Compte-Rendu - cr cm 30 mai 2023

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Compte-Rendu - cr cm 30 mai 2023 Document publié le Mardi 30 mai 2023 par la commune de Saint-Gilles. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 30 mai 2023)Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Budget, |

SAINT

TA

REPUBLIQUE FRANCAISE Liberté - Egalité - Fraternité

GILLES Haut lieu du pèlerinage médiéval

DEPARTEMENT CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 30 MAI 2023 DU GARD

ARRONDISSEMENT

DE NIMES

Secrétariat des Assemblées

Date d'affichage :

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 30 MAI 2023

L'an deux mille vingt-trois le trente mai à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué par Monsieur le Maire, s'est réuni en Mairie, sis place Jean Jaurès, à Saint-Gilles.

Présents : Monsieur le Maire Eddy VALADIER, Madame Dominique TUDELA, Première Adjointe au Maire, Monsieur Jean-Pierre GARCIA, Madame Géraldine BREUIL, Monsieur Benjamin GUIDI, Madame Catherine HARTMANN, Monsieur Frédéric BRUNEL, Madame Berta PEREZ, Monsieur Alain VULTAGGIO, Madame Delphine PERRET, Monsieur Serge GILLI, Madame Vanessa ROUSSEL- SEVILLA, Monsieur Alexandre MICHEL, Madame Nadia ARCHIMBAUD, Monsieur Christophe CONTASTIN, Madame Sylvie AJMO-BOOT, Monsieur Cédric VIDAL-BERENGUEL, Madame Lauris PAUL, Monsieur Bruno VIGUE, Madame Marie-Ange GRONDIN, Madame Marie-Helene DONATO, Monsieur Nicolas ZUSCHMIDT, Madame Marie-Joelle SALEM, Monsieur Cedric SANTUCCI, Monsieur André LAMY, Monsieur Daniel DAVOINE, Monsieur Paul GABRIEL, Conseillers Municipaux.

Absents ayant voté par procuration en application de l'article L 2121-20 du Code général des

collectivités territoriales :

Monsieur Joel PASSEMARD, qui a donné procuration à Monsieur Benjamin GUIDI Madame Brigitte SALAMA, qui a donné procuration à Madame Geraldine BREUIL Monsieur Alex DUMAGEL, qui a donné procuration à Jean-Pierre GARCIA

Madame Julie FERNANDEZ, qui a donné procuration à Madame Nadia ARCHIMBAUD Madame Danielle RIGNAC, qui a donné procuration à Monsieur Daniel DAVOINE

Absent : Monsieur Christophe LEFEVRE,

L'assemblée étant en nombre pour délibérer, le Maire déclare la séance ouverte et invite le Conseil à nommer celui de ses membres qui doit remplir les fonctions de Secrétaire pendant la session.

Monsieur André LAMY, désigné, prend place au Bureau.

He OK HRK NE KO

Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal Mardi 30 mai 2023 |

Approbation du procès-verbal des débats du Mardi 04 avril 2023

Rapporteur : Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles

APROUVE A L’UNANIMITE

N° TITRE DU PROJET

ol Information du Conseil Municipal relative aux décisions prises par

Monsieur le Maire

Rapporteur : Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles

PREND ACTE

02 Budget Principal —- Approbation du compte de Gestion 2022 du budget principal de la ville de Saint-Gilles établi par Monsieur Fabrice CES, Chef

du service comptable de Nîmes

Rapporteur : Monsieur Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles

ADOPTEE A L’'UNANIMITE

03 Budget Port de Plaisance - Approbation du compte de Gestion 2022 du budget du Port de plaisance de la ville de Saint-Gilles établi par Monsieur Fabrice CES, Chef du Service Comptable de Nîmes

Rapporteur : Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles

ADOPTEE A L'UNANIMITE

04 Compte Administratif 2022 du Budget Principal de la ville de Saint-Gilles

Rapporteur : Dominique TUDELA, Première Adjointe au Maire

ADOPTEE A L’'UNANIMITE

05 Compte administratif 2022 du Budget du Port de plaisance de la Ville de

Saint-Gilles Rapporteur : Dominique TUDELA, Première Adjointe au Maire ADOPTEE A L’UNANIMITE Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal Mardi 30 mai 2023

06 Affectation des résultats 2022 du Budget Principal de la Ville de Saint- Gilles

Rapporteur : Monsieur Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles

ADOPTEE A L’UNANIMITE

07 Affectation des résultats 2022 du budget du port de plaisance

Rapporteur : Monsieur Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles

ADOPTEE A L’UNANIMITE

08 Modification et création des autorisations de programme et crédits de paiement pour le budget supplémentaire 2023

Rapporteur : Monsieur Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles

ADOPTEE A L’'UNANIMITE

09 Budget Supplémentaire 2023 (BS 2023) de la ville de Saint-Gilles

Rapporteur : Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles

ADOPTEE A L'UNANIMITE

10 Budget Supplémentaire 2023 (BS 2023) du Port de plaisance de la ville de Saint-Gilles

Rapporteur : Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles

ADOPTEE A L’'UNANIMITE

[I Convention d'aménagement du centre ancien dans le cadre du Plan National de Rénovation des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD) - Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRACL)

Rapporteur : Madame Géraldine BREUIL, Adjointe au Maire

ADOPTEE A L'UNANIMITE

12 Affectation d’une subvention allouée à l’Association de Protection

Animale de Saint-Gilles pour l’année 2023 Rapporteur : Jean Pierre GARCIA, Adjoint Maire de Saint-Gilles ADOPTEE A L’UNANIMITE Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal Mardi 30 mai 2023

13 Affectation d’une subvention allouée au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Saint-Gilles pour l’année 2023

Rapporteur : Jean Pierre GARCIA, Adjoint Maire de Saint-Gilles

ADOPTEE A L'UNANIMITE

14 Marché public relatif aux travaux de rénovation et d’amélioration du niveau de sécurité et de mise en accessibilité des écoles Jules Ferry et Frédéric Mistral — Passation d’avenants

Rapporteur : Jean Pierre GARCIA, Adjoint Maire de Saint-Gilles

ADOPTEE A L’'UNANIMITE

15 Cession d’une sirène du réseau national d’alerte (RNA)- Signature

Convention

Rapporteur : Monsieur Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles

ADOPTEE A L’'UNANIMITE

16 Déplacement en Italie dans le cadre des villes St Gilloises - attribution d’un mandat spécial

Rapporteur : Madame Berthe PEREZ, Ajointe Maire de Saint-Gilles

ADOPTEE A L’'UNANIMITE

17 Signature d’une convention de partenariat pour lorganisation, la programmation et la mise en œuvre des traditions régionales 2023 entre Nîmes Métropole et la Commune de Saint-Gilles

Rapporteur : Monsieur Benjamin GUIDI, Adjoint au Maire

ADOPTEE A L’UNANIMITE

18 Mise en place du télétravail et instauration de Pallocation forfaitaire de

télétravail pour les agents de la commune de Saint-Gilles Rapporteur : Dominique TUDELA, Première Adjointe au Maire ADOPTEE A L’UNANIMITE Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal Mardi 30 mai 2023

Mise à jour du tableau des effectifs suite à avancement de grade

Rapporteur : Dominique TUDELA, Première Adjointe au Maire

ADOPTEE A L’'UNANIMITE

20 Recours au contrat d’apprentissage

Rapporteur : Dominique TUDELA, Première Adjointe au Maire

ADOPTEE A L’UNANIMITE

21 Rénovation des façades par les propriétaires en centre ancien —

Attribution de subventions

Rapporteur : Madame Géraldine BREUIL, Adjointe au Maire

ADOPTEE A L’'UNANIMITE

22 Convention de projet urbain partenarial Ville de Saint Gilles/SAS HECTARE

Rapporteur : Monsieur Frédéric BRUNEL, Adjoint au Maire

ADOPTEE A L’'UNANIMITE

23 Pose de canalisation - Signature Convention de Servitude d’aqueduc

Rapporteur : Monsieur Frédéric BRUNEL, Adjoint au Maire

ADOPTEE A L’UNANIMITE

24 Servitude d’enfouissement de réseaux alimentant la production de panneaux photovoltaïques

Rapporteur : Monsieur Frédéric BRUNEL, Adjoint au Maire

ADOPTEE A L’UNANIMITE

25 Travaux de modernisation du réseau d’éclairage public (objectif 100%

LED) - Demande de subvention auprès des différents partenaires Rapporteur : Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles ADOPTEE A L’UNANIMITE Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal Mardi 30 mai 2023

26 Aménagement de la Rue Sadi Carnot, du Chemin du Vin et du Carrefour RD38/RD6572 - Dissimulation du réseau d’éclairage public

Rapporteur : Monsieur Frédéric BRUNEL, Adjoint au Maire

ADOPTEE A L’UNANIMITE

27 Aménagement de la Rue Sadi Carnot, Chemin du Vin et du Carrefour RD38-RD6572 — Génie Civil Télécom -— Dissimulation du réseau de Télécommunication

Rapporteur : Monsieur Frédéric BRUNEL, Adjoint au Maire

ADOPTEE A L’'UNANIMITE

28 Aménagement de la rue Sadi Carnot, du Chemin du Vin et du Carrefour RD38/RD6572 - Dissimulation du réseau électrique

Rapporteur : Monsieur Frédéric BRUNEL, Adjoint au Maire

ADOPTEE A L’UNANIMITE

29 Actualisation du montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux public de transport et de distribution

d'électricité

Rapporteur : Monsieur Frédéric BRUNEL, Adjoint au Maire

ADOPTEE A L’UNANIMITE

30 Autorisation d'aménagement entre la Commune/Société LES

ROSSIGNOLS/SAS SOGEDI

Rapporteur : Monsieur Frédéric BRUNEL, Adjoint au Maire

ADOPTEE A L’'UNANIMITE

31 Signature convention entre la Commune et la SAS SOGEDI Rapporteur : Monsieur Frédéric BRUNEL, Adjoint au Maire ADOPTEE A L’UNANIMITE Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal Mardi 30 mai 2023 6

32 Rénovation de la piscine municipale de Saint-Gilles —- Demande de subvention auprès des différents partenaires

Rapporteur : Monsieur Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles

ADOPTEE A L’UNANIMITE

33 Individualisation des subventions allouées aux associations locales

diverses pour leur fonctionnement général pour l’année 2023

Rapporteur : Monsieur Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles

ADOPTEE A L'UNANIMITE

34 Armée de Terre - 503° régiment du Train - Demande de subvention

Rapporteur : Madame Nadia ARCHIMBAUD), conseillère municipale

ADOPTEE A L'UNANIMITE

Questions orales La séance du Conseil Municipal est close à 20h07. Eddy VALADIER

Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal Mardi 30 mai 2023