
principal de 1ère classe 01/06/2016
1 animateur principal de 2ème classe 1 animateur principal de 1ère classe 01/06/2016
1 animateur territorial 1 animateur principal de 2ème classe 01/06/2016
3 adjoints administratifs principaux de
2ème classe
3 adjoints administratifs principaux de
1ère classe 01/06/2016
1 adjoint d’animation de 1ère classe 1 adjoint d’animation principal de 2ème
classe 01/06/2016
15 adjoints techniques de 2ème classe 15 adjoints techniques de 1ère classe 01/06/2016
9 adjoints techniques de 1ère classe 9 adjoints techniques principaux de 2ème classe 01/06/2016
17 adjoints techniques principaux de
2ème classe
17 adjoints techniques principaux de
1ère classe 01/06/2016
1 agent de maîtrise 1 agent de maîtrise principal 01/06/2016
3 adjoints du patrimoine de 2ème
classe 3 adjoints du patrimoine de 1ère classe 01/06/2016
2 ATSEM principal de 2ème classe 2 ATSEM principale de 1ère classe 01/06/2016
3 auxiliaires de puériculture de 1ère
classe
3 auxiliaires de puériculture principales
de 2ème classe 01/06/2016
1 auxiliaire de puériculture principale
de 2ème classe
1 auxiliaire de puériculture principale
de 1ère classe 01/06/2016
4 adjoints du patrimoine de 1ère classe 4 adjoints du patrimoine principal de 2ème classe 01/06/2016
1 adjoint du patrimoine principal de
2ème classe
1 adjoint du patrimoine principal de 1ère
classe 01/06/2016 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS – PERSONNEL PERMANENT
BUREAU MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2016 – CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2016
3/3
EMPLOIS A SUPPRIMER EMPLOIS A CREER DATE D’EFFET
2 gardiens 2 Brigadiers 01/06/2016
3 brigadiers 3 brigadiers principaux 01/06/2016
1 rédacteur principal de 1ère classe 1 attaché territorial 01/07/2016
1 animateur principal de 1ère classe 1 attaché territorial 01/07/2016
1 ETAPS principal de1ère classe 1 conseiller des APS 01/07/2016
1 adjoint administratif principal de
1ère classe 1 rédacteur 01/07/2016 1 adjoint technique principal de 2ème
classe 1 agent de maîtrise 01/07/2016