Procès Verbal - Projet PV CM du 17 10 2023

Documents similaires

Procès Verbal - pv 17 01 23

Procès Verbal - PV 00025669 D

Procès Verbal - PV CM 21Nov223

Procès Verbal - PV 25 Avril 2023

Procès Verbal - PV conseil 18 juillet 2023

Procès Verbal - PV 16 Mai 2023

unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C37 02 202

Procès Verbal - PV CM du 17 octobre 2025

Procès Verbal - PV du CM 7 fevrier

unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 230629 01A D

Procès Verbal - Projet PV CM du 17 10 2023 Document publié le Dimanche 26 novembre 2023 par la commune de Coussay-les-Bois. Lien du pdf (Procès Verbal - Projet PV CM du 17 10 2023)Thèmes du document : Télécommunications et internet, Tourisme, Numérique, PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17/10/2023

L'an deux mille vingt-trois, le dix-sept octobre, les membres du conseil municipal de la commune de COUSSAY LES BOIS, se sont réunis à 20h, en séance publique, sous la présidence de Madame Elisabeth MICITEL, le Maire.

| ; Etaient présents :

Nbre de conseillers 15 Elisabeth MICHEL, Giles SAUVION, Isabele AUZANNEAU, Pascal Nbre de présents : 13 DLCHARIRE, Anny LAUZIER (arrivée à 20h35), Claude SAVATIER, Françoise Nbre de votants : 14 GRANDE, Jean-Louis MICHEL, Elisabeth BORDAGE, Jean-François LIESLOT, Yves LE MEUR, Séverine L'SNAUL1' Morgan RAIFFE., Date de la convocation

11/10/2023 Était absente /excusée :

Romain NUEIL (pouvoir à Morgan RAIFFE), Sylvie GALOT

Secrétaire de séance : M. Morgan RAIFFE

Ordre du jour :

1 MCL:

— Convention périscolaire 2023/2724

2. Habitat de la Vienne

— Subvention pour la construction des 5 logements

3 Centre de Gestion de la Vienne

-_ Convention unique d'adhésion pour les missions complémentaires facultatives du CDG 86 4. Fausse Compagnie

— Location de la petite salle

5. Points divers

Début de séance à 20h

Madame le Maire donne lecture du compte rendu de la séance du 18/07/2023 et adoption sans réserve

de celui-ci par le Conseil Municipal, donne l'ordre du jour de la réunion.

Point 1: MCL

Convention relative à la mise en place des Temps d’Activités Périscolaires 2023/24

Madame le Maire donne lecture de la convention relative aux T.A.P (Temps d'Activités Périscolaires),

proposée par la MCL pour l’année scolaire 2023/24.

Après avoir pris connaissance du document et avoir délibéré sur son contenu, le Conseil entérine la convention et autorise Madame le Maire à la signer.

Point 2 : Habitat de la Vienne

Subvention pour la construction des 5 logements

Madame le Maire informe que dans le plan de financement des 5 logements, il était prévu initialement une participation de la commune à hauteur de 20 OOD€ en faveur d'Habitat de la Vienne de la même hauteur que le Département de la Vienne.

Après uh tour de table, le Conseil municipal accepte de verser la participation de la commune à hauteur de 20 000€ à Habitat de la Vienne pour la construction des 5 logements.

Point 3 : Centre de Gestion de la Vienne

Convention unique d'adhésion pour les missions complémentaires facultatives du CDG 86 Madame le Maire donne lecture de la convention unique d’adhésion pour les missions complémentaires facultatives avec le Centre de Gestion de la Vienne.

À l'unanimité, le Conseil Municipal accepte cette convention avec le CDG 86.

PV du 17/10/2023Location de la petite salle

Madame le Maire informe que la Fausse Compagnie la sollicité pour trouver une petite salle pour le week-end du 25 et 26 novembre 2023, le samedi autait lieu la répétition de la chorale et le dimanche restitution du spectacle aux habitants de la commune.

À parür de là, faut il faire payer la petite salle ?

Aprés un tour de table et vote, Mme AUZANNEAU demande à ne pas participer au vote.

2 voix pour le paiement de la petite salle

9 pour la gratuité

2 abstentions

ints divers

+ Grand Châtellerault

Madame le Maire demande de désigner unc nouvelle personne pour remplacer Mme Pascale

MICHEL, déléguée titulaire au SYAG.

Après un tour de table, M. Jean-Louis MICHEL se propose pour être délégué titulaire au SYAG pour le Grand Châtellerault.

e Restitution du diagnostic financier église Notre Dame

Madame le Maire informe que la restitution du diagnostic financier église Notre Dame aura lieu le mardi 7 novembre 2023 à 10h.

+ Logement de Fécole

Madame le Maire rappelle que les locataires du logement de l’école sont partis au 1° septembre.

Avant de relouer cet appartement, dans un premier temps, il va être nécessaire de demander un

diagnostic de performance énergétique.

+ Logement de Mme ANFRAY

Madame le Maire rappelle que le logement de Mme ANFRAY a été déclaré comme logement en

péril imminent depuis le 3 aout 2023.

Depuis, des échanges ont eu lieu avec Mme ANFRAY, pour savoir les suites à donner,

malheureusement la vente à Peuro symbolique ne pourra pas se faire, car il y a des dettes à hauteur

de 10 OOCE.

Après discussion, il est demandé de contacter Maison de l'Habitat et aussi voir avec le Pôle d’Habitat Indigne.

e Avancement des travaux dans le bourg

Aménagement sécuritaire de la rue Principale, les travaux avancent comme prévu dans le planning,

normalement l’enrobé de la rue Principale est prévu les 13-14 et 15 novembre.

+ Courrier de Mme Régine ARDON

Madame le Maire donne lecture du couttier de Mme ARDON qui informe de son départ à la retraite à compter du 01/04/2024.

e Courrier de M. Franck BUTON

Madame le Maire donne lecture du courtier de M. BUTON qui propose un projet de vidéo en drone

et images au sol pour promouvoir la rue principale et les commerçants qui la bordent après les récents travaux qui ont pu impacter leur activité pendant plusieurs semaines.

I est demandé une participation de la commune de 360€ et 240€ pour les commerçants à repartir.

Après discussion, le Conseil Municipal est favorable à ce projet et décide que la commune prenne à sa chatge la participation des commerçants, soit un coût total de 600€.

PV du 17/10/2023°e Fermeture de la mairie du 23/10 au 27/10

Madame le Maire rappelle que la mairie sera fermée au public du 23/10 au 27/10/23 afin de faire du tri dans les archives et dans les bâtiments communaux.

e Intervention de Mme Isabelle AUZANNEAU sur la communication

Mme AUZANNEAU rappelle que le site internet de la commune a un an, et suite aux statistiques il

est régulièrement visité. Toutes les semaines, des mises à jour sont faites.

Mme AUZANNEAU propose de faire un questionnaire du site internet afin de le faire évoluer en

fonction des retours.

De plus, il serait intéressant de réfléchir sur des plaquettes guide touristique, guide des nouveaux

arrivants, réseaux sociaux, applications mobiles.

L’ordre du jour étant épuisé,

la séance est levée à 22h30

Fait à Coussay les Bois,

Madame le Maire, Le Secrétaire

Elisabeth MICH Morgan RAIFFE

PV du 17/10/2023