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Procès Verbal - 1612770
Arrêté - 1895398
Déliberation - 1839563
Déliberation - 1975607
Arrêté - 1959026
Déliberation - 2138505
Document publié le Mardi 10 mars 2026 par la commune de Vouvray.
Lien du pdf (Déliberation - 2138505)
Thèmes du document : Banque, Logement, Démocratie,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ET DÉCISIONS 2026
Publiée le 11 mars 2026
Conseil municipal du 10 mars 2026
Numéro Intitulé des délibérations Votes
10-03-2026-01 Compte de gestion 2025 de l’assainissement. Unanimité
10-03-2026-02 Compte administratif 2025 de l’assainissement. 2 contre / 15 pour
10-03-2026-03 Affectation des résultats de l’exercice 2025 de l’assainissement. 2 contre / 16 pour
10-03-2026-04 Vote de la redevance d'assainissement pour 2026. Unanimité
10-03-2026-05 Budget unique 2026 de l’assainissement. 2 contre / 16 pour
10-03-2026-06 Compte de gestion 2025 de la ville. 2 abstentions / 16 pour
10-03-2026-07 Compte administratif 2025 de la ville. 2 contre / 15 pour
10-03-2026-08 Affectation des résultats 2025 de la ville. 2 contre / 16 pour
10-03-2026-09 Taxes directes locales pour 2026. Unanimité
10-03-2026-10 Subventions pour 2026. Unanimité
10-03-2026-11 Budget unique 2026 de la ville. 2 contre / 16 pour
10-03-2026-12 Compte de gestion 2025 des logements sociaux. Unanimité
10-03-2026-13 Compte administratif 2025 des logements sociaux. Unanimité
10-03-2026-14 Affectation des résultats de l’exercice 2025 des logements sociaux. Unanimité
10-03-2026-15 Budget unique 2026 des logements sociaux. Unanimité
10-03-2026-16 Vente d’une portion du chemin rural n°94 (allée du coteau Gasnier). Unanimité
10-03-2026-17 Acquisition des parcelles AD 566 et 567 et classement dans le domaine public (allée des Hauts Closeaux). Unanimité 10-03-2026-18 Tarifs de mise à disposition des équipements sportifs de la commune. Unanimité
10-03-2026-19 Tarif complémentaire pour la piscine municipale. Unanimité
10-03-2026-20 Redevance d’occupation du domaine public à la piscine municipale. Unanimité
10-03-2026-21 Constitution d’un groupement de commandes avec la CCTEV pour la restauration scolaire. Unanimité
10-03-2026-22 Attribution de compensation de la CCTEV pour 2026. Numéro Intitulé des décisions Date
01-2026 Dépôt d’un permis d’aménager relatif au projet de création d’un itinéraire cyclable entre Vouvray et Rochecorbon. 08-01-2026
02-2026 Désignation de la société CASADEI-JUNG pour représenter les intérêts de la Commune de Vouvray dans l'affaire l'opposant à M. Philippe RAIMBAULT. 03-02-2026
03-2026 Dépôt d’une demande d'autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public portant sur la réhabilitation extérieure de la piscine municipale. 05-02-2026
04-2026 Demande de subvention au Conseil Départemental au titre de la répartition des amendes de police 2026 dans le cadre de la création de trottoirs rue du Cassoir. 24-02-2026