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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil du 27 janvier
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil du 27 janvier)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Démocratie locale et participation citoyenne,
e Comtal
@ Lo Communauté de Communes
@ Truyère
Espalion, le 21 janvier 2020
Convocation du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes Comtal,
Lot et Truyère qui aura lieu :
Le 27 janvier à 20h30
Salle de la Gare - 12500 ESPALION
e Administration générale/RH/juridique : rapporteur M. le Président
O
O
©
O
O
©
Secrétaire de séance
Approbation PV du 16 décembre
Décisions du Président
RH : Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un
accroissement temporaire d'activité
Décision de principe de mise à disposition d’un agent auprès de la
communauté de communes
Arrêt du projet de Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
de Bozouls
Précision : il est rappelé aux conseillers communautaires que le dossier minute du PLU de Bozouls est
consultable, en version papier, au siège de la Communauté.
e DETR:
© DETR Voirie 2020 - rapporteur M. Bessière
o DETR Maison médicale de Saint Côme - rapporteur M. Anglars
O DETR Bâtiment office de tourisme Espalion - rapporteur M. Scheuer
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@ 3cit.fr Comtal
@ LOt éme
@ Truyere ° Finances : rapporteur M. Boursinhac
o Présentation du ROB 2020
o Acomptes subventions conventionnées : enfance, tourisme, social et emploi
o Plan de financement des travaux des locaux administratifs
o Tarifs photocopies bâtiment administratif de Bozouls (6 rue du Trou).
e Développement économique : rapporteur M. Picard
o Tarifs services Pôle Économique 2020
o Aide à l'immobilier d'entreprise
e Marchés publics : rapporteur M. Lalle
o Marché public relatif aux prestations de services en assurance - Avenant n°1 au Lot n°1 : responsabilité civile et risques annexes
Le Président
Jean Michel LALLE
LS
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
https://comtal-lot-tuvere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat @3cit.fr