Procès Verbal - 2025 04 24 procès verbal

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Procès Verbal - procès verbal 18 01 24

Procès Verbal - 2025 04 24 procès verbal Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune de Vion. Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 04 24 procès verbal)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse, SEDI

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Date de convocation

16/04/2025

Date de publication

28/04/2025

Nombre

de conseillers

En exercice :

Présents :

Votants :

CS

Délibn°25-04-24-01

DELIBERATION

DU CONSEIL MUNICIPAL

L’an 2025, le 24 avril à 20 heures

Le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique sous la présidence de Madame TETU-EDIN Brigitte, maire.

Etaient présents :

Brigitte TETU-EDIN, Daniel REGNER, Sylvie RIBOT, Chantal REGNER, Alexandre HUBERT, Valérie PRUDHOMME, Michel JUDALET, Patricia BESNIER

Absents excusés : Pierre CERBELLE, Virginie HOUDOIN, Nathalie PLASSAIS,

Jacques TIMMERMAM, Aurélien DELHOMMEAU

Absent : Laurent CARTIER, Benoît ANGELO

Secrétaire de Séance : Alexandre HUBERT

Assistait également Sonia Boucontet, secrétaire

Ordre du jour :

1) Désignation du secrétaire de séance

2) Approbation du procès-verbal de la réunion précédente

3) Décisions du maire prises dans le cadre de la délégation

consentie

4) Convention de prestations de service avec la Communauté de

Communes du Pays Sabolien

5) Renouvellement d’adhésion au service de conseil en énergie

partagé

6) Délibération du conseil après avis du CST — ratios de promotion

7) Devis pour remplacement Citroën Berlingo suite au vol

8) Devis divers

9) Questions diverses.

1) Alexandre HUBERT à été disgné à l’unanimité,

secrétaire de séance

2) Approbation du procès -verbal du 31 mars 2025, à

l'unanimité des membres présentsSEDI

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Délibn°25-04-24-01 _ _

3) Adoption des décisions prises dans le cadre de la délégation consentie au Maire

Madame Le Maire expose à l’assemblée ce qui suit :

Vu l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la délégation accordée à Madame Le Maire par la délibération n° 7 du conseil municipal de Vion en date 3 juillet 2020

Considérant l’obligation de présenter au conseil municipal les décisions prises par Madame Le Maire en vertu de cette délégation ;

Le conseil municipal prend acte des décisions suivantes prises par Madame Le Maire :

Décision Désignation Montant TTC

24-2025 Acquisition de panneaux signalétiques - Communauté de Communes 287.40 € du Pays Sabolien

Recherche et identification d'amiante - Chemin de Primours-

25-2025 |PROLAB LABORATOIRE SA

Informatisation de la gestion du cimetière version full web - , 7) 26-2025 GESCIME 2 739,60 €

Droit d'usage/maintenance/hébergement des données cimetière - 27-2025 GESCIME 1 339,20 €

Remplacement cendrier mural pour la salle polyvalente - LM ; 28-2025 MANUTENTION 109,20 €

TOTAL 5 707,80 €

Le conseil municipal prend acte des décisions adoptées par Madame Le Maire dans le cadre de la délégation consentie.

Délibn°25-04-24-02

4) Autorisation de signature de la convention de prestations de service avec la ville de Sablé-sur-Sarthe pour la gestion des tablettes iPad de l'école de Vion

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L2121-29 et suivants ;

Vu la nécessité de gérer les tablettes iPad mises à disposition des élèves et enseignants de l’école de Vion ;SEDI

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Considérant que la Ville de Sablé-sur-Sarthe assurera, dans le cadre de cette convention, les prestations suivantes :

+ L’enrôlement initial des iPads dans la solution de gestion AïrWatch (en 2023), puis dans Microsoft Intune (à compter de 2024),

+ La fourniture des applications iPad nécessaires au fonctionnement pédagogique, refacturées au prix d’achat,

+ La mise à jour globale des appareils en fin d’année scolaire ;

Considérant que le coût de cette prestation est fixé à :

+ 406,18 € TTC par an jusqu’à l’année 2023 incluse,

e 200 € TTC par an à compter de l’année 2024 ;

Considérant que la convention prend effet rétroactivement à compter du 1er janvier 2023 ;

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

DÉCIDE :

Article 1 — D’approuver les termes de la convention de prestations de service à conclure avec la Ville de Sablé-sur-Sarthe concernant la gestion des tablettes iPad de l’école de Vion.

Article 2 — D’autoriser Madame le Maire à signer ladite convention et tout document afférent à cette affaire.

Vote à main levée :

Pour : 8

Contre : 0

Abstention : 0

Délibn°25-04-24-03

5) Adhésion au service de CEP (Conseil en Energie Partagé) du Syndicat Mixte du Pays Vallée de la Sarthe

Vu les délibérations :

- N°10/12/2012 et 11/13/2012 du 16/03/2012 du Syndicat Mixte du Pays Vallée de la Sarthe ; - N°06/12/2020 du 12/12/2020 du Syndicat Mixte du Pays Vallée de la Sarthe ; - N°02-2025 du 04/03/2025 du Syndicat Mixte du Pays Vallée de la Sarthe ;

Vu la convention de partenariat adressée par courriel.

En réponse au besoin croissant d’accompagnement technique dans la gestion énergétique quotidienne du patrimoine des collectivités, les élus du Syndicat Mixte du Pays Vallée de la Sarthe ont décidé de mettre en place un Conseil en Energie Partagé (CEP) en 2012. Le Conseil en Energie Partagé est un service qui consiste à mutualiser un thermicien entre plusieurs collectivités adhérentes, afin de les accompagner techniquement dans la gestion de l’énergie au quotidien.SEDI

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Ses missions consistent à :

- Réaliser le bilan énergétique de la collectivité et proposer des préconisations d’améliorations

et d’études plus approfondies ;

- Accompagner la collectivité dans la mise en œuvre de ses préconisations, dans ses relations

avec les prestataires (maîtres d’œuvre, bureaux d’études, entreprises) et dans la réalisation des

Îravaux ;

- Suivre l’évolution des consommations et facturations énergétiques de la collectivité ;

- Accompagner la collectivité dans ses projets en lien avec la maîtrise de l’énergie et le

déploiement des énergies renouvelables ;

- Renseigner et accompagner la collectivité dans le cadre des différentes réglementations liées

à la maîtrise de l’énergie et au développement des énergies renouvelables.

Une convention de partenariat a été proposée afin d’encadrer l’organisation du service et les relations entre le Pays Vallée de la Sarthe et les communes, identifier les engagements respectifs des différentes parties et définir le montant de la participation financière de chaque collectivité.

Nous avons présenté au conseil municipal le logiciel « SAVEE ».

Daniel REGNER demande si le Conseiller en énergie partagé aide les particuliers. Brigitte TETU- EDIN précise que c’est plutôt dans le cadre du dispositif SARAH (Service d’accompagnement à la rénovation de l’habitat)

Elle précise également que le Conseiller en énergie partagé aidera les collectivités adhérentes à mettre en application le décret tertiaire.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise Madame Le Maire à signer la convention de partenariat avec le Syndicat Mixte du Pays Vallée de la Sarthe. La commune s’engage dans le cadre de cette convention à verser la cotisation au Pays Vallée de la Sarthe, comme participation au financement du service de Conseil en Energie Partagé.

Le coût s’élève à 1.02 €/habitant.

Vote à main levée :

Pour : 8

Contre : 0

Abstention : 0

Délibn°25-04-24-04

6) Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

Vu le Code Général des collectivités territoriales ;

Vu le Code Général de la fonction publique ;

Vu l'avis du Comité Social Territorial en date du 4 mars 2025

Le CoSEDI

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L'article L-522-27 du Code général de la fonction publique :

« Le nombre maximal de fonctionnaires territoriaux, à l'exception du cadre d'emploi des agents de police municipale, pouvant être promus à l'un des grades d'avancement de leur cadre d'emplois, est égal au produit des effectifs des fonctionnaires territoriaux remplissant les conditions pour cet avancement par un taux de promotion. Ce taux est fixé par l'assemblée délibérante après avis du comité social territorial ».

Ce taux permet de déterminer, à partir du nombre d'agents « promouvables » (agents remplissant les conditions individuelles pour bénéficier d’un tel avancement de grade), le nombre maximum de fonctionnaires pouvant être promus à ce grade.

La délibération doit fixer ce taux pour chaque grade accessible par la voie de l'avancement de grade, à l'exception des grades relevant du cadre d'emplois des agents de police municipale.

La loi ne prévoit pas de ratio plancher ou plafond (entre 0 et 100%).

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

DECIDE DE :

Grade d’origine Grade d’avancement Ratios (%)

Agent spécialisé principal Agent spécialisé principal des écoles 100 % des écoles maternelles — Maternelles — 1*° classe

2" classe

ADOPTE : à l'unanimité des présents

Vote à main levée :

Pour : 8

Contre : 0

Abstention : 0

7) Acquisition d’un véhicule utilitaire —- Remplacement du Citroën Berlingo volé

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L2121-29 et suivants ;

Vu le vol du véhicule communal Citroën Berlingo utilisé par les services techniques ;

Considérant la nécessité de remplacer ce véhicule afin d'assurer la continuité des missions des services municipaux ;

Considérant les différentes propositions reçues,

Daniel REGNER demande s’il est possible d'installer des détecteurs de présence avec alarme.SEDI

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Les photos du véhicule volé et brûlé ont été présentées aux élus.

Le conseil municipal demande à Daniel REGNER de négocier pour obtenir un geste commercial.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents,

DÉCIDE :

Article 1 — d’approuver l’acquisition d’un véhicule Peugeot Partner auprès de la SARL Germain à Joué-en-Charnie, pour un montant de 11 302,76 € HT (carte grise comprise + attelage), en remplacement du Citroën Berlingo volé. Une galerie a été offerte.

Article 2 — de solliciter de la part du fournisseur un geste commercial, dans la mesure du possible.

Article 3 — d’autoriser Madame le Maire à signer le bon de commande ainsi que tous les documents nécessaires à la réalisation de cette acquisition.

Vote à main levée :

Pour : 8

Contre : 0

Abstention : 0

8-1) Mise en accessibilité de la Basilique Notre-Dame-du-Chêne — choix de l’entreprise

Madame le Maire informe le Conseil Municipal que la déclaration de travaux concernant la mise en accessibilité de la Basilique Notre-Dame du Chêne a été validée.

Elle précise également que l'autorisation de travaux au titre des Établissements Recevant du Public (ERP) pour l’accessibilité a été accordée, sous réserve de l’application de certaines prescriptions qui devront être intégrées au projet.

En ce qui concerne l’autorisation de travaux relative à la sécurité, celle-ci a été validée sans aucune prescription.

Brigitte TETU-EDIN donne lecture du courrier de l’Association des Amis de Notre Dame du Chêne.

Sylvie RIBOT rappelle qu’il est nécessaire de raboter une partie du parterre.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :

« de retenir le devis de l’entreprise Devautour pour un montant de 13 562,18 € HT,

+ de retenir la variante proposée pour un montant de 2 984,12 € HT, à savoir un béton lavé sur la partie roulante.

Madame le Maire précise toutefois que les prescriptions émises dans le cadre de l’autorisation de travaux ERP ne sont pas encore intégrées dans le devis. Si besoin, un réajustement du devis sera effectué afin de les prendre en compte,SEDI

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Il a été convenu que le financement des travaux sera réparti entre :

e la Commune de Vion à hauteur de 2/3,

e l’Association des Amis de Notre-Dame du Chêne à hauteur de 1/3.

Un état récapitulatif des dépenses sera établi à l’issue des travaux. Un titre de recette correspondant à la part de l’ Association sera émis à son encontre.

Vote à main levée :

Pour : 8

Contre : 0

Abstention : 0

8-2) Formation CACES R486 -catégorie A et B — agent communal

Madame Le Maire informe l’assemblée de la nécessité pour l’agent communal Monsieur Sylvain RENOU de suivre une formation CACES R486 — Catégories A et B, afin de répondre aux besoins du service technique et garantir le respect des règles de sécurité en matière de conduite de nacelles élévatrices.

Après étude de plusieurs offres, le devis de la société ABSKILL a été retenu, pour un montant de 996 euros HT, soit 1 195,20 euros TTC.

La formation se déroulera selon les modalités prévues par l’organisme et permettra à l’agent d’obtenir la certification nécessaire à l’utilisation des équipements concernés.

Brigitte TETU-EDIN informe que, lorsque Sylvain RENOU aura obtenu son CACES, la commune pourra installer et démonter de manière autonome les illuminations de Noël, en louant une nacelle. Sylvie RIBOT demande si une personne sans CACES peut assister sans conduire.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

+ _Approuve la participation de Monsieur Sylvain RENOU à la formation CACES R486 -— catégories A et B,

+ _Retient le devis de la société ABSKILL pour un montant de 996 € HT / 1 195,20 € TTC,

+ Autorise Madame Le Maire à signer tous documents afférents à cette formation.

Vote à main levée :

Pour : 8

Contre : 0

Abstention : 0SEDI

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8-3) Choix du devis pour le remplacement des portes d’entrée sur plusieurs logements

Vu le Code général des collectivités territoriales,

Vu la nécessité de remplacer les portes d’entrée sur plusieurs logements communaux pour cause de vétusté,

Vu les devis reçus pour la réalisation des travaux,

Considérant la proposition de l’entreprise Poupin pour le remplacement des portes d’entrée aux adresses suivantes :

+ 2 rue de la Chapelle du Chêne : 1 700 € TTC

° 9 place de l’Église : 1 750 € TTC

+ 6 rue de la Chapelle du Chêne (sas d’entrée) : 1 200 € TTC

+ 8 rue de la Chapelle du Chêne : 1 700 € TTC

Michel JUDALET demande de vérifier l’épaisseur des portes et les garanties.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

Article 1 : Retient l’entreprise Poupin pour la réalisation des travaux de remplacement des portes d’entrée sur les 4 logements communaux précités, pour un montant total de 6 350 € TTC.

Article 2 : Autorise Madame le Maire à signer tous les documents nécessaires à l’exécution de la présente décision.

Vote à main levée :

Pour : 8

Contre : 0

Abstention : 0

9) Informations diverses

Travaux bâtiment 1 impasse de la place : Sylvie RIBOT présente tous les travaux et les nouveaux devis reçus.

Il est demandé une rencontre avec les maçons.

Michel JUDALET demande de reprendre tous les devis pour négociation. La décision sera prise ultérieurement.

Mise à disposition avec Le Bailleul : Brigitte TETU-EDIN informe le conseil municipal qu’elle a eu un rendez-vous avec Monsieur le Maire de Le Bailleul. Il a été convenu que Charlène BUON restera en mutualisation entre les communes de Vion et de Le Bailleul.SEDI

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Il a été décidé qu’elle sera présente deux matins et deux après-midis à Vion, ainsi que deux matins et deux après-midis à Le Bailleul.

Chemin de Primours : Brigitte TETU-EDIN informe le conseil municipal que les prélèvements en vue de vérifier la présence éventuelle d’amiante ont été effectués. , nous n’avons pas encore les résultats.

Renouvellement du contrat Parcours Emploi Compétences : Brigitte TETU-EDIN informe que les contrats de Christian LAURENT et Christine ALLARD vont être renouvelés pour une année et qu’on peut les garder jusqu’à leur retraite.

Rue de Saint-Julien : Brigitte TETU-EDIN informe le conseil municipal qu’elle pourrait se procurer des palox à kiwis, qui pourraient être relookés en jardinières afin d’être installés le long de la rue de Saint-Julien.

Travaux logement école: Brigitte TETU-EDIN informe que les travaux de réfection totale des façades sont achevés. Des photos sont présentées aux conseillers municipaux.

Argent de poche : Deux adolescents, Gaspard Blot et Erwann Morice, ont participé à cette session. Encadrés par Sylvain RENOU, agent communal, ils ont repeint le mur en enduit gratté côté terrasse de la salle polyvalente ainsi qu'un mur en plaques de béton à l’école.

Travaux de toiture à l’école : Brigitte TETU-EDIN informe que les travaux de toiture de l’école sont quasiment achevés.

Fauchage/Débroussaillage : Brigitte TETU-EDIN informe le conseil municipal que le fauchage sera réalisé lors de la semaine 20 et le débroussaillage sera effectué durant les semaines 38, 39 et 40.

Commémoration du 8 mai : Brigitte TETU-EDIN rappelle que la messe est 11 h 30, rassemblement 11 h 15 place de la Basilique, suivi du dépôt de gerbe au monument aux morts et vin d’honneur à la salle du conseil municipal à la mairie.

Centrale solaire Vion : Brigitte TETU-EDIN rappelle que le rendez-vous pour la pose de la « 1° pierre » est fixé le mercredi 04 juin à 15h00.

Kermesse : La kermesse de l’école des Tilleuls est fixée au vendredi 27 juin 2025.

Aide aux devoirs : Pour information, l’aide aux devoirs s’arrêtera le 19 juin 2025 et se poursuivra sur les semaines suivantes par des jeux de société.

Cantine: Brigitte TETU-EDIN informe qu’une réunion cantine doit programmée avec la commission cantine et le personnel communal.

Pot de départ en retraite : Brigitte TETU-EDIN informe le conseil municipal que le pot de départ en retraite de Christophe PERRIER est prévu pour le vendredi 13 juin à 18 h 30, si cette date convient à Christophe.

Le Secrétaire,

Alexandre HUBERT