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Convocation - CONVOCATION CONSEIL AFFICHAGE SIGNE
Déliberation - deliberations affichage
Ordre du Jour - ordre du jour signe
Déliberation - liste des deliberations signees affichage
Document publié le Lundi 10 octobre 2022 par la commune de Forbach.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations signees affichage)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Éducation,
ET
VILLE DE
FORBACH
Forbach le, 10 octobre 2022.
Vu le Code général des collectivités territoriales, conformément à l'article 40 de
l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et notamment l’article L 2121-25 entré en
vigueur le 1er juillet 2022 ;
Considérant que dans un délai d'une semaine, la liste des délibérations examinées par le
conseil municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la
commune ;
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 7 OCTOBRE 2022 À 18 HEURES
LISTE DES DELIBERATIONS
1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 24 juin 2022 —- APPROUVE A L'UNANIMITE
2. Décisions
Délibération n° 20221007_2 : Décisions prises en vertu de l'art. L 2122-22 du Code Général
des Collectivités Territoriales.
3. Vie Associative et Sportive
Délibération n°20221007_3_ 1: Subventions exceptionnelles pour l'année 2022 -
APPROUVE A L'UNANIMITE
Délibération n°20221007_3 2: Forb'Estivales 2022: Subventions — APPROUVE A
L'UNANIMITE
Délibération n°20221007 _3_3: Charte des Conseils de Quartiers —- APPROUVE A
L'UNANIMITE
4. Vie Culturelle et Citoyenne
Délibération n°20221007_4_1 : Harmonie Municipale : Modification de la Convention de
partenariat — Point ajourné et reporté
Délibération n°20221007 _4 2: Galerie Têt' de l'Art: Nominations —- APPROUVE A
L'UNANIMITE
Délibération n°20221007 _4 3: Galerie Têt de l'Art: Demande de subvention
exceptionnelle - APPROUVE A L'UNANIMITE
5. Enseignement
Délibération n°20221007_5_1 : Cités Educatives : Convention de mutualisation au titre du
fonds de la Cité Educative - APPROUVE A L'UNANIMITE
Délibération n°20221007_5 2: Participation financière aux sorties pédagogiques pour
l'année scolaire 2022/2023 - APPROUVE A L'UNANIMITE10.
11.
Délibération n°20221007_5_3 : Participation financière aux séjours de découvertes pour
l'année 2022/2023 —- APPROUVE A L'UNANIMITE
Délibération n°20221007_5_4 : Dispositif « Petits Déjeuners » pour l’année 2022/2023 —
APPROUVE A L'UNANIMITE
Urbanisme
Délibération n°20221007_6_1 : Validation de la servitude de passage Enedis — APPROUVE
A L'UNANIMITE
Délibération n°20221007 6 2: Cession d'une parcelle communale — Rue Guy de Maupassant- APPROUVE A L'UNANIMITE
Délibération n°20221007_6_ 3: Cession d'une parcelle communale — Rue du Pont —
APPROUVE A L’UNANIMITE
Voirie — Réseaux divers
Délibération n°20221007_7_1 : Avenant n°18 Réseau de chaleur — Cofely - APPROUVE A L'UNANIMITE
Délibération n°20221007_7_2 : Contrat de Concession — Réseau de chaleur des communes de Forbach et Behren-lès-Forbach — APPROUVE A L'UNANIMITE
Logement
Délibération n°20221007_8_1: «Les Jardins du Vieux Couvent » et « Foyer du Jeune Travailleur et de l'Etudiant » Tarifications 2023 - APPROUVE A L'UNANIMITE
Personnel communal
Délibération n°20221007 _9_1 : Modification du Tableau des Emplois - APPROUVE A L'UNANIMITE
Délibération n°20221007_9_2 : Besoins en personnel dans le cadre du dispositif du soutien scolaire - APPROUVE A L'UNANIMITE
Commande Publique
Délibération n°20221007 _10_1: Convention de coopération avec la Communauté d'Agglomération de Forbach Porte de France concernant la clause sociale d'insertion dans les marchés publics - APPROUVE A L'UNANIMITE
Finances
Délibération n°20221007_11_1: Admission en non-valeur de produits irrécouvrables — APPROUVE A L'UNANIMITE
Délibération n°20221007_11_2 : Décision Modificative — 3 Abstentions MME DOUIFI - MM. HOMBERG -— GIUNTA Délibération adoptée par 30 voix sur 33.
Délibération n°20221007_11_3 : Clôture du budget Lotissement Simon 3 - APPROUVE A L'UNANIMITE
Le Maire,