Procès Verbal - PV 16 Mai 2023

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Procès Verbal - PV DU 16 MAI 2023 SIGNE

Procès Verbal - PV 16 Mai 2023 Document publié le Dimanche 24 septembre 2023 par la commune de Coussay-les-Bois. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 16 Mai 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Logement, À A PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/05/2023 ut ÿ ,

M L , & L'an deux mille vingt-trois, le seize mai, les membres du conseil municipal de la T9 (eS OUEÉ commune de COUSSAY LES BOIS, se sont réunis à 18h, en séance publique, sous la présidence de Madame Elisabeth MICHEL, le Maire.

. 0 Etaient présents :

Nbic de conseillers 18 Elisabeth MICHEL, Gilles SAUVION, Isabele AUZANNEAU, Pascal Nbre de présents : 12 DECHARTRE, Anny LAUZIER, Claude SAVATIER, Françoise GRANDE, Jean- Nbre de votants : 13 Louis MICHEL, Elisabeth BORDAGE, Jean-François HESLOT, Séverine

, ESNAULT, Morgan RAIFFE,

Date de la convocation

10/05/2023 Étaient absents/excusés :

Yves LE MEUR, Sylvie GALOT, Romain NUEÏIL (pouvoir à Morgan RAIFFE).

Secrétaire de séance : M. Morgan RAIFFE

Ordre du jour:

1. Intervention de la CAPC, direction de la transition économique

2. CAPC

- Convention de mise en place d’un service commun « Pôle énergie »

- _ Rénovation énergétique de l’école maternelle

3. Aménagement de la micro-crèche

- Convention avec la MCL

Aménagement du centre boutg

5. Cantine

- Passage à un seul service pout 2023/24

6. Association Foncière

- _ Renouvellement du bureau

7. Points divets

8

Début de séance à 18h

Point 1: Intervention de la CAPC

Mmes BOIREL et BERTRAND sont intervenues suite à enquête sur l’économie des communes de la CAPC et afin de présenter (organisation, compétences, chantiets en cours...) et de donner les détails de l'accueil des potteuts de projet sur le territoire.

Après l'intervention de la CAPC, Madame le Maire donne lecture du compte rendu de la séance du

25/04/2023 et adoption sans réserve de celui-ci pat le Conseil Municipal, et demande de rajouter un

point supplémentaire à Pordre du jout, le choix de la maîtrise d'œuvre pour la restauration de l'Eglise,

à l'unanimité le Conseil Municipal accepte ce rajout et donne l’ordre du jour de la réunion.

Point 2: CAPC

- Convention de mise en place d’un setvice commun « Pôle énergie »

Madame le Maire donne lectute de la convention, en précisant sa durée de 3 ans et la contribution

financière annuelle de 1,20€ pa habitant (la taille de la population est celle retenue par lINSSE en

2020).

Après délibération, le Conseil Municipal, entérine la convention de mise en place d’un service commun « Pôle énergie » à compter du 01/05/2023.

- _ Rénovation énergétique de l’école maternelle

Madame le Maire demande aux membres du conseil municipal s’il faut poursuivre l’étude sur la

rénovation énergétique de l’école maternelle avec ses annexes la cantine et la salle d'évolution

pilotée par SOREGIES et la CAPC.

Aprés un tout de table, le Conseil Municipal valide la poursuite de l'étude rénovation énergétique de l’école maternelle et ses annexes,

PV du 16/05/2023Point 3 : Aménagement dé la micro-ctèche

Madame le Maire informe que le dossier de demande de subventions CAF pour Paménagement de la micto-crèche a été déposé la semaine dernière et précise l'intégration des équipements de la MCL dans cette demande, cat la CAF exigeait un seul porteur de projet pout ce dossier. Après la notification de la subvention, il sera nécessaire d’actet sa tépaitition entre la MCL, et la commune.

Point 4: Aménagement du centre-boutg

Projection du nouveau nouvel aménagement sécuritaire de la rue principale réalisé par assistant à maîtrise d'œuvre M. PATRIER.

Madame le Maire informe le Conseil Municipal que plusieuts modifications ont été apportées sut le projet aménagement sécuritaire initial.

À l'unanimité, le Conseil Municipal valide les modifications apportées, et demande à vérifier la largeur de la route par rapport au croisement des camions.

Point 5 : Cantine

— Passage à un seul service de restautation pour la rentrée scolaire 2023/24 Madame le Maire informe que suite à la fermetute d’une casse à la rentrée prochaine, il apparait intéressant d’harmoniset les horaires entre toutes les classes afin d’une part de mettre en place un seul service de cantine et d'autre part de faciliter la récupération des fratries sur la pause métidienne. À l'unanimité, le Conseil Municipal valide la nouvelle organisation de la cantine pour la rentrée scolaire 2023/24.

Point 6 :: Association Foncière

= Renouvellement du bureau

Madame le Maire expose au Conseil Municipal que le mandat des membres du bureau de PAssociation Foncière de Coussay-les-Bois est arrivé à expiration.

En application de l’atticle R 133-3 du Code Rural, les Membres du bureau d’une association foncière sont nommés pour 6 ans par arrêté préfectoral parmi les propriétaires de fonds inclus dans le périmètre de aménagement foncier et désignés par moitié pat le Conseil Municipal Pautte pat moitié pat la Chambre d'Agriculture et un membre du Conseil municipal. Le nombre de membres du Bureau de PAssociation Foncière de Coussay-les-Bois à été fixé à 8 meinbtes pour chacune des structures.

Liste du conseil municipal

- M. Jean-Claude PELTIER

- M. Nicolas NEUVY

- M. Olivier JOUBERT

- M. Jean-Michet ESNAULT

- M. Jean-François CRON

- M. Fabrice DEBLAISE

- M. Pascal GIROUARD

- Jonathan VAUCELLE

Liste pat la Chambre d’Agricuitute

- M. René CLOCHARD),

- M. Daniel DHUMEAUX,

- M. Didier BARRAULT,

- M. Bruno MARTIN,

- M. Laurent DECHARTRE,

- M. Alain COLLINET

- M. Guy ROTURIER,

- M. Alain MERLAUD.

M. Pascal DECHARTRE, est désigné comme représentant de la commune de Coussay-les-Bois.

PV du 16/05/2023Point 7: L'église Notre-Dame

e Choix de la maîtrise d'œuvre

Madame le Maite informe que la commission informelle de l'église s’est réunie le 3 mai avec la

rencontre des 2 candidats : MB AP et ARC et SITES ARCHITECTURES.

Après concertation avec M. DELAGE de l'ATS6, l'équipe ARC ET SITES ARCHICTETURES

a été retenue pout la mission maîtrise d'œuvre pout la restauration de l’église Notre-Dame. À lunanimité, le Conseil Municipal valide ce choix.

Point 8 : Points divers

° Conseils municipaux

09/06/23 à 19h15 : élections de 3 délégués titulaires et 3 suppléants en vue de l'élection des sénateurs

le 24 septembre 2023.

18/07/23 à 19h30 intervention de M. Bruno BELIN, le sénateut.

e Renouvellement des membres de la commission de contrôle des listes électorales Âctuellement en place :

Mme Anny LAUZIER, membre du conseil municipal,

M. Gilles SAUVION, délégué de Padministration,

Mme Jocelyne CRON, délépuée désignée par Le Tribunal Judiciaire.

Après un tout de table, il est décidé de reprendre les mêmes personnes sauf pour le délégué désigné par le Tribunal Judiciaire voire avec M. Bernard BORDAGE.

° Tout Poitou Charentes

M. Gilles SAUVION informe que la réunion avec les associations pouf Potganisation de la coutse

du Tour Poitou Charentes est prévue le 05/06 à 19h.

L'ordre du jour étant épuisé,

la séance est levée à 21h15

Fait à Coussay les Bois,

Madame le Maire, Le Secrétaire

Elisabeth MICHEL Motgan RAIFFE

PV du 16/05/2023