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Déliberation - 991203
Document publié le Vendredi 7 janvier 2000 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 991203)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Tourisme,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 42
Convocation du Conseil Municipal :
le 7 Janvier 2000
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 25 Janvier 2000
SEANCE DU 21 janvier 2000
Musée d’Agesci : création tarif catalogue ’Patrimoine Sacré en
Deux-Sèvres’
[Annexe]
Président :
M. Claude PAGES, Premier Adjoint au Maire
Présents :
Adjoints :
M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Alain BAUDIN, M. Gérard GAUDUCHON, Mme Marie-Josèphe SOULISSE, M. Jean-Claude ALAZARD, M. Jean- Robert BEJUGE, M. Gilles FRAPPIER, M. Jacques LAMARQUE, M. Gérard NEBAS
Conseillers :
M. Christian RIBBE, Mme Jeanine BIMES, Mme Maryse ROUZIER, M. Paul SAMOYAU, Mme Danielle RICHARD, M. Michel GENDREAU, Mme Claire MINALI-BELLA, Mme Chantal BARRE, Mme Françoise BILLY, Mme Geneviève RIZZI, Mme Annie COUTUREAU, M. Patrick ARNAUD, Mme Patricia LUCAS, Mme Madeleine CHAIGNEAU, M. Jean-Michel PASSERAULT, M. Pierre GUERIT, Mme Janine LUCAS, M. Jean PILLET, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Frédéric ROUILLE, Mme Marie-Cécile MORISOT, M. Guy-Marie GUERET, M. Robert PLANTECOTE, M. Jacques VANDIER, Mme Isabelle ANELONE
Secrétaire de séance : Isabelle ANELONE
Excusés ayant donné pouvoir :
Mme Nadine PINSON donne pouvoir à M. Gérard NEBAS.
M. Luc DELAGARDE donne pouvoir à Mme Françoise BILLY.
M. Pierre STEVENET donne pouvoir à M. Frédéric ROUILLE.
M. Hervé LAMPIN donne pouvoir à M. Jean PILLET.
M. Claude VITELLINI donne pouvoir à M. Robert PLANTECOTE.
M. Alain PAGE donne pouvoir à Mme Marie-Cécile MORISOT.
Excusés :
M. Bernard BELLEC, Maire
Conseillers :
Mme Christiane DRAPET, Mme Catherine REYSSAT
DELIBERATION D200052
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 janvier 2000
Développement Action Culturelle Musée d’Agesci : création tarif catalogue ’Patrimoine Sacré en Deux-Sèvres’
Monsieur Claude PAGES, Premier Adjoint, expose Mesdames et Messieurs,
Sur proposition du Maire
Après examen par la Commission Générale,
Par délibération du 17 février 1992, vous avez accepté le principe de la création d'un tarif pour la vente des catalogues édités à l'occasion des expositions organisées par les musées de la Ville de Niort et de fixer le prix de vente d'un catalogue 21,5cm x 28cm à 100 F TTC l'unité.
Cependant, à l'occasion de l'exposition "Patrimoine Sacré en Deux-Sèvres", il convient, au vu de l'importance de l'ouvrage, de fixer un prix supérieur soit 120 F l'unité.
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- adopter le prix de vente de cet ouvrage à 120 F TTC l'unité.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 42
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Pour le Maire de Niort
Bernard BELLEC
L'Adjointe Déléguée
Nadine PINSON
Ordre du jour