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Arrêté - 1895398
Déliberation - 1839563
Déliberation - 1975607
Déliberation - 1293965
Procès Verbal - 2103947
Déliberation - 1700328
Déliberation - 1564686
Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Vouvray.
Lien du pdf (Déliberation - 1564686)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Démocratie,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ET DÉCISIONS 2024
Publiée le 08 février 2024
Conseil municipal du 06 février 2024
Numéro Intitulé des délibérations Votes
06-02-2024-01 Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement. Unanimité
06-02-2024-02 Subvention au bénéfice de l’école de musique « Espoir musical ». Unanimité
06-02-2024-03 Tarifs de places de concert. Unanimité
06-02-2024-04 Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus. Unanimité
06-02-2024-05 Modification du tableau des emplois permanents. Unanimité
06-02-2024-06 Acquisition de la parcelle BN 120. Unanimité
06-02-2024-07 Vente de la parcelle BY 428. Unanimité
06-02-2024-08 Dénomination de voie communale Unanimité
Numéro Intitulé des décisions Date
12-2023 Sollicitation auprès de l’Etat d’une subvention dans le cadre de la pose de panneaux photovoltaïques sur un bâtiment municipal. 11-12-2023
13-2023 Sollicitation auprès du Département d’une subvention dans le cadre du projet de rénovation de la piscine municipale. 19-12-2023
14-2023 Sollicitation auprès de l’Etat d’une subvention dans le cadre du projet de rénovation de la piscine municipale. 19-12-2023
01-2024 Virements de crédits en fonctionnement et en investissement. 11-01-2024
02-2024 La SELARL CASADEI-JUNG est désignée pour représenter les intérêts de la Commune de Vouvray dans l'affaire l'opposant à M. LOUBBENS et Mme CAZALERE. 05-02-2024