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Ordre du Jour - odj 28 09 2017
Document publié le Vendredi 22 septembre 2017 par la commune de Boulogne-Billancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 28 09 2017)
Thèmes du document : Jeunesse, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
VILLE DE BOULOGNE-BILLANCOURT
DÉPARTEMENT DES AFFAIRES
PATRIMONIALES, JURIDIQUES ET NUMÉRIQUES
Service Vie des assemblées Le 22 septembre 2017
Cher (e) Collègue,
Je vous prie de participer à la séance publique du conseil municipal qui aura lieu le :
JEUDI 28 SEPTEMBRE 2017 À 18 HEURES 30
Salle du conseil municipal - hôtel de ville
- Installation d’un nouveau conseiller municipal.
- Appel nominal.
- Désignation du secrétaire de séance.
- Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation donnée par le conseil au maire.
- Approbation du procès-verbal de la séance du 30 juin 2017.
- Communication sur l’actualité GPSO.
- Communication sur la rentrée scolaire 2017.
M. Pierre-Christophe BAGUET
1. Versement d’une subvention exceptionnelle à l'UNICEF pour les enfants sinistrés des îles de Saint-Martin (partie française) et Saint-Barthélemy suite au passage de POuragan Irma.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
2. Maintien ou non dans ses fonctions d’un Maire-Adjoint sans délégation.
3. Désignation de représentants du Conseil municipal pour siéger au Conseil
d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale.
4. Désignation d'un représentant du conseil municipal pour siéger au sein du jury initiative
handicap de la Ville, et d’un nouveau membre au sein des commissions permanentes.
26. AVENUE ANDRÉ MORIZET 92104 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX — TÉL, 01 55 18 53.00 —
www.boulognebillancourt.com M. Gauthier MOUGIN
&. Aménagement du pignon sis 70, rue de la Bellefeuille - Approbation d’une convention de servitudes temporaires et autorisation donnée au Maire de signer l’acte afférent. Commission de l'urbanisme et des travaux
6. Emplacement réservé n°344 inscrit au Plan Local d'Urbanisme - Réalisation de la Sente Fief - Lancement de la procédure de Déclaration d’Utilité Publique.
Commission de l’urbanisme et des travaux et commission des finances
7; Grand Place - Sinistre Pathé-Boulogne - Expertise amiable entre la Ville, GPSO et la société Les cinémas Gaumont-Pathé.
Commission de l’urbanisme et des travaux
Mme Christine LAVARDE-BOËDA
8. Demande de subventions 2018 - Espace Santé Jeunes - Projet « Apprendre à porter secours » - Actions de sécurité routière - Mécénat 2017 - Projet « octobre rose ». Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
9. Convention de délégation de service public de la production, du transport et de la distribution de la chaleur et du froid dans la ZAC Seguin - Rives de Seine à Boulogne- Billancourt - Avenant n°6 relatif à la modification des conditions de financement d'une partie de la convention et à la modification du R24.
Commission des finances
Mme Marie-Laure GODIN
10. Personnel communal — Mesures diverses.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
M. Michel AMAR
11. Recensement de la population — Autorisation donnée au Maire pour organiser et fixer les modalités de la collecte 2018 et 2019.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
M. Fréderic MORAND
12. Organisation de rencontres intergénérationnelles entre l’accueil de loisirs sans hébergement maternel Jean Guillon et l’établissement hébergeant des personnes âgées dépendantes de La Résidence Saint Benoît à Boulogne-Billancourt - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention correspondante.
Commission des affaires générales et sociales
13. Convention de partenariat entre la ville de Boulogne Billancourt, la Croix-Rouge Française et le lycée Etienne-Jules Marey - Autorisation donnée au Maire pour signer. Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
14. Fonctionnement de l'Espace Santé Jeunes -Renouvellement des conventions de partenariats.
Commission des affaires générales et sociales Questions orales.
Je vous prie d’agréer, Cher (e) Collègue, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Pierre-Christophe BAGUET