Ordre du Jour - 3 ordre du jour cm du 28 septembre 2023

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Ordre du Jour - 3 ordre du jour cm du 28 septembre 2023 Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Aubervilliers. Lien du pdf (Ordre du Jour - 3 ordre du jour cm du 28 septembre 2023)Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises, 1

DIRECTION DU CONSEIL ET DES AFFAIRES JURIDIQUES

POLE Conseil municipal

Conseil.municipal@mairie-aubervilliers.fr

Ordre du jour

Séance du Conseil municipal du jeudi 28 septembre 2023

ADMINISTRATION GENERALE

Question n°122 Rapporteur Karine FRANCLET

Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du jeudi 22 juin 2023

ASSEMBLEE

Question n°123 Rapporteur Mizgin OZHAN

Refonte du règlement intérieur du Conseil municipal

Question n°124 Rapporteur Mizgin OZHAN

Mise à jour des membres au sein de la commission municipale n°1 de la délibération n°053 du 25 mai 2023

RESSOURCES HUMAINES

Question n°125 Rapporteur Karine FRANCLET

Renouvellement de la convention triennale entre la ville d'Aubervilliers et le Département de la Seine-Saint-Denis concernant la reprise en gestion directe des deux centres de Protection Maternelle et Infantile (PMI) municipaux des Cités et du Landy et les modalités de mise à disposition du personnel, à compter du 1er septembre 2021.

FINANCES

Question n°126 Rapporteur José LESERRE

Régularisations d'écritures comptables

Question n°127 Rapporteur José LESERRE

Accord pour le réaménagement des emprunts garantis à "l'EHPAD Constance MAZIER"2

MOYENS GENERAUX

Question n°128 Rapporteur José LESERRE

Règlement intérieur d’utilisation des véhicules

Question n°129 Rapporteur José LESERRE

Mise à la réforme et cession de véhicules et engins de la ville d'Aubervilliers

PATRIMOINE/FONCIER

Question n°130 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ

Cession des parcelles communales cadastrées section Z6 (Presbytère) et Z124 (Foyer Ambroise Croizat), sises 16 rue de la Commune de Paris et 166 avenue Victor Hugo à Aubervilliers, à la Société du Grand Paris dans le cadre du projet de la ligne 15 Est du Grand Paris Express et déclassement anticipé de la parcelle Z124

Question n°131 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ

Déclassement de la parcelle cadastrée E164 sis 2 rue de l'Ecluse des Vertus

Question n°132 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ

La cession de la parcelle cadastrée E164 sise 2 rue de l'écluse des vertus à la société HMBM pour un montant de 30 000 (trente-mille) euros.

Question n°133 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ

Le déclassement de la portion de la parcelle K56 sis 4 bis rue du Goulet

Question n°134 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ

La cession à l'euro symbolique à la société SEQUANO dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Centre-Moutier du 4bis rue du Goulet

Question n°135 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ

Acquisition voirie et espace public sis 48 rue Heurtault à l'euro symbolique

RECENSEMENT DE LA POPULATION

Question n°136 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ

Recrutement des agents pour le recensement 2024 et la fixation de leur indemnité

URBANISME

Question n°137 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL

Instauration du permis de démolir

AFFAIRES SCOLAIRES

Question n°138 Rapporteur Pierre SACK

Approbation du règlement intérieur concernant l'activité municipale de ramassage scolaire pour les enfants résidant sur le quartier Préssensé et scolarisé sur le groupe scolaire Shiva/Kahlo.3

JEUX OLYMPIQUES

Question n°139 Rapporteur Pierre SACK

Approbation de la Convention d'objectifs régissant les rapports entre la ville d'Aubervilliers, la SOLIDEO et Paris 2024 relative au Gymnase Guy Moquet à Aubervilliers

REUSSITE EDUCATIVE

Question n°140 Rapporteur Yasmina BAZIZ

Approbation du budget supplémentaire 2023 du Programme de Réussite Éducative (PRE)

Question n°141 Rapporteur Yasmina BAZIZ

Acceptation d'un don de matériels informatiques sans charge par la société EQUINIX

AFFAIRES SOCIALES

Question n°142 Rapporteur Damien BIDAL

Convention de partenariat entre la Ville, l'association la 25ème Image et le Studio dans le cadre du Festival du Film Social

SANTE/HYGIENE ET SALUBRITE

Question n°143 Rapporteur Véronique DAUVERGNE

Attribution dans le cadre d'Octobre Rose d'une subvention à l'association "Aidons la recherche"

Question n°144 Rapporteur Véronique DAUVERGNE

Signature d'une convention tripartite concernant la mise en place du conseil local de santé mentale pour la période 2023-2025

Question n°145 Rapporteur Véronique DAUVERGNE

Signature d'une convention de financement avec la Mission Interministérielle de Lutte contre les Drogues Et les Conduites Addictives (MILDECA)

HABITAT/LOGEMENT

Question n°146 Rapporteur Véronique DAUVERGNE

Bilan d'intervention de la SIFAE et reconduction du protocole d'intervention conclu avec la ville d'Aubervilliers

Question n°147 Rapporteur Philippe ALLAIN

Convention partenariale entre la ville d'Aubervilliers et SOLIHA Est Parisien relative à l'accompagnement social de la résidence sociale située au 78 rue Léopold Réchossière au titre de l'exercice 2023.

Question n°148 Rapporteur Karine FRANCLET

Protocole local de relogement NPNRU d'Aubervilliers4

Question n°149 Rapporteur Philippe ALLAIN

Constitution d'une Société Civile de Construction-Vente (SCCV) entre la Coopérative d'Accession Sociale (CAPS), l'OPH Plaine Commune Habitat et LA SEM Plaine Commune Développement en vue de la création de 50 logements sis ZAC Confluences (lot B3.2) à Saint-Denis

POLITIQUE DE LA VILLE

Question n°150 Rapporteur Kourtoum SACKHO

Versement de subventions aux associations au titre du Fonds d'Initiatives Associatives (FIA)

INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE

Question n°151 Rapporteur Guillaume GODIN

Convention relative au don alimentaire entre la ville d'Aubervilliers et l'association "Les Restaurants du Cœur"

Question n°152 Rapporteur Guillaume GODIN

Signature de la convention d'objectifs et de moyens pour le soutien du département dans le cadre de l'appel à projets "Réseau des communes et interco engagées pour l'insertion et l'emploi"

RELATIONS INTERNATIONALES

Question n°153 Rapporteur Karine FRANCLET

Attribution d’une subvention exceptionnelle au Fonds d’Action Extérieure des Collectivités territoriales (FACECO) dans le cadre de son action en faveur des populations sinistrées marocaines à la suite du séisme du 8 septembre 2023 survenu au sud de Marrakech.

SANTE

Question n°154 Rapporteur Véronique DAUVERGNE

Nomination de 3 représentants au sein du Conseil d’administration de la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) d’Aubervilliers.