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Déliberation - DELIBERATIONS CM 13112025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Pornic.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATIONS CM 13112025)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Famille,
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Publié et affiché le 14 novembre 2025 Délibérations – Conseil municipal du 13 novembre 2025
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 13 NOVEMBRE 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt-cinq, le jeudi 13 novembre à 19 h 30, le Conseil municipal de Pornic, sur convocation régulière en date du vendredi 7 novembre 2025, dûment accompagnée d’une note explicative de synthèse, s’est réuni à la Salle du Conseil - Relais Saint Gilles à Pornic, en session ordinaire, sous la Présidence de Mme Claire HUGUES, Maire.
Présents : Mmes et MM. Claire HUGUES, Isabelle RONDINEAU, Paul-Eric FILY, Marie-Paule MARIE, Jean MONTAVILLE, Christine CROCQUEVIEILLE-BARREAU, Daniel BRETON, Florence GENDROT, Patrick PRIN, Brigitte DIERICX, Jacqueline CHAUVET, Samuel CHEREL, Philippe DEVEILLE, Nicolas ENGELSTEIN, Brigitte FRIESS, Cristelle GAËTAN-ULAS, Anne GOUDY, Bruno GRIS, Joël HERBIN, Antoine HUBERT, Yvon LE DIOURON, Agnès LUSSEAU, Françoise MARTIN, Patricia MICHEL, Alexandra NICOLLE, Serge ROUSSEAU, Dolorès THIBAUD, Catherine VASSEUR.
Pouvoirs : Jean-Michel BRARD à Madame le Maire, Edgard BARBE à Nicolas ENGELSTEIN, Christiane VAN GOETHEM à Marie-Paule MARIE, Jean-Claude LANDRON à Jean MONTAVILLE, Artak SAKANYAN à Brigitte DIERICX
Secrétaire de séance : Alexandra NICOLLE
Conseillers en exercice : 33 - Présents : 28 - Votants : 33 - Quorum : 17
2025VI01 - Décision modificative n° 2 du budget 2025
Adopté par 27 voix POUR
et 6 ABSTENTIONS (M. Hubert, M. Rousseau, M. Gris, Mme Vasseur, Mme Chauvet, M. Deveille)
2025VI02 - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
Adopté à l’unanimité
2025VI03 - Gymnase intercommunal place Joseph Girard à Pornic : Procès-verbal de mise à disposition par la Communauté d’Agglomération Pornic agglo Pays de Retz des biens meubles et immeubles affectés à l’exercice de la compétence liée à l’équipement sportif
Adopté par 28 voix POUR
et 5 ABSTENTIONS (M. Hubert, M. Rousseau, M. Gris, Mme Vasseur, Mme Chauvet)
2025VI04 - Site de Monval rue René Guy Cadou à Pornic : Procès-verbal de mise à disposition par la Commune de Pornic des biens meubles et immeubles affectés à l’exercice de la compétence « petite-enfance/enfance/jeunesse » exercée par Pornic agglo Pays de Retz
Adopté à l’unanimité
2025VI05 - Constitution d’un groupement de commandes entre la Commune de Pornic, le Centre Communal d’Action Sociale de Pornic et la Communauté d’agglomération Pornic Agglo Pays de Retz pour la fourniture et l’installation de matériels informatiques et la fourniture de services numériques
Adopté à l’unanimité Page 2 sur 2
Publié et affiché le 14 novembre 2025 Délibérations – Conseil municipal du 13 novembre 2025
2025VI06 - Débat d’orientations budgétaires 2026
Adopté à l’unanimité
2025VI07 - Aide aux projets sportifs de haut niveau
Adopté à l’unanimité
2025VI08 - Aide aux familles aux revenus modestes pour la pratique du sport – Ticket-sport
Adopté à l’unanimité
2025VI09 - Recensement de la population - Création des postes et rémunération des agents recenseurs
Adopté à l’unanimité
2025VI10 - Actualisation du tableau des effectifs
Adopté à l’unanimité