Ordre du Jour - odj 19 03 09

Documents similaires

Ordre du Jour - odj 29 01 09

Ordre du Jour - odj 11 06 09

Ordre du Jour - odj 07 05 09

Ordre du Jour - odj 12 11 09

Ordre du Jour - odj 28 09 2017

Ordre du Jour - odj 22 09 2016

Ordre du Jour - odj 23 09 09

Ordre du Jour - odj 25 03 10

Ordre du Jour - odj 10 12 09

Compte-Rendu - odj 19 12 2019

Ordre du Jour - odj 19 03 09 Document publié le Mercredi 11 mars 2009 par la commune de Boulogne-Billancourt. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 19 03 09)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Jeunesse, DIRECTION GENERALE DES SERVICES le 11 mars 2009

Service des Assemblées

OBJET : REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EN SEANCE PUBLIQUE.

Chère Collègue,

Je vous prie de participer à la séance publique du Conseil Municipal qui aura lieu le :

JEUDI 19 MARS 2009 A 19 HEURES

Salle du Conseil Municipal - Hôtel de Ville

L’ordre du jour est le suivant:

a) Appel nominal.

b) Désignation d’un secrétaire de séance.

c) Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation donnée par le Conseil au Maire. d) Approbation du procès-verbal de la séance du 29 janvier 2009.

e) Questions orales.

1 - Avis de la ville de Boulogne-Billancourt sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale des Coteaux et du Val de Seine.

Commission de l'Urbanisme et des Travaux

(M. SOLERE)

2 - Possibilité de règlement par chèque emploi service universel de l'accueil des enfants scolarisés en école maternelle ou élémentaire, autorisation donnée au Maire de signer le dossier d’affiliation correspondant au centre de remboursement du chèque emploi service universel.

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances (Mme BELLIARD)2

3 - Personnel communal - Transformation de postes - Mesures diverses - Marché de prestations de formation.

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances (Mme BELLIARD)

4 - Vente du patrimoine privé de la Ville - Appartement situé 18, rue du Pavillon - Autorisation donnée au Maire pour signer tous actes afférents.

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances (Mme BELLIARD)

5 - Missions de coordination en matière de sécurité et protection de la santé – Marché attribué par voie d'appel d'offres ouvert – Autorisation.

Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances (M.RICARD)

6 - Maintenance et entretien des installations de génie climatique des bâtiments – Marché attribué par voie d'appel d'offres ouvert - Autorisation.

Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances (M.RICARD)

7 - ZAC Seguin – Rives de Seine – Attribution d’un fonds de concours par la CAVDS relatif à la réalisation de certains équipements publics de la ZAC de l’Ile Seguin- Rives de Seine – Autorisation donnée au Maire de signer une convention de fonds de concours avec la CAVDS pour le financement de la ZAC Ile Seguin-Rives de Seine.

Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances (Mme DUBOST)

8 - Vote du BP 2009 pour le Budget principal et les Budgets annexes – Approbation du tableau des effectifs – Réduction du montant de la subvention attribuée au CCAS et à l’association Le Studio et attribution d’une subvention complémentaire à l’association ATRIS – Attribution de subventions d’investissement et autorisation donnée au Maire de signer la convention correspondante avec le Centre de Gérontologie Les Abondances – Autorisation donnée au Maire de signer une convention de délégation de maîtrise d’ouvrage de la CAVDS à la Ville de Boulogne-Billancourt

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances (Mme DUBOST)

9 - Fiscalité locale – Vote des taux des impôts directs locaux pour l'année 2009- Fixation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure - Approbation.

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances (Mme DUBOST)

10 - Programme de travaux pour l'année 2009 – Demandes de subventions – Autorisations d'urbanisme.

Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances (M.RICARD)3

11 - Fonds de Compensation pour la TVA (FCTVA) - Versement anticipé en 2009 des attributions du FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008 (plan de relance de l'économie) – Autorisation donnée au Député-Maire de signer la convention avec l'Etat. Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances (Mme DUBOST)

12 - Délégation du Conseil municipal au Maire pour gérer la dette, la trésorerie et recourir à des instruments de marché.

Commission des Finances

(Mme DUBOST)

13 - Recours à des instruments de couverture dans le cadre de la gestion active de la dette - Caractéristiques des opérations autorisées pour l’année en cours - Délégation donnée au Maire.

Commission des Finances

(Mme DUBOST)

14 - Déficit dans la régie des forfaits de stationnement payant de la Ville.

Commission des Finances

(Mme DUBOST)

15 - Extension de la halte-garderie "Les petites têtes de l'art" – Autorisation donnée au Maire pour signer la convention relative à l'attribution d'une subvention.

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances

(Mme DUBOST)

16 - Conventions d'objectifs entre la Ville et certaines associations subventionnées - Autorisation donnée au Maire pour signer les conventions correspondantes. Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances (Mme DUBOST)

17 - Fournitures de denrées alimentaires pour les services de la Ville - Marché attribué après appels d’offres ouverts – Autorisation.

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances (M.BAROLI)

18 - Restauration du Collège du Vieux Pont – Lot n° 2 marché de service de restauration du Collège du Vieux Pont avec la ville de Boulogne-Billancourt – Avenant n° 1 au marché à procédure adaptée – Autorisation.

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances (M.BAROLI)

19 - SAMU SOCIAL. Mise à disposition d’un véhicule de maraude à l’Ordre de Malte France. Autorisation donnée au Maire pour signer le renouvellement de la convention. Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances (Mme MISSOFFE)4

20 - ZAC Seguin – Rive de Seine – Régime de participation des constructeurs aux infrastructures et équipements du quartier du Pont de Sèvres – Autorisation donnée au Maire pour signer les conventions.

Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances (M. MOUGIN)

21 - Autolib’ – Adhésion de la Communauté d'Agglomération Val de Seine au Syndicat Mixte d’automobiles en libre-service – Communication.

(M. GARDILLOU)

22 - Exploitation d'un équipement petite enfance - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché correspondant passé par voie de procédure adaptée.

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances (Mme BOUEE)

23 - Collège Thiers Vaillant - Cession gratuite d'un terrain au Département des Hauts-de- Seine - Modalités de la cession - Prise en charge des surcoûts liés à la dépollution du terrain - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.

Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances (Mme GODIN)

24 - Jardin de la Belle Feuille – Entretien et sécurisation des espaces publics – Fermeture de préaux sous l’ensemble immobilier – Autorisation donnée au Maire pour signer les conventions correspondantes avec les syndicats de copropriétaires.

Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances (M. AMAR)

25 - Immeuble en copropriété 113, rue d’Aguesseau - Travaux de ravalement – Servitude de passage – Protection de l’accès à la Cité de l’Enfance pendant les travaux - Autorisation donnée au Maire pour signer le protocole d’accord.

Commission de l'Urbanisme et des Travaux et commission des Finances (M. AMAR)

26 - Adhésion de la Ville à l'Association "Finances-gestion-évaluation des collectivités territoriales" (AFIGESE-CT).

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances (Mme MONTIES)

27 - Fonds d’aide au relogement d’urgence (FARU) – Hébergements temporaires concernant les occupants des immeubles situés 18, rue Michelet et 6, rue du Dôme – Demandes de subventions auprès du FARU et de tout organisme susceptible d’en attribuer -

Autorisation.

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances (M.GALLANT)

28 - Musées municipaux – Conventions de partenariat avec les Editions Faton, le Ministère de l’intérieur et le Musée d’Orsay – Mécénat et tarifs de location des espaces du musée Paul Belmondo – Donation - Approbation et autorisation.

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances (Mme de BEAUVAL)5

29 - Parrainage du bâtiment hydrographique et océanographique Beautemps-Beaupré par la ville de Boulogne-Billancourt - Adhésion à l’association des villes marraines. Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances (M. PAPILLON)

30 - Modification de la délibération n° 28 du 11 décembre 2008 portant sur la création du Conseil Economique et Social Local.

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances

(M. BACCHETTA)

31 - Acquisition, mise à niveau et services associés des licences bureautiques – Appel d’Offres Ouvert – Autorisation donnée au Maire pour lancer la procédure – Autorisation donnée au Maire de signer avec la société Microsoft une convention relative au droit d’usage de ces logiciels.

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances (M. BARBOT)

32 - Acquisition d'un logiciel de gestion financière – Autorisation.

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances (M. BARBOT)

Je vous prie d’agréer, Cher Collègue, l’expression de mes sentiments les meilleurs.

Le Député-Maire,

Pierre-Christophe BAGUET