Compte-Rendu - compte rendu 6 avril 2014

Documents similaires

Compte-Rendu - compte rendu juillet 2014

Compte-Rendu - compte rendu octobre 2014

Compte-Rendu - cr 18 avril 2014

Compte-Rendu - compte rendu novembre 2014

Compte-Rendu - compte rendu mars 2014

Compte-Rendu - compte rendu avril 2015

Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 09 AVRIL 2014

Compte-Rendu - compte rendu du 12 mai 2014

Compte-Rendu - compte rendu du 14 avril 2014

Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 FEVRIER 20

Compte-Rendu - compte rendu 6 avril 2014 Document publié le Dimanche 6 avril 2014 par la commune de Plobannalec-Lesconil. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 6 avril 2014)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 AVRIL 2014

L’an deux mil quatorze, le six du mois d’avril, à dix heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni en séance publique sous la présidence du Maire Alain LUCAS. Tous les conseillers en exercice étaient présents à l’exception de :

- ELLIEN Anne procuration à Frédérique ALLAIN-BRIANT

1 – Installation du Conseil Municipal :

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain LUCAS, Maire sortant, qui après avoir lu le nom des vingt trois conseillers les déclare installés dans leur fonction.

Monsieur Cédric CHARLOT a été désigné en qualité de secrétaire de séance par le Conseil Municipal.

2 – Election du Maire :

Madame Colette AYMER, doyenne des membres du Conseil prend la présidence. Elle procède à l’appel nominal des membres du conseil et constate que la condition de quorum posée par l’article L. 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) est remplie.

Elle invite ensuite le conseil municipal à procéder à l’élection du Maire. Elle rappelle qu’en application des articles L. 2122-4 et L.2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal.

Elle fait désigner deux assesseurs pour le bureau chargé les opérations de vote du Maire. Cédric CHARLOT et Mélanie ALLAIN sont désignés comme assesseurs.

Elle interroge les conseillers afin de recueillir le ou les candidatures pour le poste de Maire. Frédéric LE LOC’H se porte candidat. A l’issue du scrutin, il est constaté que vingt trois votes ont été enregistrés. Cinq suffrages ont été déclarés nuls par le bureau. Les dix huit suffrages exprimés ont désigné Monsieur LE LOC’H Frédéric.

Ayant obtenu la majorité absolue, Monsieur Frédéric LE LOC’H est proclamé Maire et la doyenne lui remet l’écharpe de Maire. Sitôt après son élection, le Maire prend la présidence de la séance.

3 - Fixation du nombre des Adjoints :

Avant de passer à l’élection des adjoints, le Conseil Municipal doit d’abord en fixer le nombre par délibération. Le maire rappelle qu’en application des articles L.2122-1 et L.2122-2 du CGCT, la Commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondants à 30% de l’effectif légal du Conseil Municipal. Pour la Commune de PLOBANNALEC-LESCONIL ce nombre maximum d’adjoints est donc de six.

Le Maire propose le nombre maximum de six adjoints. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, fixe le nombre des adjoints à six.

4 – Election des Adjoints :

Le Maire rappelle que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil Municipal. Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un sans qu’il y ait obligation d’alternance d’un candidat de chaque sexe. Les listes de candidatsaux fonctions d’adjoint au maire doivent comporter au plus autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner. Le maire constate le nombre de listes de candidats déposés qui est au nombre de une. Les mêmes assesseurs que pour l’élection du Maire sont désignés.

A l’issue du scrutin, il est constaté que vingt trois votes ont été enregistrés. Cinq suffrages ont été déclarés nuls par le bureau. Les dix huit suffrages exprimés ont désigné les adjoints suivants :

- Madame Frédérique ALLAIN-BRIANT,

- Monsieur Bruno JULLIEN,

- Madame Guylhaine CALVEZ,

- Monsieur Jean-Yves ROZEN,

- Madame Colette AYMER,

- Monsieur Jean-Yves HELOU.

Le maire proclame les adjoints élus et les installe immédiatement.

Il est annexé au présent compte rendu le tableau du Conseil Municipal.

Plus rien n’étant à l’ordre du jour, le Maire lève la séance à onze heures quinze.

Le Maire : Frédéric LE LOC’H