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Document publié le Mardi 20 décembre 2016 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Déliberation - 35 ri Temps Peri Scolaire)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE
D'OLORON-SAINTE-MARIE - PYRENEES-ATLANTIQUES
RRR
SÉANCE DU 20 DECEMBRE 2016
RER
Présents :
M. Hervé LUCBEREILH, Maire, Président,
M. Daniel LACRAMPE, M. Gérard ROSENTHAL, Mme Maylis DEL PIANTA, M. Pierre SERENA, M. Jean-Jacques DALL'ACQUA, Mme Denise MICHAUT, M. Clément SERVAT, Adjoints,
Mme Henriette BONNET, Mme Maïté POTIN, M. Didier CASTERES,
Mme Aracéli ETCHENIQUE, M. André LABARTHE, Mme Valérie SARTOLOU, M. Michel ADAM, M. Jacques NAYA, Mme Patricia PROHASKA,
M. André VIGNOT, Mme Carine NAVARRO, M. David CORBIN, Mme Ing-On TORCAL, M. Bernard UTHURRY, Mme Marie-Lyse GASTON, Mme Aurélie GIRAUDON, M. Robert BAREILLE, Mme Anne BARBET, M. Patrick MAILLET.
Délégations de vote :
Mme Dominique FOIX donne pouvoir à M. Daniel LACRAMPE.
Mme Rosine CARDON donne pouvoir à M. David CORBIN.
Mme Leïla LE MOIGNIC-GOUSSIES donne pouvoirà M. Hervé LUCBEREILH. M. Francis MARQUES donne pouvoir à M. Pierre SERENA.
M. Jean-Etienne GAILLAT donne pouvoir à M. Patrick MAILLET.
M. Jean-Pierre ARANJO donne pouvoir à Mme Anne BARBET.
RERR
35.- REGLEMENT INTERIEUR DU TEMPS PERISCOLAIRE DANS LES ECOLES D'OLORON SAINTE-MARIE
Madame Henriette BONNET expose que, suite à la mise en place des nouveaux
rythmes scolaires et à la signature du PEDT (Projet Educatif De Territoire), une
nouvelle organisation a été mise en place sur les écoles publiques d'Oloron Sainte- Marie.
La municipalité considère les temps périscolaires comme participant pleinement à l'épanouissement de chaque enfant scolarisé dans la ville. Dans cette optique, un règlement intérieur a été élaboré en vue de sécuriser les conditions de l'accueil, mais également de responsabiliser les familles vis-à-vis des temps périscolaires que la Commune met en place.
Ce règlement intérieur indique les modalités d'organisation et de fréquentation de ces temps ainsi que les obligations des familles qui y inscrivent leurs enfants.
Ce règlement a été présenté en commission des affaires scolaires le 16 novembre 2016 et approuvé par la commission. Ouiï cet exposé, le CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité,
- VOTE le présent règlement.
Ainsi délibéré à OLORON-Ste-MARIE, ledit jour 20 décembre 2016. Suivent les signatures.-
LE MAIRE,
érvé LUCBÉREILH
{ )
Acte certifié exécutoire +
- Par publication ou notification le 23/12/2016
- Partransmission au Contrôle de Légalité le 23/12/2016 -2-