Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Mai 23 CR
Compte-Rendu - CR 25 7 23
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 25 07 23
Compte-Rendu - CR 18 3 25
Déliberation - Deliberations 12 09 23
Conseil Municipal - CM 25 06 2019
Compte-Rendu - Compte rendu 12 sept 23
Déliberation - 25 06 24
Conseil Municipal - CM 26 06 2018
Compte-Rendu - CR 24 2 25
Déliberation - Delibere 25 mai 23
Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Gilhoc-sur-Ormèze.
Lien du pdf (Déliberation - Delibere 25 mai 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
COMMUNE de
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL,
DU JEUDI 25 MAI 2023
N° DE LA LIBELLE DE LA_ , DECISION
DELIBERATION DELIBERATION
03/10 TARIFS SALLE POLYVALENTE | Approuvée (dont 1
pouvoir)
2023/11 SUBVENTION DÉPARTEMENT | Approuvée (dont 1
POUR LE DÉNEIGEMENT pouvoir)
HIVER
2022/2023
2023/12 CESSION TERRAIN RUE DU | Reportéau prochain
TEMPLE conseil
2023/13 SUBVENTION VOYAGE Approuvée (dont 1
SCOLAIRE COLLÈGE pouvoir)
2023/14 SIGNATURE CONVENTION | Approuvée (dont 1
VERSEMENT FONDS DE pouvoir)
CONCOURS
Le 25/05/2023
NERON Julien Amédée BLANC
Secrétaire de Séance Le Maire,
# a