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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Bénigne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du Conseil Municipal du 24 06 21)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Logement, Télécommunications et internet,
Commune
de
Saint-Bénigne
Conseil
municipal
du
24
iuin
2O21-
Compte-rendu
de
séance
Le
24
juin
202L
à
dix-huit
heures,
le
conseil
municipal
de
la
commune,
régulièrement
convoqué
le
18
juin
2o2r,s'est
réuni
au
lieu
habituel,
sous
la
présidence
d,Emily
uNlA,
Maire.Présents
:
EmilyuNlA-catherinePoMMET-GillesFoNTAlNE-GéraldineMALTERRE-PhilippevlLARD-christianBRoutLLARD-chantatCHATAGNtER-Jean-pautDESousA-Frédéric DELALANDE
- ATICIIC
DENIS
- StéPhANiC
DEY
- AMéI|C
FEVRE
- AIA|N
MICHEL
- ChriStiAN
PERDRIX
- ChTiStCIIC
VAUCHER.
Nombre
de
conseillers
:
-
en
exercice:
L5
-
présents
: 1-5
-
absents:0
-
procurations
: 0
Date
d'affich
age
: 28
/ 06
/ 2O2!
secrétaire
de
séance
désigné
par
le
conseil
: Géraldine
MALTERRE.
Le
compte-rendu
du
20
mai
2021
est
approuvé
à
l,unanimité.
Urbanisme
:
Déclaration
préalable
:
-
le
village
: pergola
Permis
de
construire
:
-
Terre
de
l'alouette
: maison
DIA:
-
Petites
varennes
terrain
lot
1
-
Petites
varennes
terrain
lot
2
-
Petites
varennes
terrain
lot
5
-
Route
de
Saint
Trivier
-
Les
Bergers
Nizerel
-
Le
Carruge
-
Moulin
Mairie
Bâtiments
communaux
:
Le
16/06
rencontre
avec
I'ADIA
afin
de
faire
un
état
des
lieux
pour
la
rénovation
énergétique
de
l,école.
::r111it"i"ï::iÏ"riffi:"r:^"
(conseil
d'Architecture
d'Urbanisme
et
de
l'Environnement)
arin
de
réfréchir
à
r'évorution
des
équipements
pubrics
seron
res
besoins
à
,t"iffiii::|:;;;r\::.*té
les
travaux
d'extension
du
réseau
de
chauffage
de
l'école,
alimenté
par
ra
chaufferie
granutés
bois.
ceux-ci
seront
effectifs
pour
ta
rentrée
de
La
plateforme
du
PAV
de
la
mairie
a
été
agrandie
de
20
m2
afin
d'accueillir
4
containers
supplémentaires.
Une
première
tranche
de
travaux
pour
l'installation
de
la
fibre
sur
la
commune
a
débuté.
Finances
:
Madame
le
Maire
présente
des
devis
:
-
Panneau
<
voie
sans
issue
>
à
installer
au
quartier
de
l'étang
pour
25g
€
par
l,Atelier
de
la
Martre.
-
Reliure
pour
les
documents
d'Etat
civil
et
les
délibérations
pour
g54,40€
et
10g.g0
€
par
collet
Reliure.
-
Dans
le
cadre
de
l'appel
à
projets
pour
un
socle
numérique
dans
les
écoles
élémentaires,
le
Ministère
de
l,éducation
nationale
subventionne
61g0
€
pour
l,achat
de
2
vidéoprojecteurs
avec
ordinateur
portables
et
10
tablettes.
Le
reste
à
charge
pour
la
commune
est
de
2749
€.
Ces
devis
sont
validés.
Madame
Le
Maire
présente
la
convention
de
mission
d'accompagnement
de
la
collectivité
dans
sa
réflexion
sur
l,évolution
des
équipements
publics,
proposée
par
le
cAUE.
celle-ci
est
conclue
pour
t2
mois
et
prolongée
jusqu'à
5
ans.
La
piestation
s,élève
à
2100
€.
Le
conseil
municipal
délibère
à
l'unanimité
pour
autoriser
Madame
Le
Maire
à
signer
la
convention
avec
le
cAUE.
Tirage
au
sort
iurés
d,assises
:
-
Le
conseil
municipal
procède
au
tirage
au
sort
de
3
noms
issus
de
la
liste
électorale.
Apents
communaux
:
-
Maria
cerqueira
est
en
arrêt
jusqu'au
3
juillet,
Paula
canelas
pissarra
la
remplacera
sur
ses
missions.
-
Madame
Le
Maire
remercie
les
ATSEM
qui
ont
pallié
l'absence
de
leur
collègue
sur
le
temps
méridien.
-
Françoise
Debost
qui
remplace
stéphanie
Bard
sera
présente
en
mairie
jusqu'au
25
septembre,
25
heures
par
semaine,
à
partir
du
0L
juillet.
-
Tous
les
agents
de
la
collectivité
ont
été
reçus
par
Madame
Le
Maire
pour
les
entretiens
professionnels
annuels.
Commissions
communales
:
-
Philippe
Vilard
rend
compte
du
travail
de
la
commission
communication
et
du
lancement
du
site
internet
de
la
commune
le
23
juin.
Le
site
est
accessible
à
l,adresse
suivante
saintbenigne.fr.
La
vidéo
réalisée
par
Limodrône
pour
présenter
la
commune
a
été
diffusée
au
conseil
municipal.
Elle
sera
mise
en
ligne
prochainement.
-
La
commission
urbanisme
s'est
réunie
le
21
mai
afin
de
travailler
sur
les
changements
de
destination
des
bâtiments
agricoles
classés
en
zones
N
et
A
-
Christian
Perdrixfait
un
compte
rendu
de
la
commission
bâtiments
réunie
le
1.';uin.
Compte
rendu
de
diverses
réunions
:
-
scoT
: La
commune
accueillera
du
L9
au
23
juillet,
sur
les
horaires
d'ouverture
de
la
mairie
au
public,
une
exposition
itinérante
du
scoT
Bresse
Val
de
saône
présentant
les
enjeux
du
SCoT.
-
Le
scoT
organise
une
réunion
publique
le
1"'juillet
à
Replonges
à
2oh3o
à
l,espace
Limorin.
-
Madame
Le
Maire
rend
compte
de
l'avancée
du
scot
suite
à
la
réunion
du
conseil
syndical
du
3
juin.
-
Madame
Le
Maire
et
Gilles
Fontaine
ont
participé
à
la
réunion
du
SIVU
le
11
juin
concernant
la
présentation
du
cahier
des
charges
pour
la
gestion
de
la
station
d'épuration.
-
Madame
Le
Maire
et
ses
adjointes
ont
participé
à
l'AG
extraordinaire
de
la
garderie
qui
s'est
tenue
le
17
juin.
L'ensemble
du
Bureau
souhaite
démissionner.
Dans
le
cadre
de
la
non
reprise
par
un
nouveau
Bureau,
l'association
de
la
garderie
sera
dissoute.
L'association
1
2
3
soleil
de
pont
de
Vaux
se
propose
d,intégrer
la
garderie
de
saint-Bénigne
en
tant
qu'annexe
de
reur
structure.
-
Philippe
Virard
rend
compte
de
IAG
de
Bresse
foot
01
du
18
juin.
-
La
commission
scolaire
a
participé
au
conseil
d'école
qui
s'est
tenu
le
22iuin.
un
bilan
de
l'année
a
été
fait
par
Madame
chalaye,
Directrice
de
l,école.
Les
effectifs
attendus
pour
la
rentrée
2o2t/2022
sont
stabres,
de
près
de
i.50
érèves.
lnformations
diverses
-
La
salle
multifonction
est
réservée,
par
des
particuliers,
pour
2
manifestations
pendant
l,été
dans
le
respect
d
-
Le
camion
( Bresse
Pizza
>>
présent
tous
les
mercredis
soir
sur
le
parking
de
la
mairie
a
changé
de
propriétaire
-
Une
visite
des
bâtiments
publics
de
la
commune
a
été
faite
par
le
CpNl
le
4
juin.
Clôture
de
la
séance
à
20h45.
es
règles
sanitaires.