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Déliberation - CHEMIN 1266 1336570221
Document publié le Vendredi 17 octobre 2008 par la commune de Bernin.
Lien du pdf (Déliberation - CHEMIN 1266 1336570221)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité sociale, Famille,
DEPARTEMENT DE L'ISERE
Arrondissement de Grenoble
Mairie de
À Bernin,
Le 17 octobre 2008
Madame le Maire
A
Mme Agnès BLONDET
M. Jean-Hugues BOSSET
Mme Martine CADRE LOZAC'HMEUR
M. Dominique RAYNAUD
M. Dominique REVOL
Mme Cécile ROCCA TARAMASCO
Divers
Mme Sophie CIRCAN M. Alban ROQUES
M. Christophe DURET M. Georges ROUSSET
38190 Mme Monique JUGLARD M. Gabriel SABATIER 9 M. Olivier LEGATE M. Patrick SOULIGNAC Mme Iris MAZURE M. Bruno THOMAS
Mme Edith PERRIER M. Yves TROCMET
Mme Elen QUENNEMET COSSON M. Guy VIAL
M. Bruno RACAT M. Philippe VIEILLE
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Jeudi 23 octobre 2008
À 20 h 00
SALLE DU CONSEIL L
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
Madame le Maire,
Laurence BELLICARD (Ê&
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 25/09/2008.
Délibérations
2008/10/01 Demande de subvention au conseil général de l'Isère - annexes équipement sportif / construction vestiaires douches
2008/10/02 Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz
2008/10/03 Décision modificative n° 2 - exercice 2008 - budget principal 2008/10/04 Convention avec le SIVU concernant la participation financière au titre des dépenses liées aux équipements sportifs mis à disposition du lycée du Moyen Grésivaudan
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Téléphone : 04 76 92 07 40 - Fax : 04 76 08 97 22 — e-mail : elus@ville-bernin.fr