Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV DU 31 MARS 2026
Procès Verbal - PV du 20 mars 2026
Procès Verbal - PV du 28 avril 2026
Procès Verbal - PV DU 03 avril 2024
Procès Verbal - PV du 7 avril 2026
Procès Verbal - PV du 21 janvier 2026
Procès Verbal - PV du 6 avril 2023
Procès Verbal - PV du 7 avril 2026
Procès Verbal - PV du 07 avril 2026
Compte-Rendu - compte rendu du 7 avril 2026
Procès Verbal - PV DU 7 AVRIL 2026
Document publié le Mardi 7 avril 2026 par la commune de Beaugeay.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 7 AVRIL 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DE
CHARENTE
MARITIME
ARRONDISSEMENT
DE
ROCHEFORT
CANTON
DE
MARENNES
COMMUNE
DE
BEAUGEAY
SEANCE
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
7
avril
2026
Membres
en
exercice
: 15
Présents
: 14
Votants
: 14
Absent
représenté
: 0
Absent
excusé
: 1
CONVOCATION
EN
DATE
DU
01/04/2026
AFFICHAGE
EN
DATE
DU
01/04/2026
L'an
DEUX
MILLE
VINGT-SIX
le
MARDI
7
AVRIL
à
18
heures
30,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Beaugeay
se
sont
réunis
en
séance
ordinaire
à
la
salle
annexe
de
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
ROSSIGNOL
Joël,
Maire.
PRESENTS
:
Mesdames
CRASSAT
Émilie,
FRANÇOIS
Priscilla,
GROUSSET
Monique,
LOBEL
Cécilie,
MÈGE
Angélina
et REBEIX
Aurore.
Messieurs
FRANCESCHI
David,
GRIMAULT
Wilfried,
LEAU
Benjamin,
PLISSONNEAU
Frédéric,
RENAUD
Francis,
ROSSIGNOL
Joël,
ROUSSEAU
Laurent
et THEBAULT
Christophe.
ABSENT
EXCUSE
: Madame
BOINOT
Émilie
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
FRANCESCHI
David
L'ORDRE
DU
JOUR
COMPREND
2
POINTS
1-
Vote
du
Compte
Financier
Unique
2025
2-
Affectation
du
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
2025
3-
Questions
diverses
1-
Vote
du
Compte
Financier
Unique
2025
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT) ;
Vu
le Code
des
juridictions
financières ;
Vu
l'article
60
de
la
loi de
finances
n°63-156
du
23
février
2023
:
Vu
l'article 242
de
la loi de
finances
de
2019
modifié
par
l'article
145
de
la loi du
30
décembre
2022 ;
Vu
le décret
n°2012-1246
du
7
novembre
modifié
relatif à
la gestion
budgétaire
et comptable
publique ;
Vu
le rapport
de
présentation
du
Compte
Financier
Unique
pour
l'année
2025
de
la commune
de
Beaugeay
;
Vu
le Compte
Financier
Unique
de
la
commune
de
Beaugeay
;
Considérant
que
le CFU
met
en
évidence
des
informations
clés
sur
la situation
financière
de
la collectivité,
en
particulier
sur
la présentation
des
résultats,
du
bilan
et le compte
de
résultat
synthétiques
et des
taux
des
contributions
et
produits
afférents
;
Considérant
que
le CFU
est
une
procédure
entièrement
dématérialisée,
permettant
la mise
en
place
de
contrôles
automatisés
entre
les
données
de
l’ordonnateur
et celles
du
comptable,
ce
qui
simplifie
leurs
travaux
en
amont
de
la
production
du
CFU,
Considérant
les
éléments
susvisés : PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
Détermination
du
résultat
cumulé
à
la
fin
de
l'exercice
N
Investissement
Fonctionnement
|Total
cumulé
Prévision
budgétaire
totale
A
337
761,61
€
546
727,77
€
884
489,38
€]
Recettes
Recettes
réalisées (1)
B
311 855,28 €
576 070,98
€|
887 926,26 €|
Restes
à
réaliser
C
0,00
€
0,00
€
0,00
€
Autorisation
budgétaire
totale
D
302
147,46
€
567
293,86
€
869
441,32
€
Dépenses
Dépenses
réalisées
(1)
E
212
867,77
€
577 091,02
€
789
958,79
€
Restes
à
réaliser
f
0,00
€
0,00
€
12
000,00
€
Différences
entre
les
titres
et
les
mandats
Solde
des
rélisations
de
l'exercice
(+/-)
IG=B-E
98
987,51
€
-1
020,04
€
97
967,47
€
Résultats
antérieurs
reportés
Résultats
antérieurs
reportés
(+/-)
H
-35
614,15
€
20 566,
09
€
-15
048, 06
&
nes
Drames
ou
résultat
de
clôture
E xédent
/ déficit
(Q
+H
|
337336 €
…. 5546,05 q
82 919, a
a
Différences
entre
les
restes
à
réaliser
Restes
à
réaliser
(+
/ -)
1=C-F
0,00
€
0, 00
€
0,00
€]
Résultat
cumulé
Exédent
/ déficit
G+H+I
63
373,36
€
19
546,05
€]
82
919,41
€
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
(1)
Les
recettes
réalisées
et
les
dépenses
réalisées
concernent
les
opérations
réelles
et les
opérations
d'ordre
+
APPROUVE
le
Compte
Financier
Unique
(CFU)
de
la
commune
de
Beaugeay
pour
l'exercice
2025
:
°
ARRËÊTE
les
résultats
tels
que
présentés
dans
ledit
compte
;
°
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
relatif
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Nombre
de
votants
: 14
POUR
: 14
CONTRE
:0
ABSTENTION
: 0
2-
Affectation
du
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
2025
Le
conseil
municipal
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
ROSSIGNOL
Joël,
Maire,
Après
avoir
entendu
le Compte
Financier
Unique
de
l'exercice
2025,
Considérant
la régularité
des
opérations,
Statuant
sur
l'affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
2025,
Constatant
que
le Compte
Financier
Unique
présente :
- un
déficit
de
fonctionnement
de
1 020,04
€
Doit
décider
d'affecter
le résultat
:
Pour
mémoire
FONCTIONNEMENT Excédent
exercice
antérieur
reporté
20
566,09
€
Recettes
2025
576
070,98
€
Dépenses
2025
577
091,02
€
Résultat
de
l'exercice
2025
-1
020,04
€
Excédent
au
31/12/2025
19
546,05
€
INVESTISSEMENT Déficit
exercice
antérieur
reporté
-
35
614,15
€
Recettes
2025
311
855,28
€
Dépenses
2025
212
867,77
€
Résultat
de
l'exercice
2025
98
987,51 €
Excédent
au
31/12/2025
63
373,36
€
Reste
à
réaliser
dépenses
0€
Reste
à
réaliser
recettes
0€
Résultat
cumulé
001
budget
2026
63
373,36
€
Exécution
du
virement
section
d'investissement
1068
04 €
Affectation
à
l'excédent
reporté
002
19
546,05
€ Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
approuve
à
l'unanimité
l'affectation
du
résultat
telle
que
présentée
ci-dessus.
Nombre
de
votants
: 14
POUR
: 14
CONTRE
:0
ABSTENTION
: 0
3-
Questions
diverses
-
Boîte
à
livres :
Petit
rappel
:
le
9 juillet
2025,
suite
à
la
demande
de
Mme
Annick
Isaac
concernant
l'installation
d'une
boîte
à
livres
sur
la
commune,
un
jeune
administré
avait
présenté
en
mairie,
dans
le
cadre
de
ses
études,
un
projet
en
ce
sens.
Celui-ci
avait
été
favorablement
accueilli
par
les
élus
à
l'époque.
Ce
jeune
administré
a
repris
contact
le
3
avril
2026
et
souhaite
venir
présenter
l'avancée
de
son
projet.
Réponse
du
conseil
:des
membres
du
conseil
le
recevront
dans
le
courant
de
la
semaine.
-
Fête
des
voisins :
Monsieur
le Maire
demande
au
conseil
municipal
s'il souhaite
maintenir
l'organisation
de
la
Fête
des
voisins,
prévue
cette
année
le vendredi
29
mai
2026.
Le
conseil
municipal
donne
son
accord.
La
commission
Vie
associative
«
Sport
et
Loisirs
»
est
chargée
d'organiser
les
modalités
de
cette
manifestation.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
21H50
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Joël
ROSSIGNOËL
Monsieur
FRANCESCHI
David