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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation du 06 08 2020
Document publié le Jeudi 6 août 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation du 06 08 2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Démocratie,
Comtal
@ Lot Communauté Espalion, le 31 juillet 2020 de Communes
© Truyère
Le Président
Convocation du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes Comtal,
Lot et Truyère qui aura lieu :
Le jeudi 6 août à 18 h 00
Salle Francis Poulenc — avenue d’Estaing - 12500 ESPALION
e Administration générale /RH/juridique
©
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Désignation du secrétaire de séance.
Modification exceptionnelle du lieu de réunion du conseil communautaire.
Compte rendu de l’arrêté finances portant virement de crédits.
RH : modalités d’application du droit à la formation des élus.
e Marchés publics :
© Attribution de l’accord-cadre à bons de commandes pour le transport et la
déshydratation des boues résiduaires de stations d'épuration.
Marché de prestations de services en assurance - Résiliation du lot n°4 : dommages
aux biens et risques annexes.
Marché de travaux : ancienne gendarmerie d'Estaing — Avenant aux lots 7,10 et 11.
e Représentant de la communauté aux organismes extérieurs
©
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Election des délégués SMLD (Syndicat Mixte Lot Dourdou).
Election des délégués SMBV (Syndicat Mixte Bassin du Viaur).
Election des délégués SMBV2A (Syndicat Mixte Bassin Versant Aveyron Amont).
Election des délégués au CRDA (Conservatoire à Rayonnement Départemental de
l'Aveyron).
Désignation commissions préfectorales :
=“ Désignation — CLE - Commission locale de l’eau — Préfecture de Lozère.
“ Désignation - Commission gestion du bien UNESCO.
=" Désignation - Commission de consultation départementales des gens du
voyage — Préfecture Aveyron.
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
httos://comtal-lot-tuvere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr o Désignation des délégués aux associations :
= Désignation des représentants à l’association ICARE (GR 465).
“ Désignation du représentant à l'association CTPS (Communauté Territoriale
des Professionnels de Santé du Nord Aveyron).
“ Désignation - AVEYRON AMBITION ATTRACTIVITE.
“ Désignation - AVEYRON CULTURE.
“ Désignation - ADA (Association Défense des Animaux).
“ Désignation — ADIL (Association Départementale d'Information sur le Logement)
= Désignation — ADEFPAT (Association de développement des pays aveyronnais
et tarnais)
© Désignation des délégués à des sociétés :
= Désignation - SAS METHA CAUSSES.
o Désignation des délégués autres structures :
" Désignation - Conseil de surveillance de l'hôpital.
=“ Désignation — CNAS.
e Commissions thématiques : création et composition.
Economie
Aménagement de l’espace — Urbanisme
Tourisme
Finances
Environnement — Assainissement
Administration — Moyens généraux
Communication — Attractivité
Services partagés — Mutualisation des moyens
Social —- Emploi — Services à la personne
Sport
Culture — Patrimoine
Infrastructures — Bâtiments — Voirie O
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e Economie
o ZAles Glèbes — Espalion : Division de l’ilot B et vente du lot n°27.
Questions diverses
Le Président
Nicolas BESSIERE
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
httos://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat @3cit.fr