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Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Sens.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 16 decembre 2024)
Thèmes du document : Environnement, Investissement et développement économique, Énergies,
CONSEIL MUNICIPAL Lundi 16 décembre 2024 A 18h30 Salle du Conseil municipal ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 septembre 2024 I. DOSSIERS PRIORITAIRES 001-COMMERCE ET ARTISANAT – Développement économique – Adoption du Plan « Agir pour le commerce et l’artisanat du Cœur de Ville » 2024-2026 – Renouveau et Dynamisation du Centre-Ville de Sens 002-FINANCES – Stratégie et Pilotage – Sollicitation d’une subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL), au titre de la Dotation Politique de la Ville (DPV), au titre de la Dotation Générale de Décentralisation (DGD) et auprès du Conseil Départemental de l’Yonne pour l’aide au financement de la construction du nouvel équipement mutualisé « La Ruche » sur le quartier des Champs-Plaisants. 003-FINANCES – Stratégie et pilotage – Sollicitation de subventions au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL), au titre du Fonds vert et au titre du fonds de concours de la CAGS pour le financement de la requalification des Promenades - séquence 2 : boulevard Garibaldi et séquence 3 : place Jean Jaurès II. ATTRACTIVITE DE LA VILLE, CULTURE, SPORT, TOURISME, COMMERCE ET ARTISANAT 004-SPORT – Subventions “projets” – Année 2024 005-SPORT – Soutien financier aux associations sportives sénonaises utilisatrices du gymnase Sylvain Dupéchez 006-CULTURE – Théâtre municipal – Convention de résidence de la Compagnie Isabelle Starkier 2024-2025 007-ATTRACTIVITE – Evènementiel – Subvention de la Ville de Sens pour l’animation du festival ArboreSens 2024 III. VIE SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, ENFANCE ET EDUCATION 008-ENFANCE ET EDUCATION – Renouvellement de la dérogation des rythmes scolaires à 4 jours 009-ENFANCE ET EDUCATION – Mise à jour des règlements de fonctionnement des crèches municipales de la Ville de Sens 010-ENFANCE ET EDUCATION – Evolution du règlement de fonctionnement de la commission d’attribution des places des crèches de la ville de Sens 011-ENFANCE EDUCATION – Répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques des communes avoisinantes accueillant des enfants domiciliés à Sens IV. URBANISME, AMENAGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN, CADRE ET QUALITE DE VIE 012-AMENAGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN – Cession du bien situé 61 rue du 89-ème Régiment d’Infanterie à Sens au profit de M et Mme ILGEN Ismail et Fadime 013-AMENAGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN – Echange de parcelles situées 59 rue des Oublettes à Sens avec M. et Mme TATIGLUN Ali et Elif 014-AMENAGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN – Annule et remplace la délibération n° DEL24062420200025 – Cession de trois parcelles cadastrées AM 321, 322 et 323 au lieu-dit “ SENNEPY ” au profit de l’association des immeubles de Joigny 015-AMENAGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN - Conclusion d’un bail emphytéotique administratif avec l’association “ Le GINKGO “ à l’espace Corneille. 016-AMENAGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN - Constitution d’un groupement de commandes pour la conduite de trois études sur le secteur de la gare de Sens 017-TRANSITION ENERGETIQUE - Mobilité – Appel à manifestation d’intérêt pour le déploiement d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) 018-CADRE ET QUALITE DE VIE – Eau et assainissement – Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement 019-CADRE ET QUALITE DE VIE – Gestion des déchets – Approbation du rapport du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers 2023 V. FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE 020-ADMINISTRATION GENERALE -Secrétariat général – Validation des nouveaux statuts de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais 021-ADMINISTRATION GENERALE – Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes de Bourgogne-Franche-Comté – Audit Flash relative à l’assurabilité des collectivités territoriales 022-ADMINISTRATION GENERALE – Citoyenneté – Recensement de la population 2025 023-ADMINISTRATION GENERALE – Ressources humaines – Action Sociale au profit des agents – Attribution de bons d'achats 024-ADMINISTRATION GENERALE – Ressources humaines – Amicale de la Ville de Sens et de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais – Subvention de fonctionnement 025-FINANCES - Engagement partenarial avec la Direction départementale des Finances publiques et le Service de gestion comptable 026-ADMINISTRATION GENERALE – Secrétariat général - Désignation d’un représentant au sein de la commission départementale de lutte contre la prostitution 027-ADMINISTRATION GENERALE – Secrétariat général - Désignations des membres titulaires ou suppléants au sein de diverses instances suite au décès de M. TELLIER 028-ADMINISTRATION GENERALE – Ressources humaines – Comité social territoriale – modification du RIFSEEP 029-ADMINISTRATION GENERAL – Ressources humaines – Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement pour la Police municipale 030-ADMINISTRATION GENERALE – Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs 031- ADMINISTRATION GENERALE – Ressources humaines – Fermeture du service dénommé le « Garage » et modification du tableau des effectifs 030-ADMINISTRATION GENERALE – Ressources humaines – Provision des congés épargnés 032-ADMINISTRATION GENERALE – Protection fonctionnelle – Substitution de la Ville dans le cadre de l’indemnisation de deux agents de la collectivité 033-ADMINISTRATION GENERALE – Protection fonctionnelle – Substitution de la Ville dans le cadre de l’indemnisation de deux agents de la collectivité 034-FINANCES - Approbation des rapports 2024 de la Commission d’évaluation des transferts de charges (CLETC) et du Comité stratégique relatif à l’évaluation des charges mutualisées 035-FINANCES - Admission en non-valeur des produits irrécouvrables 036-FINANCES – Stratégie et pilotage - Sollicitation d’une subvention au titre du Fonds Vert pour le financement de la désimpermabilisation des trottoirs des rues de la Grande Jolivotte, Urbain Salomé et de la Planche Barrault à Sens 037-FINANCES - Pilotage et stratégie – Ouverture d’un compte au Registre National des Certificats d’Economies d’Energie – (plateforme EMMY) 038-FINANCES - C.C.AS. - Demande de versement d’acomptes sur subvention 2025 039-FINANCES - Ouverture de crédits budgétaires par anticipation pour la section d’investissement 040-FINANCES – Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP)