Déliberation - Copie 13 RYTHMES SCOLAIRES

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Déliberation - Copie 13 RYTHMES SCOLAIRES Document publié le Lundi 12 mars 2018 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie. Lien du pdf (Déliberation - Copie 13 RYTHMES SCOLAIRES)Thèmes du document : Éducation, Mode, textile et habillement, Institutions publiques, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE

D'OLORON SAINTE-MARIE - PYRENEES-ATLANTIQUES

RRR

SÉANCE DU 12 MARS 2018

RERR

Etaient présents :

M. Daniel LACRAMPE, Premier Adjoint, Président,

M. Gérard ROSENTHAL, Mme Maylis DEL PIANTA, M. Pierre SERENA,

M. Jean-Jacques DALL'ACQUA, Mme Denise MICHAUT,

M. Clément SERVAT, Adjoints,

Mme Henriette BONNET, Mme Maïté POTIN, Mme Aracéli ETCHENIQUE,

M. André LABARTHE, M. Michel ADAM, M. David CORBIN, Mme Ing-On TORCAL,

M. Bernard UTHURRY, Mme Marie-Lyse GASTON, M. Jean-Etienne GAILLAT, M. Robert BAREILLE, Mme Anne BARBET, M. Jean-Pierre ARANJO,

M. Patrick MAILLET, Conseillers Municipaux.

Etaient représentés :

Mme Dominique FOIX donne pouvoir à M. Clément SERVAT.

Mme Rosine CARDON donne pouvoir à Mme Ing-On TORCAL.

M. Didier CASTERES part à 19 heures et donne pouvoir à Mme Maïté POTIN.

Mme Leïla LE MOIGNIC-GOUSSIES part à 20 h 20 et donne pouvoir à M. David CORBIN. M. Jacques NAYA part à 20 h 20 et donne pouvoir à M. Jean-Jacques DALL'ACQUA.

Mme Patricia PROHASKA part à 20 h 35 et donne pouvoir à Mme Denise MICHAUT.

M. André VIGNOT donne pouvoir à M. Gérard ROSENTHAL.

M. Francis MARQUES donne pouvoir à M. Pierre SERENA.

Mme Aurélie GIRAUDON part à 20 heures et donne pouvoir à M. Robert BAREILLE.

Etaient absents excusés :

Monsieur Hervé LUCBEREILH, Maire,

Mme Valérie SARTOLOU, Conseillère Municipale,

Mme Carine NAVARRO, Conseillère Municipale.

Nombre de Conseillers en exercice : 33

Nombre de présents : 21

Nombre de votants : 30

Monsieur Pierre SERENA a été désigné Secrétaire de séance.

Rem

13 - ORGANISATION DES RYTHMES SCOLAIRES - RENTRÉE SEPTEMBRE 2018

Madame Henriette BONNET expose que le décret permettant un retour à la semaine scolaire de 4 jours dans les écoles élémentaires et maternelles a été publié au Journal Officiel, le 28 juin 2017 (décret n° 2017-1108 du 27 juin 2017 relatif aux dérogations à l'organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelle et élémentaires publiques).

Au plan local, un sondage a fait ressortir que 82 % des familles concernées plébiscitaient le retour à la semaine scolaire de 4 jours dès septembre 2018.

-1-A l'unanimité, les Conseils d'Ecole élémentaires et maternelles d'Oloron Sainte-Marie se sont prononcés en faveur du retour de la semaine scolaire à 4 jours, dès la rentrée de

septembre 2018.

A la majorité, les Conseils d'Ecole élémentaires et maternelles d'Oloron Sainte-Marie ont approuvé les horaires journaliers d'école comme suit :

Lundi Mardi Jeudi Vendredi

Matin 8h30 — 12h00 8h30 — 12h00 8h30 — 12h00 8h30 — 12h00

Après-Midi 13h45 16h15 | 13h45-—16h15 |13h45-16h15 | 13h45—- 16h15

Les règlements de fonctionnement du service cantine scolaire et du service de l'accueil périscolaire tiendront compte de ces modifications dès la rentrée de septembre 2018.

Ouï cet exposé, LE CONSEIL MUNICIPAL, par 22 voix pour et 8 voix contre (M. Bernard UTHURRY, Mme Marie-Lyse GASTON, M. Jean-Etienne GAILLAT, Mme Aurélie GIRAUDON, M. Robert BAREILLE, Mme Anne BARBET, M. Jean-Pierre ARANJO, M. Patrick MAILLET),

- APPROUVE le retour de la semaine à 4 jours (lundi, mardi, jeudi, vendredi) à compter de la rentrée scolaire 2018,

- APPROUVE les horaires journaliers d'écoles à compter de cette même date comme suit : lundi, mardi, jeudi et vendredi de 8 h 30 à 12h et de 13h 45 à 16h 15.

Ainsi délibéré à OLORON Ste-MARIE, ledit jour 12 mars 2018.

Suivent les signatures.

Pour le Maire absent,

Le Premier Adjoint,

AFFICHE LE 20/03/2018

\

Acte certifié exécutoire F5

- Par publication ou notification le 19/03/2018

- Partransmission au Contrôle de Légalité le 19/03/2018