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Déliberation - 99 DE 034 DE 1 1 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aigne.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 034 DE 1 1 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Eau et assainissement,
Envoyé
en
préfecture
le
18/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
18/03/2025
ET
CEST
ublié
le
AÎGNE
16
$
ID :
034-213400062-20250317-D202507-DE
:
5
59
—Liberté
— Epalle
—
Fralemite
2025-07
DEPARTEMENT
DE
L'HERAULT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
——
DES
DELIBERATIONS
MR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AÏIGNE
XKOK
HN HN HONNK
34210 _
POUR
: 7
Téléphone : 04.68.91.22.47
ABSTENTIONS - 0
Fax
: 04.68.91.80.65
Mail
: mairie-aigne@wanadoo.fr
OBJET :
désignation
des
délégués
aux
organismes
et commissions
extérieurs
L’an
deux
mille
vingt-cinq
Le :
dix
sept
mars
à
18
heures
30
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
AIGNE
Dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
exceptionnelle
au
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la Présidence
de
Madame
le Maire
Date
de
la convocation
: le
13
mars
2025
PRÉSENTS:
VIDAL
Dominique,
SEGUY
Gilles,
MAS
Claude,
CHOUPAC
Gérard,
DECOR
Mary,
GLEIZES Julien,
VERMER
Josianne.
EXCUSES/ABSENTS
: CARRERE
Nathan,
FRAISSE
Yves
Conformément
aux
articles
L.
2121-7
et
suivants
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
pour
les
communes,
il a
été
procédé
à la nomination
d'un
Secrétaire
pris
dans
le
sein
du
conseil
Municipal.
Monsieur
Claude
MAS
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
retenue
pour
remplir
ces
fonctions
qu'elle
a acceptées.
Suite
au
renouvellement
du
Conseil
Municipal,
Madame
le
Maire
invite
l’assemblée
délibérante
à
désigner
ses
représentants
auprès
des
différents
organismes
et
commissions
extérieurs.
1/ SIVU
PIEMONT
MINERVOIS
( 2
titulaires
et
1 suppléant)
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
désigne
à l'unanimité
pour
représenter
la
Commune
de AIGNE
au
sein
du
SIVU
Piémont
Minervois
:
-
Titulaires
—
Gilles
SEGUY
—
Titulaire
+
Dominique
VIDAL
—
Suppléant
—
Julien
Gleizes
2/ SIVU
DU
HAUT
MINERVOIS
(3
titulaires
et 3 suppléants)
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
désigne
à l'unanimité
pour
représenter
la
Commune
de AIGNE
au
sein
du
SIVU
Haut
Minervois :
-
Titulaires
—
Gilles
SEGUY
-
Titulaire
—
Julien
GLEIZES Envoyé
en
préfecture
le
18/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
18/03/2025
Publié
le
ID
: 034-213400062-20250317-D202507-DE
=
Titulaire
-
Mary
DECOR
—
Suppléant
-
Claude
MAS
—
Suppléant
-
Gérard
CHOUPAC
—
Suppléant
-
Nathan
CARRERE
3/
SIVU
CASERNE
DES
POMPIERS
FONTAIGOUS ( 1 titulaire
et
1
suppléant) Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
désigne
à l'unanimité
pour
représenter
la
Commune
de AIGNE
au
sein
du
SIVU
Caserne
des
Pompiers
Fontaigous
:
-
Titulaire
>
Mary
DECOR
—
Suppléant
-
Claude
MAS
4/
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
ALIMENTATION
EAU
POTABLE
(2
titulaire
et
1 suppléant)
-
Titulaire
>
Dominique
VIDAL
-
Titulaire--
Gilles
SEGUY
—
Suppléant
-
Julien
GLEIZES
5/ SYNDICAT
MIXTE
AUDE
CENTRE
(1
titulaire
et
1 suppléant)
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
désigne
à l'unanimité
pour
représenter
la
Commune
de AIGNE
au
sein
du
SMAC
:
-
Titulaire
+
Dominique
VIDAL
—
Suppléant
-
Julien
GLEIZES
6/
SYNDICAT
HERAULT
ENERGIES
(1
titulaire
et
1 suppléant)
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
désigne à
l'unanimité
pour
représenter
la
Commune
de AIGNE
au
sein
du
Syndicat
Mixte
Hérault
Energies
:
—
Titulaire
+
Dominique
VIDAL
—
Suppléant
—
Gérard
CHOUPAC
Ainsi
fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus,
Au
registre
sont
les
signatures,
Pour
extrait
conforme.
Certifiée
exécutoire-p
le
Maire
Pour
être
publiée
et dépos éé auprès
de
la Préfeéturéide
;
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
la
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
MONTPELLIER
dans
un
délai
de
2
mois,
à
compter
de
la
présente
notification.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
« Télérecours
citoyens
»
accessible
par
le site
internet
wwwr.telerecours.fr.