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Déliberation - DELIB 2018.D.04 subv asso sportives cito sociales 2018
Document publié le Jeudi 4 janvier 2018 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2018.D.04 subv asso sportives cito sociales 2018)
Thèmes du document : Économie et finances, Sport, Vieillesse,
Marmande a D E€E G A R O N NE N° 2018 D 04
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 14 mai 2018 à 19 heures 00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents: 26 Votants : 32
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le 4 mai 2018 s'est
réuni le lundi 14 mai 2018 à 19 heures 00, dans la salle du Conseil Municipal de Marmande, en sa séance publique, sous la présidence de M. Daniel BENQUET, Maire de Marmande.
Présents : BENQUET Daniel, Maire, LABARDIN Philippe, VALAY Laurence, CALZAVARA Martine,
DUBOURG Jean-Luc, CARBONNET Serge, CARRERE-GALDIN Nicole, BALLEREAU Marie- Catherine, Adjoints, MUNOZ Yolande, BOUGUES Marie-Françoise, CHRISTEN Roland, ANGELY Lydie, MARCHAND Jean-Pierre, DALLA SANTA Jean-Christophe, COUZINEAU Patrick, CORREGES Jacqueline, BRETAGNE Karine, SPECOGNA Marilyn, BROUILLON Hervé, FIGUËS Fatima, HOCQUELET Joël, BORDERIE Sophie, MAHIEU Anne, CERUTI Michel, GAY Laurent, MAURIN Patrick Conseillers Municipaux
Absents ou excusés : VERDIER Alain, CAMPS Brigitte, SCHELCHER-GENEAU DE LAMARLIERE
Sylvie, JACQUET Josette, HOSPITAL Michel, CILLIERES Charles, MANIER Bernard
Pouvoirs : de SCHELCHER-GENEAU DE LAMARLIERE Sylvie à M. Le Maire BENQUET Daniel, JACQUET Josette à LABARDIN Philippe, de CAMPS Brigitte à MUNOZ Yolande, de HOSPITAL Michel à DALLA — SANTA Jean-Christophe, de CILLIERES Charles à HOCQUELET Joël, de MANIER Bernard à MAHIEU Anne
D.04
Attribution de subventions aux associations sportives, vie citoyenne, sociales et diverses pour l'année 2018
ll est proposé au Conseil Municipal d'attribuer aux différentes associations présentant « Un
intérêt public local», les subventions au titre de l'année 2018 suivant le tableau ci- dessous :
Associations sportives
Nom des Associations bénéficiaires Subventions de Contrats d’Objectifs Mise à
Fonctionnement disposition
de
personnel
Evénementiel | Développe Sportif
ment
AEROCLUB DE GASCOGNE 300.00 €
AEROCLUB DE GASCOGNE : 600.00 € 300.00 €
SECTION AEROMODELISME
AIKIDO CLUB MARMANDAIS 232.00 €
AMICALE LAIQUE ESCALADE 1 110.60 €
Accusé de réception en préfecture
047-214701575-20180515-2018D_04-DE
Reçu le 17/05/2018 Délibération 2018.D.04 du CM.14.05.2018 page 2
ARCHERS CLUB MARMANDAIS 1 880.00 €
ASPTT 3 520.00 € 450.00 € 2050.00 € | 3 500.00 €
ASSOCIATION DU SPORT ADAPTE 2 690.00 €
MARMANDAIS
ASSOCIATION PRANA YOGA 250.00 €
AVIRON MARMANDAIS 4 590.00 € 7 100.00 € | 1 000.00 €
BADMINTON CLUB MARMANDAIS 1 540.00 € 300.00 €
BEYSSAC BEAUPUY MARMANDE 7 390.00 € 1 000.00 € | 35610.00
€
BILLARD CLUB MARMANDAIS 600.00 €
CLUB ATHLETIQUE DES EMPLOYES 1 000.00 €
COMMUNAUX
CLUB AUTOMOBILE MARMANDAIS 2 327.20 €
CLUB SUBAQUATIQUE MARMANDAIS 700.00 €
CLUB CYCLISTE MARMANDE 47 6 040.00 € 19 500.00 € 1 000.00 € 8712.04€
FOOTBALL CLUB MARMANDE 10 725.00 € 35 000.00 30 965.00 | 2297.16€
€ €
FULL BOXING MARMANDAIS 3 250.00 € 1 250.00 € 250.00 € 250.00 €
GOLF 47 MARMANDE 3 395.00 € 1 000.00 € 750.00 €
GOUJON MARMANDAIS 200.00 € 600.00 €
GROUPE DES RANDONNEURS DU 200.00 €
PAYS MARMANDAIS
GUYENNE GASCOGNE RUGBY 450.00 €
FEMININ
HANDBALL CLUB MARMANDAIS 8 700.00 € 2000.00 € | 7 500.00 € | 6764.40 €
LES JEUNESSES LAIQUES 8 000.00 € 16 369.92
REPUBLICAINES Mdaises €
JU JUTSU TRADITIONNEL 300.00 €
MARMANDAIS
JUDO CLUB MARMANDAIS 3 850.00 € 500.00 €
KARATE CLUB MARMANDAIS 2 520.00 € 1 000.00 €
MARMANDE CYCLOTOURISME 200.00 €
MARMANDE KAYAK NATURE 1 250.00 € 500.00 € 1 000.00 €
MARMANDE NATATION 6 200.00 € 500.00 € 6 500.00 € 676.44 €
MOTO CLUB MARMANDAIS 2 500.00 €
OFFICE MARMANDAIS DU SPORT 2 000.00 € 4 000.00 € 10 156.00
€
PELOTARI MARMANDAISE VAL DE 880.00 €
GARONNE
PETANQUE DE L'ESPLANADE 2 360.00 €
RANDO VAL DE GARONNE 800.00 €
RAQUETTE MARMANDAISE 6 560.00 € 5 000.00 € 18 440.00
€
STE DE TIR DE MARMANDE 1 140.00 €
TENNIS CLUB MARMANDAIS 4 750.00 €
ULTRA LEGERS MARMANDAIS 500.00 €
USM RUGBY 8 530.00 € 15 000.00 73 470.00 | 8 403.84€
€ €
USM ATHLETISME 3 940.00 € 2 500.00 €
VITA'GYM BEYSSAC MARMANDE 200.00 €
AS. Lycée Val de Garonne 200.00 €
TOTAL 110 232.00 31 82 172 54
427.20 900.00 485.00 490.40 Délibération 2018.D.04 du CM.14.05.2018 page 3
Associations du secteur Vie Citoyenne
Nom des Associations Bénéficiaires Subvention de Fonctionnement
Association « Bédat, mon quartier 818.30€
Association « Quartier de Coussan » 1 000 €
Association des Marmandais du Levant 1 000 €
Association « Comité d'animation Lolya
Chêne Vert »
1 000 €
TOTAL 3818.30 €
Associations à vocation sociale
Nom des Associations Bénéficiaires Subvention de Fonctionnement ADOT 47 90
Alliance 47 450
Association Arc en Ciel 1350
Association Sport Adapté Marmandais 1200
Banque Alimentaire de Lot-et-Garonne 2900 CHRS Saint Vincent de Paul Marmande 1600 Conférence Saint Vincent de Paul 1200 Marmande
Association Cœur sur la main 1200
Association pour le Don de Sang ns 400 Bénévole
Association Environnement plus 1200
Association Famille et Compagnie 200 FNATH 190
Association Interlangues Val de Garonne 300
Le Fil d'Ariane 300
Les Aines du Foyer Constantin 300
Maison de l'Europe 2000
Maison des Femmes 200
Associations des restaurants du Cœur 1200 Secours Catholique 1700
Secours Populaire 1200
SOS-surendettement 1100
Association Trisomie 21 500
Union des familles Laïques 600
France France Alzheimer 300
Association de service à domicile ADMR 400 TOTAL 22080 € Délibération 2018.D.04 du CM.14.05.2018 page 4
Associations diverses
Nom des Associations Bénéficiaires Subvention de Fonctionnement Comité d'entente des anciens 2400 € combattants
Association Souvenir Français 800 €
Société d'entraide des Membres de la 150 € Légion d'Honneur Marmande-Tonneins
Amicale Culturelle et Sportive des Agents 5000 €
Territoriaux de Marmande
Comité des Fêtes de Coussan 100€
Amicale Laïque de Marmande 8000 €
Ateliers de Couthures 10 000 €
Total 20 950 €
Le Conseil Municipal
après en avoir délibéré :
Décide d'attribuer les subventions 2018 suivant le détail ci-dessus
Dit que les crédits sont inscrits au budget primitif 2018
Précise que le versement des subventions au titre du fonctionnement et du contrat
d'objectif ne pourra être effectué qu'après production du bilan financier et
des comptes de l'exercice écoulé de l'association.
Précise que le versement de la subvention au titre de la mise à disposition de personnel au profit des associations sportives interviendra dans le courant du 4ème trimestre 2018.
Votants : 32 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 -
Dossier adopté à l'unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susaits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 15 mai 2018
Le Maire de Marmande
Daniel BENQUET Délibération 2018.D.04 du CM.14.05.2018 page 5
Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication le,4#/05/2018 et de sa transmission au contrôle de légalité le 44.105... 12018
Le Maire de Marmande
Daniel BENQUET