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Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Pornic.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATIONS CM 18122024)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Sport,
Page 1 sur 2 Publié et affiché le 19 décembre 2024 Délibérations – Conseil municipal du 18 décembre 2024 CONSEIL MUNICIPAL MERCREDI 18 DECEMBRE 2024 LISTE DES DELIBERATIONS L’an deux mille vingt-quatre, le mercredi dix-huit décembre à 20 h, le Conseil Municipal de Pornic, sur convocation régulière en date du jeudi 12 décembre 2024, dûment accompagnée d’une note explicative de synthèse, s’est réuni à la Salle du Conseil - Relais Saint Gilles à Pornic, en session ordinaire, sous la Présidence de Mme Claire HUGUES, Maire. Présents : Mmes et MM. Claire HUGUES, Isabelle RONDINEAU, Paul-Eric FILY, Christiane VAN GOETHEM, Edgard BARBE, Marie-Paule MARIE, Jean MONTAVILLE, Christine CROCQUEVIEILLE- BARREAU, Daniel BRETON, Florence GENDROT, Patrick PRIN, Brigitte DIERICX, Samuel CHEREL, Philippe DEVEILLE, Nicolas ENGELSTEIN, Brigitte FRIESS, Cristelle GAËTAN-ULAS, Anne GOUDY, Bruno GRIS, Corine GUIGNARD, Joël HERBIN, Antoine HUBERT, Jean-Claude LANDRON, Françoise MARTIN, Patricia MICHEL, Alexandra NICOLLE, Serge ROUSSEAU, Artak SAKANYAN, Dolorès THIBAUD, Catherine VASSEUR. Absent : Yvon LE DIOURON Pouvoirs : Jean-Michel BRARD à Christiane VAN GOETHEM, Agnès LUSSEAU à Patricia GUILLAUD Secrétaire de séance : Alexandra NICOLLE Conseillers en exercice : 33 - Présents : 30 - Votants : 32 - Quorum : 17 2024VII01 - Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) -Vestiaires stade de Sainte Marie Adopté à l’unanimité 2024VII02 – Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Transformation du site de l’ancienne caserne des pompiers Adopté par 26 voix POUR 5 CONTRE (M. Hubert, M me Guignard, M. Rousseau, M. Gris, M me Vasseur) et 1 ABSTENTION (M. Deveille) 2024VII03 - Budget Primitif 2025 Adopté par 26 voix POUR et 6 CONTRE (M. Hubert, M me Guignard, M. Rousseau, M. Gris, M me Vasseur, M. Deveille) 2024VII04 - Taux des taxes 2025 de la fiscalité locale Adopté par 26 voix POUR et 6 ABSTENTIONS (M. Hubert, M me Guignard, M. Rousseau, M. Gris, M me Vasseur, M. Deveille) 2024VII05 - Tarifs communaux 2025 Adopté par 26 voix POUR et 6 ABSTENTIONS (M. Hubert, M me Guignard, M. Rousseau, M. Gris, M me Vasseur, M. Deveille) 2024VII06 - Rapport 2024 de la Commission locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) Adopté à l’unanimité 2024VII07 - Avenant n° 6 à la convention de concession d’aménagement de la ZAC de la Ria Adopté à l’unanimité 2024VII08 - Participation financière de la Ville aux Organismes de Gestion de l’Enseignement Catholique (OGEC) au titre des frais de fonctionnement des écoles privées Adopté à l’unanimité 2024VII09 - Modificatif à la demande d’avenant de la Concession des plages Adopté par 26 voix POUR et 6 ABSTENTIONS (M. Hubert, M me Guignard, M. Rousseau, M. Gris, M me Vasseur, M. Deveille) Page 2 sur 2 Publié et affiché le 19 décembre 2024 Délibérations – Conseil municipal du 18 décembre 2024 2024VII10 - Sous-traité d’exploitation de plage - Lancement d’une procédure de concession de délégation de service public Adopté par 26 voix POUR 5 CONTRE (M. Hubert, M me Guignard, M. Rousseau, M. Gris, M me Vasseur) et 1 ABSTENTION (M. Deveille) 2024VII11 - Adhésion de la Ville à l’association "Rue de l’Avenir" Adopté à l’unanimité 2024VII12 - Adhésion de la Ville à l’association "Plante et Cité" Adopté à l’unanimité 2024VII13 - Acquisition foncière - Dévoiement du chemin côtier - Secteur de Monval Adopté à l’unanimité 2024VII14 - Avance sur la subvention 2025 aux associations Adopté à l’unanimité 2024VII15 - Aide aux projets sportifs de haut niveau Adopté à l’unanimité 2024VII16 - Aide aux familles aux revenus modestes pour la pratique du sport - Ticket-sport Adopté à l’unanimité 2024VII17 - Renouvellement de la convention d'usage de loisir sportif "Pratique de parapente" Adopté à l’unanimité 2024VII18 - Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2025 et du Fonds vert Adopté à l’unanimité 2024VII19 - Recensement de la population - Création des postes et rémunération des agents recenseurs Adopté à l’unanimité 2024VII20 - Création d’un emploi de collaborateur de cabinet Adopté par 26 voix POUR et 6 CONTRE (M. Hubert, M me Guignard, M. Rousseau, M. Gris, M me Vasseur, M. Deveille) 2024VII21 - Actualisation du tableau des effectifs Adopté à l’unanimité