Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations affichage mairie
Déliberation - liste des deliberations affichage mairie signee
Déliberation - liste des deliberations affichage mairie.scan
Déliberation - liste des deliberations signees affichage
Déliberation - liste des deliberations affichage mairie 1
Déliberation - liste des deliberations affichage mairie signee
Déliberation - liste des deliberations affichage mairie signee
Déliberation - liste des deliberations affichage mairie signee
Déliberation - 2010 delib cm decembre 5551 0
Déliberation - liste des deliberations 14.06.2024
Déliberation - deliberations affichage
Document publié le Lundi 6 février 2023 par la commune de Forbach.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations affichage)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Investissement et développement économique,
2
À
Ca
2:
ER
€
VILLE DE
FORBACH
Forbach le, 06 février 2023.
Vu le Code général des collectivités territoriales, conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 021-1310
du 7 octobre 2021 et notamment l’article L 2121-25 entré en vigueur le 1er juillet 2022 ;
Considérant que dans un délai d'une semaine, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune ;
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 03 FEVRIER 2023 À 18 HEURES
LISTE DES DELIBERATIONS
1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 02 décembre 2022
Délibération n° 20230203_1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 02 décembre 2022 Le procès-verbal de la séance du 02 décembre sera soumis au vote du Conseil Municipal du 24 mars 2023.
2. Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales
Délibération n° 20230203_2 : Décisions prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales
Le Conseil Municipal prend acte des décisions.
3. Vie Associative et Sportive
Délibération n° 20230203_3_1 : Subvention Politique de la Ville — Régie des Quartiers pour 2023
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 20230203_3_2 : Subventions de fonctionnement pour 2023 aux associations non soumises à critères - Acompte
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 20230203_3_ 3: Subventions de fonctionnement pour 2023 aux associations
soumises à critères - Acompte
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 20230203_3_4 : Participation au dispositif Sport Jeunesse Forbach — Saison 2022-
2023
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 20230203_3.5 : Subvention exceptionnelle pour l'association EMMAUS Approuvée à l'unanimité4. Vie Culturelle et Citoyenne
Délibération n° 20230203_4_1 : Université Populaire Transfrontalière : Subvention de fonctionnement —
Acompte
Approuvée à l’unanimité
5. Enseignement
Délibération n° 20230203_5_ 1: Participation financière communale aux frais de fonctionnement de
l'Ensemble Scolaire Antoine Gapp pour 2023
Approuvée à l’unanimité
6. Logement
Délibération n° 20230203_6_1 : Indemnité de Logement du Rabbin pour 2023
Approuvée à l’unanimité
7. Développement Durable
Délibération n° 20230203_7_1 : Convention Ville de Forbach — EDF Renouvelables : Installation d'un parc
photovoltaïque à la Carrière Centrale
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 20230203_7_2 : Désignation des délégués du Syndicat Intercommunal pour le chauffage
urbain
Approuvée à l’unanimité
8. Voirie — Réseaux- Divers
Délibération n° 20230203_8_1 : Mise à disposition et servitude de passage ENEDIS
Approuvée à l’unanimité
Point d'information : rénovation des routes - programme 2023
Le Conseil Municipal prend acte de cette information
9. Personnel communal
Délibération n° 20230203_9_1 : Modification du tableau des emplois
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 20230203_9_2 : Rapport d'activité 2021
Point ajourné
Délibération n° 20230203_9_3 : Adhésion à la Mission Intérim et Territoires du CDG 57
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 20230203_9_4 : Rapport annuel Egalité Femmes-Hommes
Approuvée à l'unanimité
10. Urbanisme
Délibération n° 20230203_10_1 : Droit de préemption urbain - Terrain rue de la Houblonnière
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 20230203_10_2 : Construction d’un LIDL — Convention de participation pour équipements
publics exceptionnels (PEPE)
Approuvée à l'unanimitéDélibération n° 20230203_10_3 : Plan Local d'Urbanisme — Débat sur le Projet d'Aménagement et
de Développement Durable (PADD)
Le Conseil Municipal prend acte de cette information
11. Finances
Délibération n° 20230203 11 1: Demande de garantie d'emprunts - Réhabilitation Rue
Waghemaecker
Approuvée à l'unanimité
Délibération n° 20230203_11_2 : Débat d'Orientation Budgétaire 2023
A l'unanimité, le Conseil Municipal prend acte de la tenue du Débat d'Orientation Budgétaire
pour 2023, les groupes politiques « Forbach Avenir » Mme ZURBACH, MM PEYRON - BOUR,
et « Avec Vous pour Forbach » MM HOMBERG -— GIUNTA ayant quitté la séance à 21 heures.
Conseiller REgIonal du Grand Est