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Compte-Rendu - compte rendu du 6 avril 2014
Document publié le Dimanche 6 avril 2014 par la commune d'Ayherre.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 6 avril 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
6 AVRIL 2014
KONTSEILUKO BILKURAREN BILDUMA APIRILAREN 6EKOA
INSTALLATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
La séance a été ouverte sous la présidence de M. BASTERRETCHE, Maire, qui a déclaré les membres du Conseil Municipal ci-après installés dans leurs fonctions :
Mmes BARBIER Leire, ECHEVERTZ Chantal, ETCHART-DUHALDE Marie-Thérèse, ETCHEVERRY Sabine, GARY Isabelle, OXARANGO Maite, UHART Mayie
MM BARNECHE Patrick, BISCAY Samuel, ETCHEBERRY Michel, ETCHEGARAY Sébastien, GASTAMBIDE Arnaud, HERNANDEZ Frédéric, ROCCHIA Olivier, SOULIGNAC Gérard.
ELECTION DU MAIRE
Madame Maite OXARANGO, la plus âgée des membres présents du Conseil Municipal, a pris la présidence de l'assemblée et a invité le Conseil Municipal à procéder à l'élection du Maire.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 15
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 4 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
Ont obtenu :
— M. Arnaud GASTAMBIDE : 11 (onze) voix.
M. Arnaud GASTAMBIDE ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire.
CREATION DE POSTES D’ADJOINTS
Les dispositions de l'article L2122-2 du Code général des collectivités territoriales prévoient que le Conseil municipal détermine librement le nombre d'adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30 % de l'effectif légal du Conseil municipal. Ainsi ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 4 adjoints.
Le Conseil Municipal a décidé de créer 4 postes d’adjoints.
ELECTION DES ADJOINTS
Sous la présidence de M. GASTAMBIDE Arnaud, élu Maire, le Conseil Municipal a été invité à procéder à l'élection des Adjoints.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Election du premier adjoint :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 15
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : O Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
— M. HERNANDEZ Frédéric : 11 (onze) voix
— M. ROCCHIA Olivier : 4 (quatre) voix
- M. HERNANDEZ Frédéric ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé premier adjoint et immédiatement installé.
Election du deuxième adjoint :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins: 15
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : O Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
— Mme ETCHART-DUHALDE Marie-Thérèse : 11 (onze) voix
— M. ROCCHIA Olivier : 4 (quatre) voix
- Mme ETCHART-DUHALDE Marie-Thérèse ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée deuxième adjoint et immédiatement installée.
Election du troisième adjoint :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins: 15
Ont obtenu :
— M. BISCAY Samuel : 11 (onze) voix
— M. ROCCHIA Olivier : 4 (quatre) voix
M. BISCAY Samuel ayant obtenu la majorité des voix, a été proclamé (e) troisième adjoint et immédiatement installé.
Election du quatrième adjoint :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins: 15
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : O Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
— Mme ECHEVERTZ Chantal : 11 (onze) voix
— M. ROCCHIA Olivier : 4 (quatre) voix
- Mme ECHEVERTZ Chantal ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée quatrième adjoint et immédiatement installée.
Fait à AYHERRE, le 14 avril 2014