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Déliberation - delib7adu2904 260505 112317
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Seyches.
Lien du pdf (Déliberation - delib7adu2904 260505 112317)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Mode, textile et habillement,
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SEYCHES
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
29
avril
à
20
heures
00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SEYCHES,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie.
DEPARTEMENT
bü
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 16
avril
2026
Etaient
présents
: M.
VIGO
Emmanuel,
M.
BALSAC
Olivier,
Mme
LE
LOT-ET-GARONNE
FORT
Erika,
M.
ROYER
Jean-Baptiste,
Mme
DELSOL
Vanessa,
M.
FAURE
Ludovic,
Mme
MAGES
Séverine,
M.
DEON
Fabien,
M.
COSTALONGA
Hervé,
Mme
SANDRE
Josiane
Mme
VARAGO
Sandrine,
Mme
MARCON
Aurélie,
Mme
ORTOLAN
Marie-France,
M.
COMMUNE
DE
SEYCHES
PHILIPPON
Jérémy,
M.
GEERLINGS
Augustinus
Etaient
absents
:
Mme
VARAGO
Sandrine
Nombre
de
Conseillers
:
Etaient
excusés
: Mme
VARAGO
Sandrine
5
eue
:15
Pouvoirs
: Mme
VARAGO
Sandrine
a
donné
pouvoir
à
Madame
résents
MARCON
Aurélie
Votants
: 15
Secrétaire
de
séance
: M.ROYER
Jean-Baptiste
DELIBERATION
N°7a
DU
29
AVRIL
2026
ACHAT
DE
BUTS
MULTI-SPORTS
Monsieur
le
Maire
explique
qu'il
serait
nécessaire
d'acheter
des
buts
multisports
pour
l'école
élémentaire Monsieur
le
Maire
présente
:
le devis
de
la
société
CASAL
SPORT
pour
un
montant
de
4
533.60€
TTC.
Le
devis
de
MEFRAN
Collectivités
pour
un
montant
de
3
456.00€
TTC
Le
conseil
municipal,
après
avoir
délibéré :
Décide
:
e
_D'accepter
le devis
de
la société
MEFRAN
Collectivités
pour
un
montant
de
3
456.00€
TTC
°
_D'inscrire
cette
dépense
en
section
d'investissement
: Article
2188
Opération
50
°
_Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
le devis
Seyches,
le 05
mai
2026
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Emmanuel
VIGO
M.ROYER
Jean-Baptiste
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
En
Sous-Préfecture
de
Marmande,
et
publication
AR
Prefecture
047-214703019-20260429-DELIB7ADU2904-DE Reçu le 05/05/2026