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Procès Verbal - 1777924
Arrêté - 1895398
Document publié le Mercredi 5 février 2025 par la commune de Vouvray.
Lien du pdf (Arrêté - 1895398)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Banque,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ET DÉCISIONS 2025
Publiée le 05 février 2025
Conseil municipal du 04 février 2025
Numéro Intitulé des délibérations Votes
04-02-2025-01 Avis sur le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal arrêté. Unanimité
04-02-2025-02 Etat récapitulatif 2024 des indemnités perçues par les élus. Unanimité
04-02-2025-03 Acquisition de la parcelle BS 143. Unanimité
04-02-2025-04 Acquisition de la parcelle AO 140. Unanimité
04-02-2025-05 Enquête publique préalable à l’aliénation d’une portion du chemin rural n°94 (AY 792). Unanimité
04-02-2025-06 Effacement de dettes. Unanimité
04-02-2025-07 Remboursement de droits de place sur le marché hebdomadaire. Unanimité
04-02-2025-08 Tarifs de places de concert. Unanimité
04-02-2025-09 Modification du règlement intérieur de la bibliothèque. Unanimité
04-02-2025-10 Convention pour l’itinérance de France Services. Unanimité
04-02-2025-11 Projet de convention intercommunale des attributions de Touraine-Est Vallées. Unanimité
04-02-2025-12 Participation de la CCTEV pour le compte des communes à l’appel à projet « Collecte pour le recyclage des déchets d’emballages ménagers issus de la consommation nomade ». Unanimité
04-02-2025-13 Commission de contrôle de la liste électorale. Unanimité
Numéro Intitulé des décisions Date
22-2024 Attribution du marché travaux d’aménagement de la rue Gambetta à l’entreprise COLAS France S.A.S (37390 METTRAY) pour la somme de 379 267.45 € TTC. 24-12-2024
23-2024 Clôture de la régie de recettes pour l’encaissement des droits de reproduction de documents administratifs. 24-12-2024
01-2025 Modification de la régie de recettes pour les manifestations communales. 27-01-2025
02-2025 Virements de crédits en section de fonctionnement du budget des logements sociaux entre le chapitre 011 (- 315 €) et le chapitre 66 (+315 €). 27-01-2025