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Arrêté - Préfecture - Haute-Marne - RAA n° 15bis du 07 03 2
Arrêté - Préfecture - Haute-Marne - RAA n° 30 du 23 04 25
Arrêté - Préfecture - Haute-Marne - RAA n° 38bis du 09 06 2
Arrêté - Préfecture - Haute-Marne - RAA n°32 du 26 05 23
Arrêté - Préfecture - Haute-Marne - RAA N° 08 13TER
Arrêté - Préfecture - Haute-Marne - RAA n°32bis du 26 05 23
Document publié le Vendredi 26 mai 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Haute-Marne - RAA n°32bis du 26 05 23)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
PRÉFET
DE LA HAUTE-MARNE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL
DES ACTES
ADMINISTRATIFS
DE LA
HAUTE-MARNE
--------------------
ANNÉE 2023 – Numéro 32 bis du 26 mai 2023
PRÉFECTURE DE LA HAUTE-MARNE
**************
DIRECTION DES SERVICES DU CABINET
Service des Sécurités ………………………………………………………………………………………………………………..
Arrêté n°52-2023-05-00229 du 26 mai 2023 réglementant le passage de la « 64ème édition du Paris- Troyes en Champagne – Course cycliste en ligne »
1 PRÉFET
Direction
des
DE
LA
HAUTE-MARNE
5
.
services
du
cabinet
Liberté Égalité Fraternité SERVICE
DES
SÉCURITÉS
BUREAU
DE
LA
SÉCURITÉ
CIVILE
ARRÊTÉ
PRÉFECTORAL
N°52-2023-05-00229
DU
26
MAI
2023
réglementant
le
passage
de
la
« 64°
édition
du
Paris-Troyes
en
Champagne
»
Course
cycliste
en
ligne»
le
lundi
29
mai
2023
sur
le
département
de
la
Haute-Marne,
La
Préfète
de
la
Haute-Marne,
Chevalier
de
la
Légion
d'Honneur,
Officier
de
l'Ordre
National
du
Mérite,
VU
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
ses
articles
L.
2212
et
suivants,
L.
22154,
L.
3221-4
et
L.
32215;
VU
le
Code
de
la
route,
notamment
ses
articles
R.
411-5,
R.
41110,
R.
41118,
R.
411-29,
R.
4711-30,
R.
411-31,
R.
411-32,
R.
417-4,
R417-9,
R.
41710
et
R.
418
;
VU
le
Code
de
la
voirie
routière,
notamment
ses
articles
L.
113-1
et
R.
116-2
;
VU
le
Code
du
sport,
notamment
ses
articles
L.
331-5
à
L.
331-7,
L..331-9,
R.
331-6
à
R.
331-
1722,
D.
331-5,
À.
331-4,
À.
331-24,
À.
331-265
et
A.
331-37
à
À.
331-42
;
VU
le
décret
n°
97199
du
5
mars
1997
modifié
relatif
au
remboursement
de
certaines
dépenses
supportées
par
les
forces
de
police
et
de
gendarmerie
;
VU
le
décret
n°
20171279
du
9
août
2017
portant
simplification
de
la
police
des
manifestations
sportives
;
VU
le
décret
n°
2020-756
du
19
juin
2020
modifiant
le
décret
n°
2009-615
du
3 juin
2009
fixant
la
liste
des
routes
à
grande
circulation
;
VU
le
décret
du
15
février
2022
portant
nomination
de
Madame
Anne
CORNET
en
qualité
de
Préfète
de
la
Haute-Marne
;
VU
le
décret
du
6
mai
2021
portant
nomination
de
Madame
Emmanuelle
JUAN-
KEUNEBROEK,
en
qualité
de
sous-préfète
de
l'arrondissement
de
Langres
;
VU
l'arrêté
préfectoral
n°52-2023-03-00048
du
9
mars
2023
portant
délégation
de
signature
à
Mme
Emmanuelle
JUAN-KEUNEBROEK,
directrice
des
services
du
cabinet
par
intérim
;
1/6 VU
l'arrêté
du
27
décembre
2022
portant
interdiction
des
concentrations
ou
manifestations
sportives
sur
les
routes
à grande
circulation
à certaines
périodes
de
l'année
2023
;
VU
la
demande
présentée
par
l'organisateur,
Monsieur
Florian
MORIZOT,
directeur
de
l'épreuve
; VU
le
règlement
des
courses
hors
stade
et
le
règlement
particulier
de
l'épreuve
;
VU
l'attestation
d'assurance
conforme
aux
dispositions
réglementaires
relatives
aux
polices
d'assurance
des
épreuves
et
compétitions
sportives
sur
la voie
publique
;
VU
l'avis
de
la
direction
Interdépartementale
des
Routes
Est
en
date
du
04
mai
2023
;
VU
l'avis
du
conseil
départemental
en
date
du
11
mai
2023;
VU
la
demande
d'avis
aux
communes
concernées
en
date
du
22
mai
2023;
VU
l'avis
du
colonel,
commandant
du
groupement
de
gendarmerie
départementale
du
25
mai
2023
; SUR
proposition
de
la directrice
de
cabinet
par
intérim,
ARRÊTE
:
Article
1:
Monsieur
Florian
MORIZOT,
directeur
de
l'épreuve,
est
autorisé
à
organiser
une
manifestation
sportive
de
course
cyclistes
sur
route
intitulée
la
« 64°
édition
du
Paris-Troyes
en
Champagne
Course
cycliste
en
ligne
» le
lundi
29
mai
2023
sur
le département
de
la
Haute-Marne,
selon
l'itinéraire
suivant
et
le
plan
joint
en
annexe :
ITINERAIRE
|
44KM/H | 42KM/H|
COLOMBEY-LES-DEUX-ÉGLISES
12H55
|
12H55|
Rue
du
Général
De
Gaulle
>
[RD
619
|
JUZENNECOURT
€
[RD 44
Sortie de JUZENNECOURT
- RD 44
1
13H15
|
13H15
SEXFONTAINES
1
13H19
|
13H19
|MEURES
T
13H23
|
13H24.
ANNÉVILLE-LA-PRAIRIE
€
|[RD169
13H25
|
13H25
LAMANCINE
|
1
13H29
|
13H30
Rond-point
RD 169
5
[RD 200
13H30
|
13H31
BOLOGNE
- Rond-point
à
[Rue des Pyroligneux
|
13H31
|
13H32
Rue
des
Pyroligneux
|
>
|Rue
de
Chaumont -
RD44|
13H32
13H33
Rond-point RD 44
1
[RD44
13H34
|
13H35
Rond-point RD 44
1
[RD44
13H35 |
13H36
MARAULT
|
7
|
13H37
|
13H38
ANNÉVILLE-LA-PRAIRIE
1
13H41
|
13H42
MEURES
7
13H43
|
13H45
2/6 [SEXFONTAINES
1
13H47
|
13H49
JUZENNECOURT
€
|RD619
13H55
|
13H57
RD619
>
[RD133
|
13H55
|
13H57
|SAINT-MARTIN-SUR-LA
RENNE
>
[RD101
14H01
|
14H04
RD 101
€
[RD 201
14H02
|
14H04
VAUDRÉMONT
>
[RD102
14H08
|
14H
RENNEPONT
5
[RD15
14H14
|
14H17
RD15
€
[RD 23
a
14H19
|
14H22
COLOMBEY-LES-DEUX-ÉGLISES - Rue du
[+
|Rue de l'Église
14H29
|
14H33.
Général
De
Gaulle
Rue de l'Église
€ | Rue des Vignes-RD
235 |
14H29
|
14H33
Rond-point
RD 235
5
[RD619
14H30
|
14H34
Rond-point
RD 619
€
|RD104
L
14H31
|
14H35
ARGENTOLLES
_
7
14H34
|
14H38
|
RIZAUCOURT
_
[e
[RueduPichot-RD203
|
14H38 |
14H43
Rue Pichot
€ | Rue de Vogon - RD 203
14H39 |
14H44
DÉPARTEMENT
DE L'AUBE
14H42
|
14H47
Article
2:
Le
présent
arrêté
porte
dérogation
aux
dispositions
des
articles
1°
et
2
à
l'interdiction
énoncée
par
l'arrêté
du
27
décembre
2022
portant
interdiction
des
concentrations
où
manifestations
sportives
sur
les
routes
à
grande
circulation
à
certaines
périodes
de
l'année
2023
s'agissant
des
sections
de
la
RD
619
empruntées
par
la
manifestation
le
lundi
29
mai
2023.
Article
3 : Les
organisateurs
devront
respecter
strictement
les
dispositions
réglementaires
précitées
ainsi
que
les
mesures
arrêtées
par
les
services
chargés
de
la
surveillance
de
la circulation.
Aucun
changement
du
fait
des
organisateurs
ne
pourra
être
apporté
au
parcours
prévu.
Article
4
: Cette
course
bénéficiera
de
l'usage
exclusif
temporaire
de
la
chaussée,
selon
le
dispositif
de
« bulle
course
».
Cette
« bulle
course
» sera
matérialisée,
à
l'avant
par
le
passage
d'un
véhicule
ouvreur
(identifié
« voiture
pilote),
et
à
l'arrière,
par
le
passage
du
véhicule
balai
(identifié
« fin
de
course
»).
Pour
éviter
toute
entrave
à
la
circulation
et
assurer
la
sécurité
du
public
et
des
concurrents,
un
service
d'ordre
sera
assuré
par
les
organisateurs,
les
signaleurs
et
les
autorités
de
gendarmerie
dans
le cadre
normal
du
service
et
en
l'absence
de
toute
mission
prioritaire.
L'importance
de
ce
service
d'ordre
sera
laissée
à
la
discrétion
de
ces
autorités
et
à
la
charge
intégrale
des
organisateurs
de
l'épreuve.
Article5:
La
sécurisation
des
intersections
au
passage
de
la
course
incombe
à
l'organisateur
qui
aura
en
charge
de
mettre
en
place
l’ensemble
de
la
signalisation
réglementaire
ainsi
que
les
moyens
humains
nécessaires
pour
signaler
chaque
intersection
et
ainsi
assurer
la
sécurité
des
participants
et des
usagers
de
la
route
aux
intersections
situées
hors
agglomération.
Ils
devront
être
en
place
un
quart
d'heure
avant
le
début
de
la
course
et
retirés
Un
quart
d'heure
après
le passage
du
véhicule
annonçant
la fin
de
la course.
3/6 La
mission
des
signaleurs
consistera
uniquement
à
porter
à
la
connaissance
des
usagers
de
la
route
le
passage
de
la
course
et
la
priorité
qui
s'y
rattache.
Les
signaleurs
seront
identifiables
au
moyen
d'un
brassard
marqué
« course
» ou
d'un
tee-
shirt
jaune
fluorescent
et
munis
d’un
piquet
mobile
de
signalisation
modèle
K
10.
Sont
agréés
comme
signaleurs
:
COLOMBO
Michel
BATTEUR
David
MARTIN
Delphine
RUDLOFF
Elizabeth
MARTIN
Cyrielle
BERTHELMOT
Christine
COUTURIER
Dominique
VAN
HOORNE
Patrick
COUTURIER
Anne
Marie
CUCINI
Fabien
LAUFER
Frédéric
DIEUDONNÉ
Rafael
BERGEROT
Gilbert
DIEUDONNÉ
Sylvain
PECHEUR
Jean
Gabriel
DESNOUVEAUX
Aurélie
LARDIN
Emmanuel
Article
6
:Les
représentants
des
organisateurs
seront
chargés
de
porter
à
la
connaissance
des
usagers
le
passage
de
la
course
aux
intersections
du
parcours
considéré
par
l'apposition
de
par
panneau
AK14
complété
panonceau
M9
Z
portant
la
mention
« COURSE
».
Article
7
: La
zone
de
passage
sera
protégée
de
part
et
d'autre
de
la
chaussée
et
sur
une
distance
convenable,
au
moyen
de
barrières
de
protection
assemblées,
voire
par
des
cordages
tendus
sur
des
piquets.
l'organisateur
aura
en
charge
de
mettre
en
œuvre
l'ensemble
des
protections
d'obstacle
qu'il
jugera
nécessaire
pour
protéger
les
coureurs.
Elles
devront
être
posées
au
dernier
moment
et
retirées
immédiatement
après
le
passage
de
la
course
pur
ne
pas
générer
de
risques
pour
les
usagers
de
la
route
(occultation
de
balises
d'ilots,etc.)
Dans
ce
cadre,
tout
désordre
causé
au
domaine
public
ou
à
ses
équipements
fera
l'objet
de
recouvrement
à
l'encontre
de
l'organisateur.
Article
8
:Il
devra
être
rappelé
aux
concurrents
que,
conformément
aux
prescriptions
du
code
de
la
route,
ils
doivent
tenir
leur
droite
de
façon
à
ne
pas
constituer
d'obstacles
aux
doublements
des
véhicules
empruntant
leur
itinéraire.
Article
9 :
Le
jet
de
tracts,
journaux,
prospectus,
objets
ou
produits
sur
la
voie
publique
est
rigoureusement
interdit.
Il
est
également
interdit
à
l'organisateur
de
placarder
l'itinéraire
des
courses
sur
les
panneaux
de
signalisation.
Par
ailleurs,
il
devra
être
procédé
dans
les
24
heures
après
l'épreuve
à
l'enlèvement
des
signalisations
ou
moyens
de
jalonnement
employés.
À
défaut,
les
organisateurs
s'exposeront
à
des
contraventions
de
grande
voirie,
sans
préjudice
du
remboursement
des
frais
engagés
pour
les
réparations
des
dégradations
du
domaine
public.
Le
fléchage
au
sol
devra
être
de
couleur
jaune.
Une
reconnaissance
préalable
du
parcours
devra
être
effectuée
afin
de
garantir
un
maximum
la
sécurité
des
participants.
Article
10
:Les
mesures
suivantes
devront
être
mises
en
place
en
matière
de
secours
:
- dimensionner
le
dispositif
prévisionnel
de
secours
de
sorte
à
assurer
la
prise
en
charge
des
participants
et
du
public
selon
les
termes
fixés
par
l'arrêté
du
7
novembre
2006
portant
guide
de
référence
;
-
assurer
la
protection
des
participants
et
du
public
sur
les
passages
dangereux,
notamment
sur
les
portions
ouvertes
au
trafic
routier
;
-.les
organisateurs
devront
effectuer,
au
début
de
la
manifestation,
un
essai
d'alerte
des
sapeurs-pompiers
(n°18
ou
112)
et
leur
indiquer
le
numéro
de
téléphone
auquel
le
responsable
de
4/6 la
manifestation
peut
être
joint
;
- prévoir
des
dispositifs
anti-franchissement
sur
les
zones
de
fortes
affluence
;
- garantir,
en
cas
d'urgence,
l'alerte
des
sapeurs-pompiers
par
téléphone
(n°18
ou
112)
en
précisant
le
point
de
rendez-vous
;
- une
ambulance
et
deux
secouristes
assureront
l'assistance
de
cette
manifestation
du
29
mai
2028.
-
le
médecin,
Dr
Karim
AMRANE,
sera
présent
sur
les
lieux.
Article
11:
L'autorisation
pourra
être
rapportée
à tout
moment
par
les
services
chargés
de
la
sécurité
si
les
conditions
de
sécurité
ne
se
trouvent
plus
remplies
ou
si
les
mesures
prévues
pour
la
protection
du
public
ou
des
concurrents
par
le
règlement
particulier
des
épreuves
et
par
le
présent
arrêté
ne
sont
pas
respectées.
Article
12
:
En
aucun
cas
la
responsabilité
de
l'État,
du
département
et
des
communes
.
concernées
ne
pourra
être
engagée
et
aucun
recours
ne
pourra
être
exercé
contre
eux
lors
de
cette
manifestation
qui
se
déroule
sous
l'entière
responsabilité
de
l'organisateur.
Article
13
:
Les
réparations
des
dégradations
éventuelles
du
domaine
public
seront
à
la
charge
des
organisateurs
ainsi
que
les
frais
de
mise
en
place
du
service
d'ordre
exceptionnel
nécessaire
à
la
manifestation.
Article
14
:L'organisateur
devra,
dans
le
mois
qui
suit
la
manifestation,
rendre
compte
à
la
préfecture
du
déroulement
de
l'épreuve
(nombre
de
participants,
incidents,
interventions
sanitaires,
blessés,
intervention
des
pompiers
et
forces
de
sûreté
intérieures.
Article
15
:Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
de
Châlons-en-Champagne
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication.
Le
cas
échéant,
le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
« Télérecours
citoyens
»
(www.telerecours.fr).
Article
16
:
La
Directrice
des
services
du
cabinet
par
intérim,
le
Secrétaire
général
de
la
Préfecture,
le
Commandant
du
groupement
départemental
de
gendarmerie,
sont
chargés
d'assurer,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
copie
sera
adressée
au
président
du
conseil
départemental,
aux
maires
des
communes
concernées
ainsi
qu'au
pétitionnaire.
Le
présent
arrêté
ne
concerne
que
l'utilisation
des
routes
situées
dans
le
département
de
la
Haute-Marne.
Pour
la
Préfète
et
par
délégation,
la
Directrice
des
services
du
cabinet
par
intérim,
TT
EC
cu
Emmanuelle
JUAN-KEUNEBROEK
5/6 ANNEXE
PARCOURS
2. «9 PARIS
71 Si
TROYES
f
bu
OC
EN CHAMPAGNE
V
?
/D0MNVILLEZ
de.
EE.
Qu
&
HAUTEZMARNE
7
©
a
7
2
BRIENNE- LE-CHATEAU
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A
7 MESNIL-SELLIÈRES
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PONT-
)
à
|
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COLOMBE.
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À
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