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Document publié le Lundi 26 août 2024 par la commune de Clef Vallée d'Eure.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 26082024)
Thèmes du document : Éducation, Espaces terrestres et maritimes, Investissement et développement économique,
Liste des délibérations du Conseil municipal n°8/2024
Mairie de Clef-Vallée-d’Eure
Lundi 26 août 2024 à 18h30
Présents : Mmes BOURIENNE Huguette, DEBRIX Bélinda, FOURNIER Christine, GRENET Catherine, MANAS Céline, MOGÉ Michelle, MORVAN Josiane, NIELSEN Laura, PATTE Carole.
MM. BELLEMERE Frédéric, BRUNET Stéphane, CHAMBON Christophe, DUPAS Fabrice, FRUIT Hubert, HAYS Martial, LEFRANC Jean-Pierre, LEPINTEUR Ollivier, LESUEUR Sébastien, MINIÉ Jean-Michel, PÉGUÉ Philippe, THÉARD Nicolas.
Absents ayant donné pouvoir : Mmes BAULON Nadine (pouvoir à PÉGUÉ Philippe), BEAUCOUSIN Ingrid (pouvoir à LEPINTEUR Ollivier), VAGUET Marine (pouvoir NIELSEN Laura).
MM. MANSARD Jean-Luc (pouvoir à CHAMBON Christophe), ROBIER Bernard (pouvoir à BRUNET Stéphane), VIANDIER Emmanuel (pouvoir à PATTE Carole).
Absents excusés :
7 – Finances locales - 7.1 – Décisions budgétaires – Budget Commune – Mise à jour des tarifs des cantines : Autorisation - Délibération N°2024-08-088
27 votants : Pour : 24 ; Abstention : 0 ; Contre : 3 (MM. CHAMBON, MANSARD et MINIÉ)
7 – Finances locales - 7.5 – Subventions – Subventions de fonctionnement aux associations – Budget Commune : Attribution et Autorisation de signature – Délibération N°2024-08-089
27 votants : Pour : 26 ; Abstention : 1 (M. MINIÉ) ; Contre : 0
1 – Commande publique - 1.1 – Marché publics de travaux – SIEGE 27 – Travaux sur le réseau de distribution, d’éclairage public et de télécommunication de La Croix-Saint-Leufroy – Quartier des Oiseaux à La Croix-Saint-Leufroy - Convention financière : Autorisation de signature – Délibération N°2024-08-090
27 votants : Pour : 27 ; Abstention : 0 ; Contre : 0
3. Domaine et patrimoine - 3.6 – Autres actes de gestion du domaine privé – Donation de la parcelle 211 B219 (328 m²) située à Le Village à Écardenville-Sur-Eure par Mme BONVALLET Muriel au profit de la commune : Acceptation définitive et autorisation de signature – Délibération N°2024-08-091
27 votants : Pour : 27 ; Abstention : 0 ; Contre : 0
3 - Domaine et patrimoine - 3.6 – Autres actes de gestion du domaine privé – Mise à disposition de locaux au profit de l’association « La Clef s’Anime » - Délibération N°2024-01-005 : Annulation et Remplacement – Approbation et autorisation de signature – Délibération N°2024-08-092
27 votants : Pour : 27 ; Abstention : 0 ; Contre : 0
3 - Domaine et patrimoine - 3.6 – Autres actes de gestion du domaine privé – Mise à disposition des salles des fêtes - Mise en place d’un règlement intérieur de location : Adoption et Autorisation de signature – Délibération N°2024-08- 093
27 votants : Pour : 27 ; Abstention : 0 ; Contre : 0
Commune Nouvelle
Clef-Vallée-D’Eure DÉPARTEMENT de L’EURE ARRONDISSEMENT des ANDELYS
CANTON de GAILLON Écardenville-sur-Eure La Croix-Saint-Leufroy Fontaine-Heudebourg Séance ordinaire du Conseil municipal n°07/2024
C o m m u n e d e C l e f - V a l l é e - d ’ E u r e P a g e 2 | 2
3 - Domaine et patrimoine - 3.6 – Autres actes de gestion du domaine privé – Utilisation des city-stades communaux - Mise en place d’un règlement intérieur par équipement : Autorisation de signature – Délibération N°2024-08-094
27 votants : Pour : 25 ; Abstention : 0 ; Contre : 2 (M. CHAMBON et son pouvoir)
8 - Domaine de compétence par thème - 8.1 – Enseignement – Convention d’utilisation d’un terrain pour la pratique de la « Classe Dehors » : Autorisation de signature – Délibération N°2024-08-095
27 votants : Pour : 27 ; Abstention : 0 ; Contre : 0
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